Dimanche, le 13 Juillet 2025

Exigences de la norme ISO 19443 système de management de la qualité et de la sûreté version 2018

30/06/2025

Quiz Exigences ISO 19443 version 2018

Vous souhaitez vous familiariser avec la structure de la norme, identifier et comprendre les exigences de l'ISO 19443 version 2018, alors à vous de jouer !

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Le quiz « Exigences de la norme ISO 19443 version 2018 » vous aidera à comprendre les principales exigences de la norme.

Ce quiz comprend 86 des 444 questions (exigences) de la norme, mais rassurez-vous ! Ces 86 exigences comptent parmi les plus importantes, alors n'hésitez pas à apprendre en vous amusant !

Ne pensez pas pouvoir terminer ce quiz en moins d'une heure, ni même deux heures, à moins, bien sûr, d'être un génie !

 

Nouveautés de la norme ISO 19443 version 2018

 

Les 444 exigences (verbe « doit, doivent ») des articles 4 à 10 sont les suivantes :

ISO 19443: 2018 exigences copyleft
No
Clause
Cycle PDCA
Exigences N°
Quantité
4
Contexte Plan (planifier) 1 ÷ 27 27
5
Leadership PlanDoCheckAct
28 ÷ 65
38
6
Planification Plan
66 ÷ 102
37
7
Support Do (dérouler)
103 ÷ 157
55
8
Réalisation Do
158 ÷ 366
209
9
Performance Check (comparer)
367 ÷ 416
50
10
Amélioration Act (agir)
417 ÷ 444
28
Total
444

exigences

Exigences ISO 19443 version 2018

 

pdca

Le cycle PDCA de Deming

Remarque 1. Toute exigence commence généralement par « L'organisation doit… ». Par souci de simplicité, nous présentons les exigences directement, en commençant par le verbe.

Remarque 2. Les exigences de la norme ISO 9001 version 2015 sont sur fond bleu clair. Les exigences spécifiques de la norme ISO 19443 sont sur fond beige et en italique.

Remarque 3. Nous préférons parties prenantes plutôt que parties intéressées, documentation plutôt qu'information documentée, personnel plutôt que ressources humaines, inspection plutôt que surveillance et mesure.

ISO 19443 - Exigences et commentaires
Article, paragraphe
Exigence
Commentaire, lien
  4
Contexte de l'organisation
 
4.1
L'organisation et son contexte
 
1
4.1
Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations). Cf. § 6.1
2 4.1 Surveiller et passer en revue les informations sur les enjeux Enjeu : ce que l'on peut gagner ou perdre lors d'une activité (facteurs, conditions). Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant. Cf. § 9.3
3 4.1 Déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques Amendement 1 à l'ISO 9001 de février 2024 : Changements concernant les actions en lien avec le climat
4
4.1
Inclure les considerations de sûreté nucléaire
Dans les enjeux externes et internes
 
4.2
Besoins et exigences des parties prenantes
 
5
4.2 a Identifier les parties prenantes "Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Liste des parties prenantes pertinentes
6
4.2 b
Clarifier les exigences des parties prenantes Chaque besoin et attente est unique. Viser un partenariat sur le long terme. Y compris exigences légales
7
4.2
Surveiller et passer en revue les informations sur les parties prenantes et leurs exigences Avant d'accepter une commande
 
4.3
Domaine d'application du système de management de la qualité
 
8
4.3
Définir le domaine d'application du SMQS (système de management de la qualité et de la sûreté) Périmètre géographique et organisationnel disponible aux parties prenantes
9
4.3 a
Prendre en compte les enjeux externes et internes Cf. paragraphe 4.1
10
4.3 b
Prendre en compte les exigences des parties prenantes Cf. paragraphe 4.2
11
4.3 c
Prendre en compte les produits et services Tous les produits et services proposés par l'entreprise sans exception
12
4.3
Appliquer toute exigence de la norme ISO 9001 entrant dans le domaine d'application du SMQS Les exigences de la norme deviennent des exigences internes
13 4.3 Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application du SMQS Cf. paragraphe 7.5Inclure les produits et les services
14
4.3
Inclure dans le domaine d'application du SMQS une justification pour toute exigence qui ne peut être appliquée Chaque exigence de la norme ISO 9001 qui ne peut être appliquée dans l'entreprise implique une justification
 
4.4
Système de management de la qualité et ses processus
up
15
4.4.1
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer un SMQS basé sur les processus L'entreprise est libre de décider comment appliquer le SMQ sans oublier les enjeux (cf. § 4.1) et les exigences (cf. § 4.2)
16 4.4.1 Déterminer les processus nécessaires et leur application "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites. Edwards Deming". Cartographie des processus
17
4.4.1 a
Déterminer les éléments d'entrée et de sortie des processus Fiche de processus
18 4.4.1 b Déterminer la séquence et l'interaction des processus Diagramme de flux (Flowchart)
19 4.4.1 c Déterminer les critères et méthodes pour la maîtrise des processus Outils du responsable qualité et sûreté. Cf. §§ 8.1 et 8.2
20 4.4.1 d Déterminer et s'assurer des ressources Nécessaires pour soutenir les processus. Cf. § 7.1
21 4.4.1 e Attribuer les responsabilités et autorités des processus Description de fonction du pilote de processus. Cf. § 5.3
22 4.4.1 f Prendre en compte les risques et opportunités pour chaque processus Planifier et mettre en place des actions face à ces risques, cf. § 6.1
23 4.4.1 g Évaluer les processus et les modifier si nécessaire Déterminer les méthodes pour surveiller, mesurer, évaluer et modifier les processus. Cf. § 9.1.1
24 4.4.1 h Déterminer les opportunités d'amélioration des processus et du SMQS Cf. paragraphe 10.1
25
4.4.2 a
Tenir à jour une documentation sur le fonctionnement des processus Cf. paragraphe 7.5Le strict nécessaire est suffisant. Utiliser la cartographie des processus
26
4.4.2 b
Conserver des documents sur le fonctionnement des processus Cf. paragraphe 7.5Le but est de s'assurer que les résultats des processus sont ceux que l'on a prévus  
27
4.4.3
Tenir à jour une documentation sur comment les exigences de la norme sont respectées
Par exemple un manuel qualité et sûreté ou un plan qualité
 
5
Leadership
Plan Do, CheckAct 
 
5.1 
Leadership et engagement
 
5.1.1 
Généralités
up
28
5.1.1 a
Assumer la responsabilité de l'efficacité du SMQS "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement). Orientation sur la qualité et les clients
29 5.1.1 b Établir une politique qualité et des objectifs qualité La politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise 
30
5.1.1 c
Intégrer les exigences du SMQ dans les exigences internes des processus  Cf. paragraphe 4.4 et paragraphe 7.1.4
31
5.1.1 d
Sensibiliser à l'approche processus et l'approche par les risques Cf. paragraphe 0.3 (introduction) et paragraphe 6.1
32
5.1.1 e
Fournir les ressources nécessaires au SMQS Cf. paragraphe 7.1
33
5.1.1 f
Sensibiliser sur l'importance d'un SMQS efficace et conforme Troisième principe de management de la qualité (implication du personnel)
34
5.1.1 g
S'assurer de l'atteinte des résultats escomptés du SMQS Engagement essentiel de la direction
35
5.1.1 h
Soutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SMQS "Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Nayar"
36
5.1.1 i
Promouvoir l'amélioration continue Cf. paragraphe 10.3
37
5.1.1 j
Soutenir le leadership des managers  La responsabilité et l'autorité des managers sont épaulées à tout instant par la direction
38
5.1.1
S'assurer que la sûreté nucléaire est prise en compte dans la prise de décision Et n'est pas compromise par les décisions prises
 
5.1.2
Orientation client
 
39
5.1.2 a
Déterminer et satisfaire aux exigences du client, légales et réglementaires La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement) en permanence. Cf. § 8.2
40
5.1.2 b
Déterminer et traiter les risques et opportunités potentiels Tout risque et opportunité pouvant influer sur la conformité des produits et services et la satisfaction du client. Préserver l'objectif de toujours fournir des produits et services conformes
41
5.1.2 c
Maintenir l'objectif de satisfaire toujours mieux le client Premier principe de management de la qualité (orientation client), cf. § 9.1.2
 
