2 Normes, définitions et livres F 52

 

2.1 Normes

Normes QSE, finalité des normes, autres normes

normes

Les normes ISO sont internationales et sont volontaires.
 
Le plus souvent les normes utilisées pour un système de management intégré sont :
Les lignes directrices pour l’ISO 9001 sont : ISO/TS 9002 (2016) : Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015
 
Pour les services la norme ISO 20000-1 (2011) Technologies de l'information - Gestion des services - Partie 1: Exigences du système de management des services est très appropriée.
 
La famille des normes ISO 9000 comprend aussi :
Les trois normes QSEqualité, sécurité, environnement sont génériques car elles s'appliquent à toute entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12), sans aucune contrainte relative à la taille, l'activité ou le type. Le domaine d'application du système de management intégré QSEqualité, sécurité, environnement est déterminé et une documentation est tenue à jour.
 
Des ressemblances et différences dans la finalité des trois normes sont montrées dans la figure 2-1 :
finalité SMI
Figure 2-1. Finalité des normes QSE
 
La structure des normes ISO 9001, ISO 45001 et ISO 14001 est très proche et c'est une des raisons pour l'utilisation de ces normes dans les systèmes de management intégrés QSEqualité, sécurité, environnement.
 
Une autre démonstration des rapports étroits entre les trois normes est la norme commune ISO 19011 (2018 – troisième version) : Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management.
 
Un référentiel britannique PAS (Publicly available specification – Spécification publiquement disponible) est dédié à l’intégration des systèmes de management :
La norme ISO 14004 : 2016 « Systèmes de management environnemental – Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre » contient beaucoup d’explications, de conseils pratiques et d’exemples.
 
La norme NF X30-205 : 2018 « Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental » montre comment mettre en place un système de management environnemental en 3 niveaux et 23 étapes pour des petites entreprisesstructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12).
 
L’ISO 14005 : 2019 « Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour une approche souple de la mise en œuvre par phases » montre comment mettre en place un système de management environnemental en 3 phases, 19 articles et 72 étapes.
 
La norme ISO 14031 : 2021 « Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices » montre comment mettre en place et utiliser l'évaluation de la performance environnementale (EPE) et l’analyse du cycle de vie pour trouver des points d’amélioration. On pourra évaluer à l’aide d’indicateurs son engagement de respecter les exigencesbesoin ou attente implicites ou explicites (voir aussi ISO 9000, 3.1.2 et 3.12.1) légales et réglementaires, la prévention de la pollution et l'amélioration continue.
 
La norme ISO 14044 : 2006 « Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices » spécifie les exigencesbesoin ou attente implicites ou explicites (voir aussi ISO 9000, 3.1.2 et 3.12.1) et fournit les lignes directrices pour la réalisation d'analyses du cycle de vie.
 
La norme ISO 14063 : 2020 « Communication environnementale » fournit des lignes directrices sur les principes généraux, la politique, la stratégie et les activités liées à la communication environnementale interne et externe.
 
La norme ISO 14050 : 2020 « Management environnemental – Vocabulaire » donne les définitions de notions fondamentales, en rapport direct avec le management environnemental.
 
Deux documents AFNOR sont dédiés à la mise en place d'un SMIsystème de management intégré :
Et deux autres documents français liés aux processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1) avec des explications, recommandations et exemples :
Tous ces référentiels et beaucoup d’autres peuvent être commandés sur le site de l'AFNOR (Association française de normalisation) dans la rubrique boutique catalogue normes.
 
Le Code permanent Environnement et nuisances, Editions législatives est réédité chaque année.
 
Plus de 28000 normes (en anglais et autres langues) sont disponibles gratuitement sur le site Public.resource.Org.
 
Un site riche en fiches conseil très pratiques est l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques).
 
Les normes de la série ISO 1 001 à ISO 10019 sont des lignes directrices des systèmes de management de la qualité et vous aideront à trouver beaucoup de réponses (cf. ISO 9004 : 2018, Bibliographie).
 
La norme ISO 31000 : 2018 « Management du risque – Lignes directrices » établit les principes et le processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1) de management du risque, l’appréciation et le traitement du risque.
 
