2018 - NF X30-205 - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental
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| Titre 2 : | Systèmes de management environnemental |
| Editeur : | AFNOR |
| Mois : | Septembre |
| Année : | 2018 |
| Edition : | troisième |
| ICS : | 13.020.10 |
| Indice de classement : | X30-205 |
| Statut : | Norme française |
| Taille : | 514 ko |
| Dimensions : | 21x30 cm |
| Nombre de pages : | 52 |
| Résumé | |
Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental de tous types d’organismes et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. Le présent document n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001 ni au règlement EMAS. Il constitue une déclinaison de la norme ISO 14005 en 3 niveaux successifs.
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| Sommaire | |
Sommaire
Généralités
Introduction
1 - Domaine d'application
2 - Références normatives
3 - Termes et définitions
4 - Niveau 1
4.1 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 1 – CONTEXTE DE L’ORGANISME
4.2 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 2 - LANCEMENT FORMEL DE LA DÉMARCHE PAR LA DIRECTION ET DÉFINITION DU DOMAINE D’APPLICATION
4.3 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 3 - ANALYSE ENVIRONNEMENTALE PRÉLIMINAIRE
4.4 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 4 – ANALYSE DES PRINCIPALES OBLIGATIONS DE CONFORMITÉ
4.5 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 5 – ÉLABORATION ET MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTIONS PRIORITAIRES
4.6 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 6 – FORMALISATION DE LA PREMIÈRE POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
4.7 - NIVEAU 1 – ÉTAPE 7 – RÉUNION BILAN
5 - Niveau 2
5.1 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 1 – LEADERSHIP, RESSOURCES, RÔLES, RESPONSABILITÉ ET AUTORITÉ
5.2 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 2– MISE À JOUR DU CONTEXTE ET DES ENJEUX ET VALIDATION DU DOMAINE D’APPLICATION
5.3 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 3 – ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX*
5.4 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 4 – OBLIGATIONS DE CONFORMITÉ
5.5 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 5 – POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE*
5.6 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 6 – OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX ET PLANIFICATION DES ACTIONS
5.7 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 7 – MAÎTRISE OPÉRATIONNELLE
5.8 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 8 – COMPÉTENCE, FORMATION ET SENSIBILISATION
5.9 - NIVEAU 2 – ÉTAPE 9 – PRÉPARATION ET RÉPONSE AUX SITUATIONS D'URGENCE
5.10 - NIVEAU 2 - ÉTAPE 10 – REVUE DE DIRECTION PARTIELLE
6 - Niveau 3
6.1 - NIVEAU 3 – ÉTAPE 1 - COMMUNICATION
6.2 - NIVEAU 3 – ÉTAPE 2 - INFORMATIONS DOCUMENTÉES*
6.3 - NIVEAU 3 – ÉTAPE 3 – SURVEILLANCE, MESURE, ANALYSE ET ÉVALUATION
6.4 - NIVEAU 3 – ÉTAPE 4 – AUDIT INTERNE*
6.5 - NIVEAU 3 – ÉTAPE 5 – REVUE DE DIRECTION
6.6 - NIVEAU 3 – ÉTAPE 6 - NON-CONFORMITÉ, ACTION CORRECTIVE ET AMÉLIORATION CONTINUE*
Annexe A - (informative) Exemples d’activités, produits et services et aspects et impacts environnementaux, risques et opportunités, et actions qui leur sont associés (source : NF EN ISO 14004, extrait du Tableau A.1)
Annexe B - (informative) L’analyse PESTEL
Annexe C - (informative) Exemple de cartographie des risques – matrice AFOM (SWOT)
Annexe D - (informative) Évaluation simplifiée et Approche matricielle pour réaliser une évaluation simplifiée du cycle de vie
Annexe E - (informative) Exemple de matrice de matérialité issu de la norme NF X 30-029 (portant uniquement sur des aspects environnementaux)
Annexe F - (informative) Exemple d'utilisation de l'AMDEC (Analyse des modes de défaillances, de leurs effets et de leurs criticités)
Annexe G - (informative) Liens entre NF X 30-205 et NF EN ISO 14001
Annexe H - (informative) L’amélioration continue et lien avec la structure commune des systèmes de management de l’ISO 14001
Bibliographie |