5.1.3
Culture de sûreté nucléaire
 
42
5.1.3 a
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte du Leadership et l'engagement, cf. paragraphes 5.1 and 7.3
43
5.1.3 b
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte D'une approche équilibrée, rigoureuse et prudente de la prise de décision en matière de qualité, de coût et de délai, cf. paragraphe 5.1 
44
5.1.3 c
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte de La transparence de la communication, cf. paragraphe 7.4
45
5.1.3 d
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte de L'utilisation d'une documentation pertinente, cf. paragraphe 7.5
46
5.1.3 e
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte du Signalement des problèmes humains, techniques et organisationnels, cf. paragraphes 9.3 and 10.2
47
5.1.3 f
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte des Leçons tirées, cf. paragraphe 10.1
48
5.1.3 g
S'assurer que la culture de sûreté nucléaire est appropriée en tenant compte de La remise en question des actes, comportements et conditions dangereux, cf. paragraphes 10.2 and 10.3
 
5.2
Politique
up
5.2.1
Etablissement de la politique qualité
 
49
5.2.1 a
Établir, mettre en place et tenir à jour une politique qualité adéquate La direction applique une politique adaptée à la raison d'être, à l'orientation stratégique, à la culture et au contexte de l'entreprise, cf. § 7.5
50 5.2.1 b Fournir un cadre afin de définir et passer en revue les objectifs qualité Cf. paragraphe 6.2
51 5.2.1 c Inclure la satisfaction aux exigences applicables Cf. paragraphe 9.1.3
52 5.2.1 d Inclure l'engagement d'améliorer en continu le SMQS Cf. paragraphe 10.3
53
5.2.1 e
Inclure des considerations appropriées En relation avec la sûreté nucléaire
54
5.2.1 f
Inclure un engagement assurant que la sécurité nucléaire n'est pas compromise Par d'autres priorités
 
5.2.2
Communication de la politique qualité
 
55 5.2.2 a Tenir à jour la politique qualité comme information documentée Et la rendre disponible en interne. Cf. § 7.5
56 5.2.2 b Communiquer la politique qualité Pour qu’elle soit comprise et appliquée, cf. § 7.4
57 5.2.2 c Tenir disponible la politique qualité La politique qualité ne peut être un document confidentiel, elle est disponible pour les parties prenantes pertinentes
 
5.3
Rôles, responsibilités et autorités
 
58
5.3
Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents du SMQS
59
5.3 a
Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents conformément aux exigences de la norme ISO 9001
60
5.3 b
Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin que les processus produisent les résultats attendus, cf. § 8.5.1
61
5.3 c
Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin de rendre compte de la performance du SMQS et des opportunités d'amélioration, cf. § 10.1
62
5.3 d
Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin de promouvoir l'orientation client comme premier principe de management de la qualité, cf. §§ 5.1 et 7.3
63
5.3 e
Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin de s'assurer que les modifications appliquées n'affectent pas l'intégrité du SMQS
64
5.3 a
Nommer un membre de la direction de l'organisation Qui l'indépendance et l'autorité organisationnelle pour gérer les questions relatives à la qualité et à la sûreté nucléaire
65
5.3 b
Nommer un membre de la direction de l'organisation Qui a un accès sans restriction à la direction
 
6
Planification
 
6.1
Actions face aux risques et opportunités
up
66
6.1.1 a
Prendre en compte les risques et opportunités Afin de s'assurer que le SMQS peut atteindre les résultats escomptés, cf. §§ 4.1 (contexte) et 4.2 (parties prenantes). "Toute décision comporte un risque. Peter Barge."
67 6.1.1 b Prendre en compte les opportunités Afin d'augmenter les effets souhaitables (impact bénéfique)
68
6.1.1 c
Prendre en compte les risques Afin de diminuer les effets indésirables (impacts négatif)
69 6.1.1 d Prendre en compte les risques et opportunités Afin de confirmer l'approche d'amélioration continue, cf. § 10.3
70 6.1.2 a Planifier les actions face aux risques et opportunités Prendre en compte les risques dans chaque processus
71 6.1.2 b 1 Planifier la manière de mettre en place les actions Définir comment intégrer les actions dans les processus du SMQS, cf. § 4.4
72 6.1.2 b 2 Planifier la manière d'évaluer les actions Suivre les résultats de chaque action, cf. § 9.2
73 6.1.2  Adapter les actions face aux risques et opportunités Par rapport à l'impact potentiel sur la conformité des produits et services, cf. § 7.1.4
74
6.1.2
Maintenir et conserver une documentation Sur les actions face aux risques et opportunités, cf. paragraphe 7.5
 
6.1.3
Détermination des élémnets et activités IPSN
 
75
6.1.3 a

Décomposer les produits et services IPSN

En éléments et activités
76
6.1.3 b
Déterminer les éléments et activités susceptibles de compromettre les fonctions de sûreté des produits ou services spécifiées par le client Conformément à la classification de sûreté des systèmes, structures et composants titulaires de licence
77
6.1.3
Maintain and retain documentation Cf. paragraphe 7.5
 
6.1.4
Approche graduée de l'application des exigences qualité
78
6.1.4 a
Grade the application of quality requirements Prenant en compte les exigences pour les éléments et services IPSN
79
6.1.4 b
Grade the application of quality requirements Prenant en compte la complexité de chaque élément et activité
80
6.1.4 c
Grade the application of quality requirements Prenant en compte les aspects organisationnels
81
6.1.4
Maintenir et conserver une documentation Cf. paragraphe 7.5
 
6.2
Objectifs qualité
 
82
6.2.1
Établir des objectifs qualité pour les processus  "Celui qui n'a pas d'objectifs ne risque pas de les atteindre. Sun Tzu" 
83 6.2.1 a Choisir des objectifs qualité Clarifier les critères pour fixer des objectifs cohérents avec la politique qualité. Ils doivent aussi aborder la sûreté nucléaire
84
 6.2.1 b
Utiliser des objectifs mesurables  Et réalistes
85
6.2.1 c
Prendre en compte les exigences applicables Cf. paragraphe 4.2
86  6.2.1 d Adopter des objectifs pertinents Afin d'assurer la conformité des produits et services et l'amélioration de la satisfaction des clients 
87  6.2.1 e Surveiller les objectifs RégulièrementIls doivent aussi aborder la sûreté nucléaire
88
 6.2.1 f
Communiquer sur les objectifs  À tous les niveaux
89  6.2.1 g Tenir à jour les objectifs  Pendant la revue de direction, cf. § 9.3
90
6.2.1
Tenir à jour des documentation sur les objectifs qualité Cf. paragraphe 7.5
91
6.2.2 a
Planifier comment faire Afin d'atteindre les objectifs qualité, cf. § 4.4
92
6.2.2 b
Planifier les ressources nécessaires  Afin d'atteindre les objectifs qualité, cf. § 4.4
93
6.2.2 c
Planifier les responsabilités  Afin d'atteindre les objectifs qualité, cf. § 5.3
94
6.2.2 d
Planifier les délais à respecter  Afin d'atteindre les objectifs qualité, cf. § 4.4
95
6.2.2 e
Planifier comment évaluer les résultats  Afin d'atteindre les objectifs qualité, cf. § 4.4
 
 6.3
Planification des modifications
up
96
6.3 Planifier le besoin de modifications du SMQS "La seule personne qui aime le changement est un bébé mouillé". Cf. § 4.4
97
6.3 a Planifier les modifications En prenant en compte l'objectif de la modification et les possibles conséquences, cf. § 6.1
98
6.3 b Planifier les modifications En prenant en compte le maintien de l'intégralité du SMQS
99
6.3 c Planifier les modifications En prenant en compte les ressources disponibles, cf. § 7.1
100
6.3 d Planifier les modifications En prenant en compte les responsabilités et autorités attribuées, cf. 5.3
101
6.3 e
Planifier les modifications Prenant en compte la communication des modifications
102
6.3
Gérer les modifications système de management de la qualité Afin d'assurer que la sûreté nucléaire n'est pas compromise
 
 7
Support
 
 7.1
Ressources
 
 
7.1.1 
Généralités
 
103
 7.1.1 Fournir les ressources nécessaires Afin de soutenir le SMQS, cf. § 9.3
104
 7.1.1 a Prendre en compte les ressources existantes Et leurs capacités et limites, cf. § 7.1.2
105
 7.1.1 b Prendre en compte la nécessité de prestataires externes Afin de se procurer les prestations nécessaires non disponibles en interne
106
7.1.1
S'assurer que la sûreté nucléaire n'est pas compromise En identifiant et la mise à disposition des ressources
 
