Mardi, le 28 Avril 2026

Exigences de la norme ISO 14001 version 2026 Système de management environnemental

24/04/2026

Quiz Exigences ISO 14001 version 2026

Vous souhaitez vous familiariser avec la structure de la norme, identifier et comprendre les exigences de l'ISO 14001 version 2026, alors à vous de jouer !

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Le quiz "Exigences de l'ISO 14001 version 2026" vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme.

Les questions (exigences) de ce quiz sont 45, pas de panique. Les exigences de la norme sont 193 mais ces 45 exigences sont parmi les plus importantes, alors n'hésitez pas à apprendre de façon ludique !

Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d'une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie !

Nouveautés sur la norme ISO 14001 version 2026  

La version 2026 de la norme ISO 14001 a été publiée le 15/04/2026. Les 193 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 14001 version 2026 sont réparties comme suit :

Exigences ISO 14001 : 2026 copyleft
Article
cycle PDCA
Exigences N°
Nombre
4
Contexte Planifier (Plan) 1 à 16 16
5
Leadership Planifier (Plan)Dérouler (Do)Comparer (Check)Agir (Act)
17 à 36
20
6
Planification Planifier (Plan)
37 à 81
45
7
Support Dérouler (Do)
82 à 114
33
8
Réalisation Dérouler (Do)
115 à 133
19
9
Performance Comparer (Check)
134 à 179
46
10
Amélioration Agir (Act)
180 à 193
14
Total
193

iso 14001

Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 14001 version 2026

 

 

pdca

Le cycle PDCA de Deming

Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. 

ISO 14001 - Exigences et commentaires
Article, paragraphe
Exigence
Commentaires, liens
  4
Contexte
 
4.1
L'entreprise et e son contexte
 
1
4.1
Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influer sur sa finalité, sa culture d'entreprise, ses activités, son orientation stratégique et l'atteinte des résultats du système de management environnemental (SME) et les circonstances extérieures (culturelles, sociales, politiques, légales, financières, etc.)
2
4.1
Inclure les conditions environnementales Tous les enjeux qui peuvent exercer une influence ou être influencés par l'entreprise comme la pollution, la qualité de l'air, les ressources naturelles, le changement climatique, la biodiversité ou la santé de l'écosystème. Cf. les normes ISO 14002, ISO 14055, ISO 14080, ISO 14090 et ISO 59014
 
4.2
Besoins et attentes des parties prenantes
up
3
4.2 a Déterminer les parties prenantes "Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Connaître du point de vue environnemental toutes les parties prenantes est un prérequis
4
4.2 b
Déterminer les besoins et attentes des parties prenantes Ces exigences peuvent concerner la pollution, les ressources naturelles, le changement climatique, la biodiversité ou l'état de l'écosystème
5
4.2 c
Déterminer ses obligations de conformité Quand l'entreprise décide de se conformer aux exigences légales liées au SME, ces exigences deviennent des obligations de conformité, cf. § 6.1.3
  4.3
Domaine d'application du système de management environnemental
 
6
4.3
Déterminer le domaine d'application du SME Périmètre géographique et organisationnel du SME
7
4.3 a
Prendre en considération les enjeux externes et internes Cf. § 4.1
8
4.3 b
Prendre en considération les obligations de conformité Cf. § 4.2
9
4.3 c
Prendre en considération les unités, fonctions et limites physiques Y compris les filiales quand l'entreprise décide de les inclure dans le SME
10
4.3 d
Prendre en considération les activités, produits et services Et le niveau de maîtrise et d'influence y compris le cycle de vie. Surtout ne pas exclure des activités, produits ou services susceptibles d'avoir des aspects environnementaux significatifs
11 4.3 e Prendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entreprise Sur ses activités, produits et services tout au long de leur vie
12
4.3
Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et services Cf. 6.1.2
13 4.3 Tenir disponible le domaine d'application Sous forme documentée. Cf. § 7.5
14 4.3 Tenir disponible le domaine d'application Pour les parties prenantes
  4.4
Système de management environnemental
up
15
4.4
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer en continu le SME Intégrer les exigences du SME dans les fonctions de l'entreprise, les processus métier et leurs interactions afin d'obtenir les résultats attendus
16 4.4 Prendre en considération le contexte de l'entreprise et les parties prenantes Intégrer les enjeux liés au contexte de l'entreprise et aux parties prenantes. Cf. §§ 4.1 et 4.2
 