Autres référentiels pour les risques :
Deux documents AMDECAnalyses des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leurs Criticité :
Autres référentiels liés à la démarche qualité :
Aucune de ces normes n’est obligatoire mais comme disait Deming :
 
Il n'est pas nécessaire de changer. La survie n'est pas obligatoire

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2.2 Définitions

Termes, définitions et sigles liés à la démarche QSE

 définitions

Le début de la sagesse c’est de désigner les choses par leur nom. Proverbe chinois

Le mot responsable vient du latin respondere « répondre de ses actes ».

Certains auteurs remplacent le terme responsable qualité (RQ), quality manager en anglais, avec plus ou moins de succès. Quelques synonymes, dont pour l’instant aucun n’arrive à s’imposer (sauf peut-être le premier) :

Bien sûr ni le responsable qualité, ni son département ne sont seuls responsables de la qualité dans une entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12). Deming dit que 94% des troubles appartiennent au système dont la directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.2.7) est responsable.

Dans une entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12) chacun assume ses responsabilités mais la responsabilité de la démarche QSEqualité, sécurité, environnement commence par la directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.2.7) car comme le dit le proverbe roumain :

Un escalier se balaie en commençant par le haut

Quelques définitions et sigles :

5 M : Milieu, Matière, Méthode, Machine et Main-d’œuvre (ou diagramme d’Ishikawa)
5 P : cinq fois Pourquoi ?
5 S : du japonais Seiri = trier, Seiton = ranger, Seiso = nettoyer, Seiketsu = formaliser et Shitsuke = préserver
Accident : événement non désiré causant la mort ou des dommages sur la santé et l'environnement
Action corrective : action pour éliminer les causes d’une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
Action curative : action pour éliminer une non-conformité détectée
Action préventive : action pour éliminer les causes potentielles d’une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur apparition
Anomalie : écart par rapport à ce qui est attendu
AQF : assurance qualité fournisseur 
CA : chiffre d'affaires
Client : celui qui reçoit un produit 
CODIR : comité de direction
Conformité : satisfaction d’une exigence spécifiée
COQ : coûts d’obtention de la qualité
Criticité : niveau d’un risque potentiel
Danger : situation pouvant conduire à un incident 
Défaillance : écart d’aptitude d’une unité fonctionnelle à satisfaire une fonction spécifiée
Défaut : non-conformité liée à une utilisation spécifiée 
Détrompeur : simple équipement anti-erreur pour éviter et ne pas permettre de produire des non-conformités, appelé aussi Poka-yoké ou dispositif anti-erreur
Direction : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l’entreprise
Document (information documentée) : tout support permettant le traitement d'une information 
Dysfonctionnement : élément perturbant le fonctionnement d’un processus
Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d’efforts
Efficience : rapport financier entre les résultats obtenus et les ressources utilisées
Entreprise : structure qui satisfait un besoin
Environnement : espace dans lequel fonctionne toute entreprise 
Exigence : besoin ou attente implicite ou explicite
FMEA : Failure Mode and Effects Analysis (voir AMDEC)
Fournisseur (prestataire externe) : celui qui procure un produit
Gaspillage : tout ce qui ajoute des coûts mais pas de valeur
Gemba : du japonais, = place réelle, sur le terrain
Impact environnemental : toute modification de l'environnement causée par une entreprise
Incident : événement non désiré pouvant conduire à une détérioration de la santé  
Indicateur : valeur d’un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d’en mesurer l’efficacité
ISO : organisation internationale de normalisation
Kaizen : du japonais, kai = changement et zen = bon (pour le mieux, meilleur), Kaizen = amélioration continue
Maîtriser : garantir la conformité aux critères spécifiés
Management de la qualité : activités permettant de maîtriser une entreprise en matière de qualité
Manager : celui qui obtient des résultats par l'intermédiaire d'autres personnes
MSP : Maîtrise Statistique des Processus (voir SPC)
Muda : du japonais, = gaspillage
Mura : du japonais, = irrégularité
Muri : du japonais, = difficulté
Non-conformité (NC) : non-satisfaction d’une exigence spécifiée
Non-qualité : écart entre la qualité attendue et la qualité perçue
Objectif QSE : but mesurable à atteindre lié à la démarche QSE
Partie prenante : personne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affectés par une entreprise
Performance : résultats mesurables et attendus du système de management 
Plan de surveillance : document décrivant les dispositions spécifiques pour effectuer la maîtrise du produit ou processus
Poka-Yoké : du japonais Poka – erreur involontaire, Yoké – éviter. Voir détrompeur
Politique QSE : directives de la direction d’une entreprise relatives à la qualité permettant de fixer les objectifs qualité
Problème : écart qu’il faut réduire pour obtenir un résultat
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Produit (ou service)tout résultat d’un processus ou d’une activité
QCDSE : Qualité, Coût, Délai, Sécurité, Environnement
QQOQCCP : Quoi ? Qui ? Où ? Quand ? Comment ? Combien ? Pourquoi ?
QSE : qualité, sécurité, environnement 
Rebut : traitement d’un produit irrécupérable
Risque : vraisemblance d’apparition d’une menace ou d'une opportunité
RQSE : responsable qualité, sécurité, environnement
Santé et sécurité au travail : tout ce qui peut influer sur le bien-être des travailleurs dans l'entreprise 
Satisfaction du client : objectif prioritaire de chaque système de management de la qualité lié à la satisfaction des exigences client
Sécurité : aptitude à éviter un événement non désiré
SMED : de l’anglais Single Minute Exchange of Die = changement d’un instrument en moins de 10 minutes
SMI : système de management intégré
SPC : Statical Process Control (voir MSP)
SST : santé et sécurité au travail
Système : ensemble de processus interactifs
Système de management : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs
Système de management de la qualité : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs qualité
TQC : de l’anglais Total Quality Control = maîtrise totale de la qualité
VA : valeur ajoutée