 7.1.2
Personnel
 
107
 7.1.2 Fournir le personnel approprié pour le fonctionnement efficace du SMQS et de ses processus "Mais dans le long terme - et j'insiste sur ce point - peu importe combien vous avez réussi ou vous êtes pointu ou intelligent ou rusé, votre entreprise et son avenir sont dans les mains des gens que vous embauchez. Akio Morita"
 
7.1.3 
 Infrastructure  
108
 7.1.3 Fournir et maintenir l'infrastructure nécessaire au fonctionnement des processus Afin d'obtenir des produits et services conformes. Exemples : bâtiments, équipements, moyens de transport, matériels informatiques, logiciels 
 
7.1.4 
Environnement des processus up
109
 7.1.4 Fournir et maintenir l'environnement approprié nécessaire au fonctionnement des processus Afin d'obtenir des produits et services conformes, cf. § 8.5.1. Exemples : culture d'entreprise, climat de travail, température, ergonomie , le non-blâme comme facteur psychologique, la propreté comme facteur physique
 
 7.1.5
Ressources pour l'inspection
 
 7.1.5.1
Généralités
 
110
7.1.5.1 Fournir les ressources de surveillance et de mesure appropriées  Afin d'obtenir des résultats d'inspection attendus
111
7.1.5.1 a
Fournir des ressources adaptées aux inspections spécifiques Inspecter c'est surveiller et mesurer. Cf. § 7.2
112 7.1.5.1 b Maintenir les ressources Afin d'assurer l'adéquation de leur finalité 
113 7.1.5.1 Conserver la documentation sur l'adéquation des ressources d'inspection Cf. paragraphe 7.5
114
7.1.5.1
Tenir compte de la plage de mesure et de la précision de la mesure Lors de l'examen des tolérances spécifiées pour les produits et services, l'adéquation des ressources de surveillance et de mesure
 
 7.1.5.2
Traçabilités des mesures
 
115 7.1.5.2 a Vérifier ou étalonner régulièrement les instruments de mesure Afin d'avoir confiance dans les résultats de mesure. Quand des étalons n'existent pas conserver des informations documentées sur la référence utilisée, cf. § 7.5
116 7.1.5.2 b Identifier les instruments de mesure Afin de pouvoir surveiller la validité de leur étalonnage (ou vérification)
117 7.1.5.2 c Protéger les instruments de mesure Contre des activités qui peuvent invalider les résultats de mesure (réglages ou détérioration)
118 7.1.5.2 Mener une action corrective sur les résultats de mesure antérieurs Quand la vérification ou l'étalonnage d'un instrument de mesure est non conforme, cf. § 8.7
119
7.1.5.2
Conserver les résultats de la détermination et des actions entreprises
Cf. paragraphe 7.5.3
 
 7.1.6
 Connaissances organisationnelles  
120  7.1.6 Déterminer les connaissances nécessaires Afin de maîtriser les processus et la conformité des produits et services. Descriptions de fonction
121  7.1.6 Acquérir, tenir à jour et mettre à disposition autant que nécessaire ces connaissances organisationnelles Afin de maintenir la performance du SMQS, cf. § 7.2
122  7.1.6 Prendre en compte le besoin de connaissances supplémentaires Quand des besoins et tendances ont changé
   7.2
Compétences
up
123 7.2 a Déterminer les compétences nécessaires Clarifier les exigences de compétences de la qualité, cf. § 8.5.1. Identifier les personnes ayant une influence sur les performances liées à la qualité 
124 7.2 b S'assurer de ces compétences Qui sont basées sur des formations ou expériences appropriées
125 7.2 c Réaliser des activités pour acquérir les compétences nécessaires et évaluer l'efficacité de ces activités Formation, accompagnement, prestataires externes
126 7.2 d Conserver des documentation sur les compétences du personnel  Cf. paragraphe 7.5
127
7.2
Aborder la qualification des personnes lorsque cela est nécessaire Lors de la détermination des compétences
128
7.2
Maintenir les compétences et la qualification
Sur la base de formations appropriées et de l'expérience
   7.3 Sensibilisation
 
129 7.3 a Sensibiliser le personnel à la politique qualité  Y compris les personnes qui effectuent un travail sous le contrôle de l'entreprise.Cf. § 5.2
130 7.3 b Sensibiliser le personnel aux objectifs qualité Cf. paragraphe 6.2
131 7.3 c Sensibiliser le personnel à la contribution de chacun Afin d'améliorer la performance du SMQS, cf. § 7.2
132 7.3 d Sensibiliser le personnel aux impacts négatifs Si les exigences du SMQS ne sont pas respectées, cf. § 8.7
133
7.3
Former les personnes impliquées dans la réalisation des produits et services IPSN Sur l’importance de leurs tâches, telles que les conséquences potentielles sur la sûreté nucléaire des erreurs dans leurs activités
   7.4
Communication 
 
134 7.4 a Définir sur quels sujets communiquer  En interne et en externe. "Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois"
135  7.4 b Définir quand communiquer  Pour les réclamations répondre au plus vite
136 7.4 c Définir avec qui communiquer  La communication est dans les deux sens
137
7.4 d 
Définir comment communiquer Par oral, par écrit ; Internet, vidéo
138
7.4 e 
Attribuer qui va communiquer  Celui qui est au plus près du sujet
   7.5
Documentation
 
   7.5.1
Généralités
up
139  7.5.1 a Inclure la documentation exigées par la norme ISO 19443

Informations documentées à tenir à jour (procédures documentées) : procédure

  • domaine d'application du SMQ (§ 4.3)
  • maîtrise des processus (§ 4.4.2 a)
  • politique qualité (§ 5.2.2 a)
  • objectifs qualité (§ 6.2.1)
  • maîtrise opérationnelle (§ 8.1)

Informations documentées à conserver (enregistrements) : enregistrement

  • performance processus (§ 4.4.2 b)
  • adéquation des ressources d'inspection (§ 7.1.5.1)
  • étalonnage (§ 7.1.5.2)
  • compétences du personnel (§ 7.2)
  • d'origine externe (§ 7.5.3.2)
  • réalisation des processus comme prévu, conformité produits et services (§ 8.1)
  • résultats de la revue des anciennes et nouvelles exigences des produits et services (§ 8.2.3.2)
  • éléments d'entrée de la conception et du développement (§ 8.3.3)
  • résultats prévus, revues, vérifications et validations (§ 8.3.4)
  • éléments de sortie de la conception et du développement (§ 8.3.5)
  • modifications de la conception et du développement (§ 8.3.6)
  • activités et actions des évaluations des prestataires externes (§ 8.4.1)
  • caractéristiques des produits et services ou activités à réaliser, résultats à obtenir (§ 8.5.1)
  • traçabilité des produits et services (§ 8.5.2)
  • situation de la propriété d'un client (§ 8.5.3)
  • résultats de la revue des modifications (§ 8.5.6)
  • libération des produits et services (§ 8.6)
  • traitement des produits et services non conformes (§ 8.7.2)
  • résultats d'inspection (§ 9.1.1)
  • programme d'audit et résultats des audits (§ 9.2.2)
  • éléments de sortie de la revue de direction (§ 9.3.3)
  • non-conformités, actions et résultats (§ 10.2.2)
Politique : politique
  • politique qualité (paragraphe 5.2)
140 7.5.1 b Choisir la documentation jugée nécessaire pour l'efficacité du SMQS "Les paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin"
   7.5.2
Création et mise à jour
up
141 7.5.2 a Créer, identifier et décrire la documentation  Codification, titre, auteur, suject, produit
142 7.5.2 b Choisir le format et le support de la documentation  Langue, figure ; papier, électronique
143 7.5.2 c Passer en revue et approuver la pertinence de la documentation Qui écrit, codifie, qui approuve
144
7.5.2
S'assurer de l'exhaustivité et de l'exactitude de la traduction Quand une traduction est demandée
145
7.5.2
Réaliser une revue et une validation
Par des personnes compétentes et autorisées
146
7.5.2
Déterminer quand la revue sera réalisée
Par des personnes diffétentes des auteurs
  7.5.3
Maîtrise de la documentation 
 