5
Leadership
 
5.1 
Engagement de la direction
 
17
5.1 a
Faire preuve de leadership (assumer la responsabilité de l'efficacité du SME) "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership et démontre son engagement vis-à-vis du SME
18 5.1 b Établir une politique environnementale et des objectifs associés La politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise, cf. § 4.1
19
5.1 c
Intégrer les exigences du SME comme exigences internes des processus métier Cf. § 4.4
20
5.1 d
Fournir les ressources nécessaires au SME Et s'assurer que ces ressources sont bien disponibles. Cf. § 7.1
21
5.1 e
Sensibiliser sur l'importance d'un SME efficace et conforme Cf. § 7.3
22
5.1 f
Garantir l'atteinte des résultats attendus du SME Confirmer dans la revue de direction (cf. § 9.3)
23
5.1 g
Soutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SME Grâce aux compétences acquises (cf. § 7.2)
24
5.1 h
Promouvoir l'amélioration continue Engagement essentiel de la direction (cf. § 10.1)
25
5.1 i
Soutenir les rôles pertinents Afin de démontrer que leur leadership s'applique à leur secteur, cf. § 5.3
 
5.2
Politique environnementale
up
26
5.2 a
Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Appropriée à la finalité, au contexte, à la nature et aux impacts environnementaux des activités, produits et services
27 5.2 b Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui fournit un cadre pour établir les objectifs environnementaux. Cf. § 6.2
28 5.2 c Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale  Qui inclut des engagements de protection de l'environnement (conservation des ressources naturelles, prévention de la pollution, qualité de l'eau, de l'air, adaptation au changement climatique, préservation de la biodiversité et autres)
29 5.2 d Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale  Qui inclut l'engagement de remplir ses obligations de conformité. Cf. § 6.1.3
30 5.2 e Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale  Qui inclut l'engagement d'amélioration continue du SME afin d'améliorer la performance environnementale. Cf. § 10.1
31 5.2 Tenir disponible la politique environnementale Sous forme documentée. Cf. § 7.5
32 5.2 Communiquer la politique environnementale En interne. Cf. § 7.4 
33 5.2 Tenir disponible la politique environnementale Pour les parties prenantes
 
5.3
Rôles, responsabilités et autorités
 
34
5.3
Attribuer et communiquer les responsabilités et autorités des rôles pertinents En interne. Clarté des rôles, responsabilités et autorités et résultats attendus
35
5.3 a
Attribuer la responsabilité et l'autorité Afin de s'assurer que le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001
36
5.3 b
Attribuer la responsabilité et l'autorité Afin de rendre compte régulièrement de la performance du SME à la direction (cf. § 9.3)
 
6
Planification
 
6.1
Actions face aux risques
 
 
6.1.1
Généralités
up
37 6.1.1 Planifier un processus spécifique lié aux risques (menaces et opportunités) Afin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. § 6.1.5)
38
6.1.1

Tenir disponible le processus de gestion des risques

Sous forme documentée, cf. §§ 6.1.2 à 6.1.5) et cf. § 7.5
 
6.1.2
Aspects environnementaux
 
39
6.1.2
Déterminer les aspects environnementaux en fonction de leurs impacts Déterminer sur quels aspects environnementaux l'entreprise peut exercer une influence. Y compris dans une perspective de cycle de vie. C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet. Le cycle de vie comprend principalement :
  • les matières premières
  • les émissions dans l'air
  • les rejets dans l'eau et le sol
  • la conception et le développement
  • la production y compris les déchets
  • l'utilisation de l'énergie
  • le transport et la livraison
  • l'utilisation
  • le traitement en fin de vie
  • l'élimination
40
6.1.2
Déterminer les situations d'urgence potentielles Cf. § 8.2, surtout les situations d'urgence susceptibles d'avoir un impact environnemental
41
6.1.2 a
Prendre en compte les conditions normales et anormales Et les conditions d'arrêt et de démarrage des activités, produits et services
42
6.1.2 b
Prendre en compte tout changement Y compris les évolutions planifiées, les activités, produits et services modifiés ou nouveaux, cf. § 6.3
43
6.1.2 c