Dans la terminologie des systèmes de management ne pas confondre :

Remarque 1 : le mot anglais « control » a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise et inspection au détriment de contrôle.

Remarque 2 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 9001 pour l’entité entre le fournisseur et le client (en anglais organization). Organisation est utilisé par l’ISO 26000, l’EFQM, l’ONU et beaucoup d’autres. Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.

Remarque 3 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.

Remarque 4 : l’utilisation des définitions de l’ISO 9000, de l’ISO 19 011, de l’ISO 9001, de l’ISO 45001 et de l’ISO 14001 et est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l’entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.

Remarque 5 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais « process »).

Remarque 6 : un client peut être aussi l’usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d’ordre, le consommateur.

Remarque 7 : chaque fois que vous utiliserez l’expression « opportunité d’amélioration » à la place de non-conformité, dysfonctionnement ou défaillance vous gagnerez un peu plus la confiance de votre interlocuteur (client externe ou interne).

Remarque 8 : information documentée (document) est toute information que l’on doit tenir à jour (procédure procédure) ou conserver (enregistrement enregistrement).

Remarque 9 : l’expression « obligations de conformité » introduite dans l’ISO 14001 est équivalente aux expressions « exigences légales et réglementaires » et « exigences légales et autres ».  

Pour d’autres définitions, commentaires, explications et interprétations vous pouvez consulter l’annexe 06 (Glossaire). enregistrement

Minute de détente. Jeu : Efficacité

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2.3 Livres

Livres liés à la démarche QSE

livres

 Pour aller plus loin quelques livres, classés par ordre chronologique :

Un site avec des livres spécialisés : Librairie Environnement : livres de l'environnement et du développement durable.
 
Ministère de la transition écologique
 
ADEME, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
 
DREAL, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
 
Agence de l’eau, la plus proche
 
Observatoire des aides aux entreprises, le répertoire national unique des aides publiques
 
N’hésitez pas à contacter les administrations et organismes publics les plus proches comme la préfecture, la mairie, l’inspection du travail, le service départemental d’incendie et de secours, la chambre de commerce et d’industrie, la chambre de métiers. Vous obtiendrez des conseils et aussi peut-être des aides.

Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard

 Minute de détente. Concerto pour violon de Paganini réalisé avec des expressions faciales

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