147 7.5.3.1 a  Maîtriser la disponibilité de la documentation   Où et quand c'est nécessaire sous une forme qui convient à l'utilisation 
148 7.5.3.1 b Maîtriser la protection de la documentation   Perte de confidentialité, perte d'intégrité, utilisation inappropriée 
149
7.5.3.1
S'assurer que la documentation est correctement traçable Et authentifiée
150 7.5.3.2 a Maîtriser la distribution, l'accès et l'utilisation de la documentation   Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter
151 7.5.3.2 b Maîtriser le stockage des informations documentées Y compris la préservation, la protection et la lisibilité
152 7.5.3.2 c Maîtriser les modifications de la documentation   Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes
153 7.5.3.2 d Maîtriser la conservation et l'élimination de la documentation Délai de conservation, méthode d'élimination
154 7.5.3.2 Maîtriser les documents d'origine externe Codification unique, accès, protection
155 7.5.3.2 Protéger les informations documentées Qui a le droit de lire, qui a le droit de modifier
156
7.5.3.2
Sensibiliser le personnel sur les modifications
De la documentation
157
7.5.3.2
Empêcher l'utilisation involontaire De documents obsolètes
   8
Réalisation
Do
   8.1
Maîtrise oprérationnelle
up
158  8.1 a Planifier et déterminer les exigences relatives aux produits et services En maîtrisant les processus. Cf. §§ 4.4 et 6.1
159  8.1 b 1 Établir les critères Critères liés aux processus
160  8.1 b 2 Établir les critères Critères liés à l'acceptation des produits et services conformes, cf. § 8.5.1
161  8.1 c Déterminer les ressources nécessaires Ressources pour obtenir la conformité des produits et services, cf. § 7.1
162  8.1 d Maîtriser les processus En conformité aux critères des §§ 8.1 b 1 et 8.1 b 2
163  8.1 e 1 Déterminer, tenir à jour et conserver la documentation de la maîtrise des processus Pour s'assurer que les résultats des processus sont conformes aux prévisions. Cf. § 7.5
164  8.1 e 2 Déterminer et conserver la documentation de la maîtrise de la conformité des produits et services Respect des exigences applicables. Cf. § 7.5
165 8.1 Adapter les résultats de la planification aux modes de fonctionnement internes Cf. paragraphes 4.4 et 6.1
166 8.1 Maîtriser les modifications prévues et imprévues Analyse des conséquences des modifications imprévues, actions pour limiter les effets
167 8.1 Maîtriser les processus externalisés  Cf. paragraphe 8.4 
168
8.1
Tenir compte des aspects de gestion de projet et de configuration Lors de la planification et de la maîtrise organisationnelles 
169
8.1
Prendre en compte la gestion du calendrier et des interfaces Lors des exigences citées ci-dessus

 
 8.1.1
Dispositions relatives aux articles contrefaits, frauduleux ou suspects (CFS)
 
170
8.1.1 a
Prévenir les éléments CFS à tous les niveaux de réalisation Y compris la sélection de prestataires externes, cf. paragraphe 8.4.1
171
8.1.1 b
Prévenir les éléments CFS à tous les niveaux de réalisation

Y compris les informations spécifiques aux prestataires externes, cf. paragraphe 8.4.3  et les exigences de contrôle de leurs prestataires sous-traitants

172
8.1.1 c
Prévenir les éléments CFS à tous les niveaux de réalisation Y compris la maîtrise des processus, produits et services fournis en externe, cf. paragraphe 8.4.2
173
8.1.1 d
Prévenir les éléments CFS à tous les niveaux de réalisation Y compris les activités d'inspection, cf. paragraphe 8.5.1.2
174
8.1.1 
Trauter les éléments CFS, lorsqu'ils sont détectés, comme des non-conformités Et informer les parties concernées, y compris le client, sans délai, cf. paragraphe 10.2
   8.2
Exigences relatives aux produits et services
 
   8.2.1
Communication avec les clients
 
175 8.2.1 a Fournir aux clients des informations  Concernant les produits et services. Cf. § 7.4
176 8.2.1 b Maîtriser la communication avec les clients Concernant les contrats, commandes, avenants et consultations 
177 8.2.1 c Maîtriser la communication avec les clients Concernant la perception, les avis, les réclamations et recommandations. "La chose la plus importante en communication, c'est d'entendre ce qui n'est pas dit. Peter Drucker"
178 8.2.1 d Maîtriser la communication avec les clients Concernant leur propriété. Cf. § 8.5.3
179 8.2.1 e Maîtriser la communication avec les clients Concernant les exigences spécifiques des actions d'urgence
180
8.2.1 f
Maîtriser la communication avec les clients
Y compris la gestion des interfaces avec les parties externes
   8.2.2
Détermination des exigences relatives aux produits et services
up
181 8.2.2 a 1 Mettre en place des activités spécifiques relatives aux produits et services Afin de clarifier les exigences légales et réglementaires
182 8.2.2 a 2 Définir les exigences internes Relatives aux processus, produits et services. Et vérifier que les exigences peuvent être respectées
183 8.2.2 b Pouvoir répondre aux réclamations De manière pertinente (avec des faits)
   8.2.3 Revue  des exigences relatives aux produits et services
 
184  8.2.3.1 Pouvoir répondre au client  En relation avec les exigences relatives aux produits et services proposés
185  8.2.3.1 a Passer en revue les exigences explicites du client Avant d'accepter une commande. Y compris les exigences de livraison et activités après livraison
186  8.2.3.1 b Passer en revue les exigences implicites du client Avant d'accepter une commande. Exigences non formulées mais nécessaires pour l'usage spécifié ou celui prévu par le client
187
 8.2.3.1 c
Passer en revue les exigences internes Contraintes de nos capacités
188
 8.2.3.1 d
Passer en revue les exigences légales et réglementaires Exigences applicables aux produits et services
189  8.2.3.1 e Passer en revue les écarts Entre exigences d'une commande (ou contrat) et celles précédemment exprimées
190  8.2.3.1 Résoudre les écarts Avant d'accepter une commande et de s'engager à fournir des produits et services
191
8.2.3.1
Impliquer dans l'examen tous les groupes fonctionnels pertinents associés à la fourniture des produits ou des services Tels que la conception, l'approvisionnement, la fabrication, la qualité, l'inspection et les tests
192 8.2.3.1 Confirmer les exigences avant d'accepter une commande Quand les exigences ne sont pas sous forme de document
193 8.2.3.2 a Conserver la documentation sur les résultats des revues des exigences Cf. paragraphe 7.5
194 8.2.3.2 b Conserver la documentation sur toute exigence nouvelle ou modifiée des produits et services Cf. paragraphe 7.5
195
8.2.3.2 c
Conserver la documentation sur les actions entreprises Comme les résultats de la revue, cf. paragraphe 8.2.3.2 a
   8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits et services
 
196  8.2.4 Communiquer les modifications aux personnes concernées Après avoir modifié les exigences dans les documents, cf §§ 7.4 et 7.5
197
8.2.4
Gérer correctement les modifications apportées aux exigences Des produits et services, cf. paragraphes 8.2.2 and 8.2.3
   8.3
Conception et développement de produits et services
 
   8.3.1
Généralités
up
198  8.3.1 Établir, mettre en place et tenir à jour un processus de conception et développement Quand les exigences du produit ou service ne sont pas encore définies. "Je n'ai pas échoué. J'ai juste trouvé 10.000 moyens qui ne fonctionnent pas. Thomas Edison"
199
8.3.1
Identifier les interfaces de conception internes et externes et les contrôles associés Pour les processus de conception et de développement
200
8.3.1
Documenter et détailler suffisamment les activités de conception et de développement pour démontrer que les produits ou services répondent aux exigences de leur utilisation ou de l'application spécifique prévue Afin d'éviter toute ambiguïté ou tout malentendu
201
8.3.1
Démontrer que les outils de conception sont adéquats à leur utilisation Comme des codes de calcul ou des modèles informatisés
   8.3.2 Planification de la conception et du développement  
202 8.3.2 a Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte la spécificité des activités de conception et de développement 
203 8.3.2 b Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les exigences du processus et les revues applicables
204 8.3.2 c Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les activités de vérification et de validation
205 8.3.2 d Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les responsabilités et autorités nécessaires
206 8.3.2 e Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les besoins en ressources internes et externes
207 8.3.2 f Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les relations entre les participants de la conception et du développement 
208 8.3.2 g Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte besoin d'impliquer des clients et des utilisateurs
209 8.3.2 h Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les exigences des produits et services ultérieurs
210 8.3.2 i Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte le niveau de maîtrise attendu par les parties prenantes
211 8.3.2 j Planifier les étapes de la conception et du développement  En prenant en compte les informations documentées de satisfaction aux exigences de la conception et du développement. Cf. §§ 8.3.38.3.5 et 8.3.6
212
8.3.2
Identifier les étapes nécessitant une autorisation avant de passer à l'étape suivante Pour les étapes de processus requises, y compris les revues de conception et de développement applicables
   8.3.3
Eléments d'entrée de la conception et du développement
 