Prendre en compte les situations d'urgence potentielles

Établir des critères pour identifier les aspects significatifs. Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement (donc des risques que l'entreprise ne puisse pas atteindre ses objectifs environnementaux) et sur lesquels l'entreprise peut exercer une influence comme :
  • conception et développement
  • fabrication et stockage
  • fin de vie des produits et équipements
  • distribution et transport
  • émissions dans l'air
  • rejets dans l'eau et le sol
  • utilisation des matières premières et de l'énergie
  • production, gestion et élimination des déchets
44
6.1.2
Déterminer les aspects environnementaux significatifs Y compris les impacts associés, au moyen de critères établis. Les aspects environnementaux significatifs peuvent entraîner des impacts environnementaux positifs ou négatifs (opportunités ou menaces)
45
6.1.2
Communiquer ses aspects environnementaux significatifs En interne, cf. § 7.4
46
6.1.2
Tenir les aspects et impacts environnementaux  Sous forme documentée, cf. § 7.5
47
6.1.2
Tenir les critères utilisés pour déterminer les aspects environnementaux significatifs Sous forme documentée, cf. § 7.5
48
6.1.2
Tenir les aspects environnementaux significatifs Sous forme documentée, cf. § 7.5
 
6.1.3
Obligations de conformité
up
49 6.1.3 a Identifier et avoir accès aux obligations de conformité de ses aspects environnementaux "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (menace) ou un impact bénéfique (opportunité)
50
6.1.3 b
Déterminer comment ces obligations s'appliquent à l'entreprise  Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, permis, licences, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (certification ISO 14001, accords avec des parties prenantes, codes de conduite volontaires, étiquetage volontaire, engagement de développement durable)
51
6.1.3 c
Prendre en compte les obligations de conformité pour le SME Pendant la création, la mise en place, le maintien et l'amélioration du SME
52
6.1.3
Tenir disponibles les obligations de conformité Sous forme documentée, cf. § 7.5
 
6.1.4
Risques et opportunités
 
53
6.1.4 a
Prendre en considération les enjeux internes et externes Pour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Cf. §§ 6.1.2 et 6.1.3 
54
6.1.4 b
Prendre en considération les exigences des parties prenantes Intégrer ces actions dans les processus internes ("métier"). Établir des objectifs environnementaux fait partie de ces actions. Cf. § 6.2, les articles 78 et le § 9.1)
55
6.1.4
Prendre en considération le domaine d'application du SME

Cf. le § 4.3. Exemples de menaces (effets négatifs) :

  • déversements accidentels
  • inondations
  • sécheresses
  • pénurie d'eau
56
6.1.4
Déterminer les risques (menaces et opportunités) Liés aux aspects environnementaux (cf. § 6.1.2), obligations de conformité (cf. § 6.1.3) et enjeux et exigences (cf. §§ 4.1 et 4.2)
57
6.1.4
Donner l'assurance que le SME peut atteindre les résultats attendus

Cf. § 5.2. Exemples d'opportunités (effets bénéfiques) :

  • économie circulaire (réduction des déchets)
  • meilleures pratiques de gestion des sols
  • formation du personnel
  • surveillance (réduction) de la consommation d'énergie
58
6.1.4
Prévenir ou réduire les effets indésirables Y compris quand les conditions environnementales externes affectent l'entreprise
59
6.1.4
Parvenir à une amélioration continue Cf. § 10.1
60
6.1.4
Tenir disponibles les risques (menaces) et opportunités Sous forme documentée, cf. § 7.5
 