213  8.3.3 Déterminer les exigences essentielles Concernant les types spécifiques de produits et services de la conception et du développement. Liste exhaustive 
214  8.3.3 a Déterminer les exigences fonctionnelles En prenant en compte aussi les exigences de performance. Liste exhaustive
215  8.3.3 b Clarifier les éléments d'entrée En prenant en compte les informations d'activités similaires
216  8.3.3 c Clarifier les éléments d'entrée En prenant en compte les exigences légales et réglementaires
217  8.3.3 d Clarifier les éléments d'entrée En prenant en compte la culture d'entreprise, les règles de l'art internes
218  8.3.3 e Clarifier les éléments d'entrée En prenant en compte les conséquences possibles d'une défaillance du produit ou service (risque de ne pas satisfaire un élément de sortie. Outil à utiliser AMDEC)
219  8.3.3 Vérifier que les éléments d'entrée sont complets et non ambigus Afin de réaliser un processus de conception et de développement approprié
220 8.3.3 Résoudre les conflits potentiels entre les éléments d'entrée Afin d'obtenir des éléments d'entrée complets et non ambigus
221 8.3.3 Conserver de la documentation sur les éléments d'entrée de la conception et du développement Cf. paragraphe 7.5
   8.3.4
Maîtrise de la conception et du développement
up
222 8.3.4 a Définir clairement les résultats attendus Performance concernant les processus, produits et services
223 8.3.4 b Mener des revues comme planifié  Problèmes, situation par rapport au planning (cf. § 8.3.2)
224 8.3.4 c Vérifier que les éléments de sortie satisfont aux exigences d'entrée Cf. paragraphe 8.3.5
225 8.3.4 d Valider les produits et services Pour s'assurer que les exigences d'application spécifiée ou l'usage prévu sont respectées
226 8.3.4 e Entreprendre les actions suite aux problèmes identifiés Pendant les revues, les vérifications et validations
227 8.3.4 f S'assurer que la documentation sont conservées Cf. paragraphe 7.5. Cf. paragraphes 8.3.38.3.5 and 8.3.6
228
8.3.4
Inclure l'autorisation de passer à l'étape suivante Dans les revues, cf. paragraphe 8.3.2 b
229
8.3.4
Effectuer la vérification et la validation de la conception et du développement Par des personnes compétentes, différentes de ceux ayant réalisés la conception
230
8.3.4
Maintenir la documentation sur les contrôles de la conception et du développement
Cf. paragraphe 7.5
   8.3.4.1 Tests de la vérification et de la validation de la conception et du développement
 
231
8.3.4.1 a
Planifier, exécuter, contrôler, réviser et documenter les tests pour garantir Que les plans et spécifications de test identifient les produits ou services testés et les ressources utilisées
232
8.3.4.1 b
Planifier, exécuter, contrôler, réviser et documenter les tests pour garantir Que les plans et spécifications de test définissent les objectifs et les conditions de test, les paramètres à enregistrer et les critères d'acceptation pertinents
233
8.3.4.1 c
Planifier, exécuter, contrôler, réviser et documenter les tests pour garantir Que les procédures de test décrivent la méthode de fonctionnement, les performances et les résultats
234
8.3.4.1 d
Planifier, exécuter, contrôler, réviser et documenter les tests pour garantir La configuration correcte des produits et services testés
235
8.3.4.1 e
Planifier, exécuter, contrôler, réviser et documenter les tests pour garantir Que les exigences du plan et procédures de test soient respectés
236
8.3.4.1 f
Planifier, exécuter, contrôler, réviser et documenter les tests pour garantir Le respect des critères d'acceptation
   8.3.5 Eléments de sortie de la conception et du développement
up
235 8.3.5 a S'assurer que les éléments de sortie satisfont aux exigences d'entrée Cf. paragraphe 8.3.3
236 8.3.5 b S'assurer que les éléments de sortie sont en adéquation avec les processus ultérieurs Concernant les produits et services
237 8.3.5 c S'assurer que les éléments de sortie incluent des exigences de surveillance et de mesure Y compris des critères d'acceptation
238 8.3.5 d S'assurer que les éléments de sortie sont adaptés à l'usage prévu Utilisation appropriée ou prévue par le client en toute sécurité
239 8.3.5 Conserver la documentation sur les éléments de sortie Cf. paragraphe 7.5 
240
8.3.5 e
S'assurer que les résultats de la conception et du développement précisent les conditions dans lesquelles les articles ou activités de qualité commerciale peuvent être utilisés Comme les éléments et activités IPSN
 
 8.3.6
Modifications de la conception et du développement
 
241 8.3.6 Identifier, passer en revue et maîtriser les modifications effectuées sur les éléments d'entrée et de sortie Afin de s'assurer que les modifications n'ont pas d'impact sur le respect des exigences
242 8.3.6 a Conserver la documentation sur les modifications Cf. paragraphe 7.5 
243 8.3.6 b Conserver la documentation sur les résultats des revues Cf. paragraphe 7.5 
244 8.3.6 c Conserver la documentation sur l'autorisation des modifications Cf. paragraphe 7.5 
245 8.3.6 d Conserver la documentation sur les actions Afin de prévenir les impacts négatifs. Cf. § 7.5
246
8.3.6
Inclure la justification des modifications de la conception et du développement Dans la documentation, cf. paragraphe 7.5
247
8.3.6
Désigner le personnel impliqué dans les modifications de la conception et du développement compétent dans le domaine de conception spécifique Et avoir connaissance des exigences et de l’objectif de la conception originale
   8.4
Prestataires externes
up
   8.4.1
Généralités
 