6.1.5
Planification d'actions
 
61
6.1.5 a 1
Planifier des actions pour traiter ses aspects environnementaux significatifs Cf. § 6.1.2. Inclure des exigences environnementales dans les processus concevoir et développer
62
6.1.5 a 2
Planifier des actions pour traiter ses obligations de conformités Cf. § 6.1.3
63
6.1.5 a 3
Planifier des actions pour traiter ses risques (menaces et opportunités) Cf. § 6.1.4. Inclure des exigences environnementales pour les produits et services fournis par des fournisseurs externes
64
6.1.5 b 1
Planifier la manière de mettre en place les actions dans les processus du SME ou de les intégrer dans d'autres processus métier Comme les options technologiques, les conditions financières et opérationnelles. Cf. §§ 6.2 et 9.1 articles 7 et 8 
65
6.1.5 b 2
Planifier la manière d'évaluer l'efficacité de ces actions Comme les options technologiques, les conditions financières et opérationnelles, cf. § 9.1
66
6.1.5
Prendre en considération ses options technologiques

Ainsi que ses exigences financières et opérationnelles et commerciales. Inclure des exigences de fin de vie et d'élimination dans les processus commercialiser et vendre

 
6.2
Objectifs environnementaux et planification pour les atteindre
 
 
 6.2.1
Objectifs environnementaux
up
67
6.2.1 Établir des objectifs environnementaux aux fonctions et niveaux pertinents En prenant en compte les aspects environnementaux significatifs, les obligations de conformité et les risques. Vous pouvez prouver plus d'information sur la définition des indicateurs environnementaux dans l'ISO 14031
68
6.2.1 a Établir des objectifs environnementaux Cohérents avec la politique environnementale
69
6.2.1 b Établir des objectifs environnementaux Mesurables, si possible. Quand ce n'est pas réaliste de mesurer un aspect il faut savoir expliquer pourquoi
70
6.2.1 c Établir des objectifs environnementaux Et les surveiller
71
6.2.1 d Établir des objectifs environnementaux Et les communiquer
72
6.2.1 e Établir des objectifs environnementaux Et les mettre à jour
73
6.2.1 Tenir disponibles les objectifs environnementaux Sous forme documentée, cf. § 7.5
 
6.2.2
Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux
 
74
6.2.2 a Déterminer les actions à réaliser Lorsque l'on planifie la façon d'atteindre ses objectifs environnementaux afin de les atteindre
75
6.2.2 b Déterminer les ressources nécessaires Cf. § 7.1
76
6.2.2 c  Déterminer les responsabilités Cf. § 5.3
77
6.2.2 d Déterminer les délais "Tu peux ignorer sans problème les instructions sans délai. Jean-François Zobrist"
78
6.2.2 e Déterminer comment évaluer les résultats Comparer les résultats et les objectifs fixés (cf. § 9.1.1). Surveiller les indicateurs d'avancement des objectifs environnementaux
79
6.2.2 Prendre en considération comment intégrer les actions dans les processus métier Afin d'atteindre les objectifs environnementaux
 
6.3
Planification des changements
 
80
6.3 Réaliser les changements de façon planifiée

Quand les changements ont une incidence sur le SME comme nouveaux :

  • produits
  • services
  • processus
  • équipements
81
6.3 Gérer les changements

Afin de s'assurer que les résultats attendus du SME seront atteints comme :

  • nouvelles obligations de conformité
  • évolution des connaissances environnementales
  • changements des actifs commerciaux
   7
Support
 
 7.1
Ressources
 
82
 7.1 Déterminer et fournir les ressources nécessaires Afin d'établir, mettre en place et améliorer le SME (finances, personnel, infrastructures, savoir-faire)
   7.2
Compétences 
up
83 7.2 a Déterminer les compétences nécessaires Des personnes avec des responsabilités environnementales (cf. § 5.3) et des personnes dont les activités peuvent provoquer un impact environnemental significatif (cf. § 6.1.2)
84 7.2 b Garantir ces compétences Qui sont basées sur des formations ou expériences appropriées
85 7.2 c Identifier les besoins en formation Formation et accompagnement (prestataires externes si besoin) sur les aspects environnementaux et le SME
86 7.2 d Réaliser des activités pour acquérir les compétences nécessaires Ne pas oublier dévaluer l'efficacité des actions
87 7.2 d Tenir disponible les preuves de ces compétences Sous forme documentée, cf. § 7.5
   7.3 Sensibilisation 
 