248 8.4.1 S'assurer que la fourniture des prestataires externes respecte les exigences spécifiées "Vous pouvez externaliser l'activité, mais vous ne pouvez pas externaliser le risque. Michael Gallagher"
249 8.4.1 a Appliquer les exigences pour la maîtrise des produits et services fournis par les prestataires externes Quand les produits et services sont intégrés en interne
250 8.4.1 b Appliquer les exigences pour la maîtrise des produits et services Quand les produits et services sont directement fournis aux clients par les prestataires externes pour le compte de l'entreprise
251 8.4.1 c Appliquer les exigences pour la maîtrise d'un processus réalisé par un prestataire externe Quand une décision a été prise pour externaliser le processus
252 8.4.1 Établir et appliquer des critères d'évaluation et de sélection des prestataires externes et surveiller leur performance Y compris la réévaluation régulière
253 8.4.1 Conserver la documentation sur les résultats des évaluations et de la surveillance  Cf. paragraphe 7.5
254
8.4.1
Tenir compte de tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement pour les contrôles à appliquer aux processus fournis en externe Et prendre en compte les résultats de l'approche graduée, cf. paragraphe 6.1.4
255
8.4.1
Être responsable de démontrer l'équivalence des dispositions prises lorsqu'un prestataire externe, responsable d'un élément ou d'une activité IPSN Ne peut pas démontrer que son système de management de la qualité répond aux exigences de la norme ISO 19443
256
8.4.1
S'assurer que le résultat de l'évaluation des prestataires externes est valide Pour une durée limitée et un périmètre défini
257
8.4.1
Maintenir et conserver la documentation
Liée à la maîtrise des prestataires externes, cf. paragraphe 7.5
   8.4.2
Type et étendue de la maîtrise
up
258 8.4.2 S'assurer du niveau de maîtrise des prestataires externes sur la satisfaction aux exigences Afin que la fourniture des prestataires externes n'influence pas sur la conformité des produits et services livrés au client
259 8.4.2 a S'assurer que les processus du prestataire externe sont maîtrisés En conformité avec le SMQS du prestataire externe. Tout processus externalisé entre dans le domaine d'application du SMQS
260 8.4.2 b Définir comment maîtriser le prestataire externe et les éléments de sortie de son processus Le niveau de maîtrise (ou d'influence) d'un prestataire externe est un domaine parfois très délicat. Rester attentif et bienveillant !
261 8.4.2 c 1 Take into account the potential impact of the outputs of the external provider Sur le respect des exigences des produits et services livrés au client et sur les exigences légales et réglementaires
262 8.4.2 c 2 Prendre en compte l'impact potentiel des éléments de sortie du prestataire externe Et l'efficacité de cette maîtrise
263 8.4.2 d Définir comment maîtriser les éléments de sortie du processus externalisé Vérifications et autres activités nécessaires afin de s'assurer que la fourniture des prestataires externes n'influe pas sur la conformité des produits et services livrés au client
264
8.4.2
Définir et appliquer les responsabilités et les autorités Pour la maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes
265
8.4.2
Inclure un contrôle approprié de sa chaîne d'approvisionnement
En lien avec les contrôles appliqués par le prestataire externe, cf. paragraphe 8.4.2 c 2
266
8.4.2
Tenez compte des caractéristiques critiques des articles ou des activités de qualité commerciale Concernant la vérification, cf. paragraphe 8.4.2 d
267
8.4.2
Être responsable de la conformité de tous les processus fournis en externe Et des produits et services
  8.4.3
Informations à l'attention des prestataires externes
up
268 8.4.3  Vérifier l'adéquation des exigences Et seulement après les communiquer au prestataire externe
269 8.4.3 a Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant les processus, produits et services à fournir
270 8.4.3 b 1 Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant l'approbation des produits et services
271 8.4.3 b 2 Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant l'approbation des méthodes, processus et équipements
272 8.4.3 b 3 Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant l'approbation de la libération des produits et services
273 8.4.3 c Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant les compétences (y compris les qualifications requises)
274 8.4.3 d Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant les relations avec le prestataire externe et l'entreprise
275 8.4.3 e Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant la maîtrise et la surveillance de la performance du prestataire externe
276 8.4.3 f Communiquer aux prestataires externes les exigences applicables  Concernant les activités de vérification ou de validation que l'entreprise ou son client veulent réaliser dans les locaux du prestataire externe
277
8.4.3 a 1
Inclure aussi
Les exigences associées au SMQS
278
8.4.3 a 2
Inclure aussi Les spécifications techniques, comme instructions et critères d'acceptation
279
8.4.3 a 3
Inclure aussi La liste de la documentation applicable, comme plans, codes, normes, réglementations (avec leurs références, révisions, statuts)
280
8.4.3 a 4
Inclure aussi L'identification de la documentation que le prestataire externe doit soumettre
281
8.4.3 a 5
Inclure aussi L'identification des pièces de rechange et les données associées pour passer leur commande
282
8.4.3 b 1
Inclure aussi Les exigences d'approbation des produits et services et leur documentation
283
8.4.3 d 1
Inclure également la nécessité pour le prestataire externe de Notifier l'organisation des produits et services non conformes y compris les éléments IPSN
284
8.4.3 d 2
Inclure également la nécessité pour le prestataire externe de Obtenir l'approbation de l'organisation pour la gestion des produits et services non conformes
285
8.4.3 d 3
Inclure également la nécessité pour le prestataire externe de Notifier l'organisation des modifications des produits et services, des sous-traitants, des changements des installations de fabrication et, si nécessaire, obtenir l'approbation de l'organisation
286
8.4.3 d 4
Inclure également la nécessité pour le prestataire externe de Donner accès à l'organisation, à ses clients, aux organisations tierces, aux organismes de réglementation, aux zones concernées, à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement et à toutes les informations pertinentes
287
8.4.3
Communiquer aux prestataires externes ses exigences Pour la transmission des exigences pertinentes à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement
288
8.4.3
Vérifier l'adéquation des ses exigences avant de les communiquer au prestataire externe En assurant la transmission en cascade des exigences des clients
289
8.4.3
Soumettre les modifications d'approvisionnement affectant les exigences Au même processus et au même contrôle que les exigences utilisées pour la production initiale
290
8.4.3
Conserver la documentation pertinente Cf. paragraphe 7.5
   8.5
Production et prestation de service
 
   8.5.1
Maîtrise de la production et prestation de service
up
291 8.5.1 Appliquer des conditions maîtrisées de production et de prestation de service Y compris la livraison et les activités après livraison
292 8.5.1 a 1 Sauvegarder de la documentation des spécifications des produits et services et des activités attendues Cf. paragraphe 7.5
293 8.5.1 a 2 Sauvegarder de la documentation  des résultats attendus Cf. § 7.5"Une maîtrise de la qualité qui ne montre pas de résultats n'est aucune maîtrise. Kaoru Ishikawa"
294 8.5.1 b Inclure dans les conditions maîtrisées les ressources d'inspection Cf. paragraphe 7.1.5
295 8.5.1 c Inclure dans les conditions maîtrisées les activités d'inspection Afin de vérifier aux étapes appropriées que les éléments de sortie des processus satisfont les critères
296 8.5.1 d Inclure dans les conditions maîtrisées l'infrastructure et l'environnement appropriés Cf. paragraphes 7.1.3 et 7.1.4
297 8.5.1 e Inclure dans les conditions maîtrisées les compétences du personnel Y compris la qualification nécessaire, cf. § 7.2
298 8.5.1 f Inclure dans les conditions maîtrisées la validation de l'aptitude d'un processus à obtenir les résultats attendus Seulement dans le cas quand les éléments de sortie ne peuvent pas être vérifiés à posteriori
299 8.5.1 g Inclure dans les conditions maîtrisées les actions à prévenir l'erreur humaine Utiliser des outils comme le Poka-Yoké
300 8.5.1 h Inclure dans les conditions maîtrisées les activités de libération, de livraison et de service après livraison Cf. paragraphe 8.6 et paragraphe 8.5.5
301
8.5.1 i
Inclure dans les conditions contrôlées les exigences du client et les exigences légales et réglementaires applicables Relatives aux activités d'inspection, cf. paragraphe 8.5.1.2
302
8.5.1 j
Inclure dans les conditions contrôlées la preuve que toutes les activités de production, de surveillance et de mesure ont été réalisées comme prévu Ou comme autorisé et documenté, cf. paragraphe 8.1 e
303
8.5.1 k
Inclure dans les conditions contrôlées l'implication de la direction pour garantir que la conformité du produit et les performances de livraison à temps sont mesurées Et que des actions appropriées sont prises si les résultats prévus ne sont pas ou ne seront pas atteints, tout en s’assurant que la sûreté nucléaire n'est pas compromise
304
8.5.1
Prendre en compte les résultats de l'approche graduée En lien avec les conditions contrôlées, cf. paragraphe 6.1.4
   8.5.1.1
Maîtrise des équipements de production
 
305
8.5.1.1
Valider et entretenir les équipements de production assistée par ordinateur Avant leur mise en production
306
8.5.1.1
Définir les besoins de stockage pour les équipements de production ou l'outillage en stock Y compris la surveillance périodique de l'état et de la conservation
   8.5.1.2
Activités de surveillance et de mesure
up
307
8.5.1.2
Prendre en compte les résultats de l'approche graduée En lien avec les dispositions et méthodes utilisées pour ces activités de surveillance et de mesure
308
8.5.1.2
Exécuter les éléments et activités IPSN, la surveillance et la mesure destinés à l'acceptation du produit Par des personnes compétentes, différentes de celles qui ont réalisé le travail
309
8.5.1.2 a
Conserver la documentation et identifier, au minimum L'article inspecté
310
8.5.1.2 b
Conserver la documentation et identifier, au minimum La surveillance ou la mesure effectuée 
311
8.5.1.2 c
Conserver la documentation et identifier, au minimum La date d'exécution
312
8.5.1.2 d
Conserver la documentation et identifier, au minimum L'identification du personnel ayant effectué l'inspection
313
8.5.1.2 e
Conserver la documentation et identifier, au minimum La référence des documents utilisés 
314
8.5.1.2 f
Conserver la documentation et identifier, au minimum Les critères d'acceptation
315
8.5.1.2 g
Conserver la documentation et identifier, au minimum L'acceptabilité
316
8.5.1.2 h
Conserver la documentation et identifier, au minimum Si nécessaire, les actions de suivi, y compris les informations sur les actions prises en rapport avec les non-conformités
   8.5.2
Identification et traçabilité
up
317 8.5.2 Utiliser des moyens appropriés pour maîtriser l'identification unique des éléments de sortie des processus Afin d'assurer la conformité des produits et services quand cela est nécessaire, cf. § 8.5.1
318 8.5.2 Inspecter les processus tout au long de la production et de la prestation de service Afin d'identifier l'état des éléments de sortie des processus, cf. § 8.2.2
319 8.5.2 Maîtriser la traçabilité des éléments de sortie des processus Quand la traçabilité est une exigence, l'identification unique est utilisée
320 8.5.2 Conserver la documentation sur la traçabilité Cf. § 7.5. Quand la traçabilité est une exigence, l'identification unique des éléments de sortie est utilisée
321
8.5.2
S'assurer que lorsque des marques d'identification et des étiquettes sont utilisées Elles ne compromettent pas la conformité du produit
322
8.5.2
Établir des contrôles appropriés pour les médias lorsqu’ils sont utilisés pour l’identification des personnes Y compris une identification claire de l'utilisateur (tampons ou signature électronique)
   8.5.3
Propriété des clients ou des prestataires externes
 
323 8.5.3 Respecter la propriété du client ou du prestataire externe Lors de son utilisation ou de sa protection
324 8.5.3 Identifier, vérifier, protéger, surveiller et sauvegarder la propriété du client ou du prestataire externe Quand elle est utilisée ou incorporée avec des étiquettes à jour
325 8.5.3 Notifier le client ou le prestataire externe quand sa propriété a été endommagée ou perdue et conserver de la documentation sur la situation Suite à une utilisation incorrecte ou impropre. Cf. § 7.5
   8.5.4
Préservation 
 
326 8.5.4 Préserver les éléments de sortie des processus tout au long des activités de production et de prestation de service Quelques exemples de méthodes de préservation : identification, conditionnement, manutention, stockage, transport, protection
327
8.5.4 a
Tenir compte pour la préservation des produits IPSN des détériorations pouvant compromettre leur utilisation prévue La limitation de l’accès pour éviter toute intervention indue 
328
8.5.4 b
Tenir compte pour la préservation des produits IPSN des détériorations pouvant compromettre leur utilisation prévue Le nettoyage
329
8.5.4 c 
Tenir compte pour la préservation des produits IPSN des détériorations pouvant compromettre leur utilisation prévue La prévention, la détection et l’élimination des corps étrangers 
330
8.5.4 d
Tenir compte pour la préservation des produits IPSN des détériorations pouvant compromettre leur utilisation prévue La manipulation spéciale des produits sensibles ou des matières dangereuses 
331
8.5.4 e
Tenir compte pour la préservation des produits IPSN des détériorations pouvant compromettre leur utilisation prévue L’identification et l’étiquetage, y compris les avertissements de sécurité
   8.5.5
 Activités après-livraison
up
332 8.5.5 Satisfaire aux exigences relatives aux activités après livraison Exemples d'activités après livraison : échange de produit neuf, maintenance, recyclage, élimination finale
333 8.5.5 a Prendre en compte les exigences légales et réglementaires Cf. paragraphe 4.2
334 8.5.5 b Prendre en compte les impacts négatifs liés aux produits et services Ce sont les conséquences des risques potentiels, cf. § 8.7
335 8.5.5 c Prendre en compte la nature, l'utilisation prévue et le cycle de vie des produits et services Quand  l'étendue des activités après livraison est clarifiée
336 8.5.5 d Prendre en compte les exigences des parties prenantes  Et surtout des clients, cf. § 8.2.2
337 8.5.5 e Prendre en compte les retours d'information Des parties prenantes, quand  l'étendue des activités après livraison est clarifiée, cf. § 8.2.1
338
8.5.5 f
Entreprendre des mesures lorsque des problèmes sont détectés après la livraison Y comprisl’enquête et le signalement
   8.5.6
Maîtrise des modifications
 
339 8.5.6 Passer en revue et maîtriser les modifications non planifiées Cf. § 6.3 (modifications planifiées)
340 8.5.6 Conserver la documentation sur les modifications non planifiées Cf. § 7.5. Inclure les résultats des revues, l'autorisation des modifications et les actions mises en place 
   8.6
Libération des produits et services
 
341 8.6 Vérifier les produits et services avec des activités aux étapes appropriées "L'inspection n'améliore pas la qualité, ni ne la garantit." Edwards Deming
342 8.6 Libérer les produits et services après vérification de la conformité Sauf approbation écrite (dérogation) par une autorité compétente ou le client
343 8.6 Conserver les informations documentées sur la libération des produits et services Cf. paragraphe 7.5
344 8.6 a Inclure dans la documentation des preuves de conformité Ce sont les résultats des inspections par rapport aux critères d'acceptation
345 8.6 b Inclure dans la documentation la traçabilité des produits et services Y compris la personne ayant autorisé la libération
346
8.6 c
Inclure dans la documentation une déclaration de conformité Cf. paragraphe 7.5
347
8.6
S'assurer que toute la documentation requise accompagne les produits et services Et sont présentes à la livraison. Cf. paragraphe 7.5
   8.7
Maîtrise des éléments de sortie non conformes
up
348 8.7.1 Identifier et traiter les éléments de sortie des processus, produits et services non conformes Marquage et isolation pour empêcher leur utilisation non intentionnelle ou le mélange avec des éléments de sortie conformes
349 8.7.1 Mener des actions correctives proportionnelles aux impacts Y compris après livraison. Cf. § 10.2
350 8.7.1 Mener des actions correctives sur des activités après livraison Cf. paragraphe 8.5.5
351 8.7.1 a Traiter les éléments de sortie non conformes avec des corrections Reprise, retouche, réparation, recyclage
352 8.7.1 b Traiter les éléments de sortie non conformes par isolement Y compris les retours client ou les produits et services non libérés
353 8.7.1 c Informer le client Cf. paragraphe 7.4
354 8.7.1 d Traiter les éléments de sortie non conformes en demandant une autorisation D'utiliser en l'état (acceptation par dérogation), par une autorité compétente et, le cas échéant, par le client
355 8.7.1 Vérifier la conformité après toute correction Après toute correction passer par le flux normal
356
8.7.1 e
Prendre les mesures nécessaires pour contenir l’effet de la non-conformité Sur d'autres processus ou produits
357
8.7.1 f
Gérer les éléments de sortie non conformes Quand il n'y a pas d'autre solution, mettre au rebut
358
8.7.1 c
Inclure ces non-conformités
Dans la notification au client
359
8.7.1 d
Demander la validation du client

Avec une justification de l'utilisation en l'état ou de la réparation

360
8.7.1
Gérer les éléments de sortie non conformes pour les éléments et activités IPSN En tenant compte des paragraphes 8.7 b, c et e
361
8.7.1
Maintenir la documentation sur la maîtrise des éléments de sortie non conformes Cf. paragraphe 7.5
362 8.7.2 a Conserver la documentation sur la description des non-conformités Cf. paragraphe 7.5
363 8.7.2 b Conserver la documentation sur les actions entreprises Cf. paragraphe 7.5
364 8.7.2 c Conserver la documentation sur les dérogations confirmées Cf. paragraphe 7.5
365 8.7.2 d Conserver la documentation sur la personne ayant décidé le traitement des non-conformités Cf. paragraphe 7.5
366
8.7.2
Inclure les justifications Pour les paragraphes 8.7.2 b et c
   9
Evaluation des performances
Check
   9.1
Inspection, analyse et évaluation

   9.1.1
Généralités
up
367 9.1.1 a Déterminer ce qui est nécessaire d'inspecter "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. " Peter Drucker
368 9.1.1 b Déterminer les méthodes d'inspection, d'analyse et d'évaluation Afin d'assurer la validité des résultats
369 9.1.1 c Déterminer quand inspecter Aux étapes clés (essentielles) ou sur demande du client
370 9.1.1 d Déterminer quand analyser et évaluer les résultats de l'inspection Quand cela apporte de la valeur ajoutée
371 9.1.1 Évaluer la performance et l'efficacité du SMQS Afin de s'assurer du respect des exigences spécifiées
372 9.1.1 Conserver la documentation des résultats d'inspection Cf. paragraphe 7.5
373
9.1.1
Envisager la démonstration de la conformité aux exigences des produits et services Et la capacité des processus à atteindre les résultats prévus
   9.1.2
Satisfaction du client
 
374 9.1.2 Surveiller régulièrement la perception du client sur le niveau de sa satisfaction "La seule mesure de la qualité est la satisfaction du client"
375 9.1.2 Déterminer les méthodes d'obtention et d'utilisation des informations du client Enquêtes de satisfaction, réclamations, retours client, recommandations, cf. paragraphe 9.1.3
   9.1.3
Analyse et évaluation
 
376 9.1.3 Analyser et évaluer les données de l'inspection "Obtenez les faits, analysez les et ensuite faites ce qui semble correct. Robert Waterman"
377 9.1.3 a Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer le respect des exigences. Cf. paragraphe 4.2
378 9.1.3 b Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer le niveau de satisfaction du client. Cf. paragraphe 9.1.2
379 9.1.3 c Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer la performance et l'efficacité du SMQS
380 9.1.3 d Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer l'efficacité de la planification. Cf. paragraphe 8.1
381 9.1.3 e Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer l'efficacité des actions face aux risques et opportunités. Cf. paragraphe 6.1
382 9.1.3 f Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer la performance des prestataires externes. Cf. paragraphe 8.4
383 9.1.3 g Utiliser les éléments de sortie de l'analyse Afin d'évaluer les opportunités d'amélioration du SMQS. Cf. paragraphe 10.3
384
9.1.1
Utiliser les éléments de sortie de l'analyse

Afin d'appliquer les aspects liés à la culture de sûreté nucléaire

   9.2
Audit interne
up
385 9.2.1 a 1 Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SMQ respecte les exigences internes de l'entreprise. Cf. l'ISO 19011
386 9.2.1 a 2 Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SMQ respecte les exigences de la norme ISO 9001
387 9.2.1 b Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SMQ est efficace et tenu à jour
388
9.2.1 3
Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Et de l'application des exigences des clients
389 9.2.2 a Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d'audit Inclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification (programme d'audit) et les exigences de compte rendu (rapport d'audit)
390 9.2.2 a Prendre en compte dans le programme d'audit des points essentiels

Points essentiels :

  • l'importance des processus
  • les modifications ayant un impact sur l'entreprise
  • les résultats des audits précédents
"La maîtrise de la qualité devrait vérifier le processus, pas le produit." Edwards Deming
391 9.2.2 b Définir le périmètre et les critères d'audit Limiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l'audité
392 9.2.2 c Sélectionner les auditeurs Ne pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie." Proverbe latin
393 9.2.2 d Communiquer les résultats d'audit à la direction concernée Cf. paragraphe 7.4 
394 9.2.2 e Entreprendre une correction rapidement et des actions correctives si nécessaire Cf. paragraphe 10.2
395 9.2.2 f Conserver la documentation sur le programme d'audit et les rapports d'audit  Cf. paragraphe 7.5 
396
9.2.2
Qualifier les auditeurs Et former les auditeurs, cf. paragraphe 7.2
397
9.2.2
Ne pas permettre aux auditeurs d'auditer leur travail Ne pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie". Proverbe latin
   9.3
Revue de direction
 
   9.3.1
Généralités
 
398  9.3.1 Procéder au moins une fois par an à la revue du SMQS Afin de confirmer qu'il est toujours pertinent, adapté et efficace. "Aucun système n'est parfait"
399
9.3.1
S'assurer que la sécurité nucléaire reçoive l’attention Que justifie son importance
   9.3.2
Eélémnts d'entrée de la revue de direction
 up
400 9.3.2 a Planifier la revue de direction et réaliser la revue de direction  En considérant l'état des actions de la revue précédente
401 9.3.2 b Réaliser la revue de direction en considérant les modifications des enjeux externes et internes pour le SMQS Y compris l'orientation stratégique
402 9.3.2 c 1 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances Satisfaction client , retours d'information. Cf. paragraphes 8.7 et 10.2
403 9.3.2 c 2 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances L'atteinte des objectifs qualité, cf. paragraphe 6.2 
404 9.3.2 c 3 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances La performance des processus et la conformité des éléments de sortie. Cf. paragraphe 9.1
405 9.3.2 c 4 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances Les non-conformités  et actions correctives. Cf. paragraphe 10.2
406 9.3.2 c 5 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances Les résultats de l'inspection. Cf. paragraphe 9.1
407 9.3.2 c 6 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances Les résultats d'audit. Cf. paragraphe 9.2
408 9.3.2 c 7 Prendre en compte les informations sur la performance du SMQS et les tendances La performance des prestataires externes. Cf. paragraphe 8.4
409 9.3.2 d Prendre en compte les ressources Disponibilité des ressources. Cf. paragraphe 7.1
410 9.3.2 e Prendre en compte l'efficacité des actions Face aux risques et opportunités. Cf. paragraphe 6.1
411 9.3.2 f Prendre en compte les opportunités d'amélioration Amélioration continue. Cf. paragraphe 10.3
412
9.3.2
Inclure les leçons tirées de l'expérience nucléaire
En relation avec les opportunités, cf. paragraphe 9.3.2 f
   9.3.3
Eléments de sortie de la revue de direction
up
413 9.3.3 a Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions relatives aux opportunités d'amélioration continue Cf. paragraphe 10.3
414 9.3.3 b Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions relatives aux éventuelles modifications du SMQS Cf. paragraphe 6.3
415 9.3.3 c Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions relatives aux nouveaux besoins en ressources Cf. paragraphe 7.1
416 9.3.3 Conserver de la documentation des éléments de sortie de la revue de direction Cf. paragraphe 7.5
   10
Amélioration
Act
   10.1
Généralités
 
417 10.1 Trouver les opportunités d'amélioration et mener des actions nécessaires Afin d'augmenter la satisfaction du client. "Là où il y a un problème, il existe un potentiel d'amélioration". Masaaki Imai
418 10.1 a Améliorer les produits et services Soutenir l'innovation. Afin de mieux répondre aux exigences actuelles et anticiper les exigences futures
419 10.1 b Réduire les impacts négatifs En menant des actions correctives et de la prévention globale (SMQS efficace)
420 10.1 c Améliorer les résultats du SMQS Afin d'atteindre les objectifs du SMQS en matière de performance
421
10.1 d
Inclure les leçons tirées
De l'expérience
422
10.1 e
Inclure la réduction des risques
Cf. paragraphe 6.1
423
10.1 f
Appliquer également aux avancées techniques Et la recherche et le développement 
424
10.1 g
Appliquer les méthodes
D'identification des bonnes pratiques
425
10.1
Fournir les ressources adéquates
Pour les plans d'amélioration
426
10.1
Partager avec les clients et diffuser aux organisations de la chaîne d'approvisionnement les apprentissages pertinents Issus de l'expérience
   10.2
Non-conformité et action corrective
up
427 10.2.1 a 1 Réagir à la non-conformité Afin de diminuer les coûts. Y compris pour toute réclamation par traitement, maîtrise, correction. "L'une des meilleures façons de mesurer la qualité est de calculer le prix de la non-conformité. " Philip Crosby
428 10.2.1 a 2 Prendre en compte les conséquences Penser approche par les risques
429 10.2.1 b 1 Examiner la non-conformité Et si nécessaire décider de mener une action corrective
430 10.2.1 b 2 Rechercher les causes premières Afin que la non-conformité ne se reproduise pas
431 10.2.1 b 3 Rechercher des non-conformités similaires Afin d'appliquer la même recette (pourquoi réinventer la roue ?)
432 10.2.1 c Mettre en place les actions correctives nécessaires Afin de traiter la non-conformité
433 10.2.1 d Passer en revue l'efficacité de toute l'action corrective Afin de vérifier si l'action est finalisée
434 10.2.1 e Mettre à jour les risques et opportunités Si nécessaire 
435 10.2.1 f Modifier le SMQS Si nécessaire 
436 10.2.1  Réagir proportionnellement aux conséquences des non-conformités Ne pas faire de la sur qualité
437
10.2.1
S'assurer que les non-conformités et les actions correctives sont gérées et signalées sans délai au niveau de direction concerné Et, le cas échéant, au client
438
10.2.1
Inclure dans l'analyse l'évaluation d'impact de la non-conformité En lien avec le paragraphe 10.2.1 b 1
439
10.2.1
Réaliser une analyse des causes premières, le cas échéant
En lien avec le paragraphe 10.2.1 b 2
440 10.2.2 a Conserver la documentation sur la nature des non-conformités Cf. paragraphe 7.5
441 10.2.2 b Conserver la documentation sur les résultats des actions entreprises Cf. paragraphe 7.5
   10.3
Amélioration continue
up
442  10.3 Améliorer en continu la performance du SMQS Afin de trouver des opportunités d'amélioration
443  10.3 Prendre en compte les éléments de sortie de l'analyse, de l'évaluation et de la revue de direction Cf. paragraphes 9.1.3 et 9.3
444
10.3
Englober la culture de sûreté nucléaire
En lien avec l'amélioration continue