88 7.3 a Sensibiliser le personnel à la politique environnementale Y compris des personnes externes effectuant un travail sous le contrôle de l'entreprise. Cf. § 5.2
89 7.3 b Sensibiliser le personnel aux aspects et impacts environnementaux significatifs Et l'impact sur le poste de travail. Cf. § 6.1.2
90 7.3 c Sensibiliser le personnel à la contribution de chacun Afin d'améliorer la performance du SME
91 7.3 d Sensibiliser le personnel aux conséquences négatives potentielles Quand les exigences du SME ne sont pas respectées y compris les obligations de conformité
   7.4
Communication
 
   7.4.1
Généralités
up
92 7.4.1 a Planifier et mettre en place un processus de communication - sur quoi "Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois". Vous pouvez trouver plus d'information sur la communication environnementale dans l'ISO 14063. Informer et recevoir des informations sur :
  • la performance du SME
  • les aspects environnementaux significatifs
  • les obligations de conformité
La communication est transparente, de bonne foi, appropriée, factuelle et compréhensible
93 7.4.1 b Planifier et mettre en place un processus de communication - quand Réponse rapide aux plaintes et réclamations mais aussi aux recommandations et propositions d'amélioration  
94 7.4.1 c Planifier et mettre en place un processus de communication - avec qui  En interne et en externe via les personnes responsables de la communication (cf. § 5.3)
95 7.4.1 d Planifier et mettre en place un processus de communication - comment Par écrit, par oral, Intranet, Internet, vidéo, présentation, rapport
96 7.4.1 Prendre en compte les obligations de conformité Cf. § 6.1.3
97 7.4.1 S'assurer de la cohérence et de la fiabilité de la communication La communication est claire, transparente, exacte, appropriée, factuelle, de bonne foi
98 7.4.1 Répondre aux communications sur le SME Quand cela est approprié. Attention car "Trop de communication tue la communication"
99 7.4.1 Tenir disponibles les preuves de la communication Sous forme documentée, cf. § 7.5
   7.4.2
Communication interne
 
100 7.4.2 a Communiquer sur les changements du SME À tous les niveaux
101 7.4.2 b S'assurer que la communication contribue à l'amélioration continue Une personne informée et sensibilisée est beaucoup plus engagée dans les activités d'amélioration, cf. § 10.1
   7.4.3
Communication externe
up
102  7.4.3 Communiquer des informations pertinentes sur le SME Comme défini en interne et suivant les obligations de conformité, cf. § 6.1.3
   7.5
Documentation 
 
   7.5.1
Généralités 
 
103  7.5.1 a Inclure dans le SME les documents exigés par la norme ISO 14001 Documents disponibles :
  • domaine d'application du SME (§ 4.3)
  • politique environnementale (§ 5.2)
  • gérer les risques (§ 6.1.1)
  • aspects environnementaux (§ 6.1.2)
  • obligations de conformité (§ 6.1.3)
  • risques (§ 6.1.4)
  • objectifs environnementaux (§ 6.2.1)
  • compétences du personnel (§ 7.2)
  • communication (§ 7.4.1)
  • d'origine externe (§ 7.5.3)
  • processus opérationnels (§ 8.1)
  • situations d'urgence (§ 8.2)
  • résultats d'inspection (§ 9.1.1
  • évaluation de la conformité (§ 9.1.2
  • programme d'audit et résultats d'audit (§ 9.2.2
  • résultats de la revue de direction (§ 9.3.3)
  • nature des non-conformités, actions correctives et résultats (§ 10.2)
104  7.5.1 b Inclure les documents jugés nécessaires pour l'efficacité du SME Le but est d'assurer grâce au système documentaire un SME pertinent, adéquat et efficace. "Les paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin"
   7.5.2
Création et mise à jour 
 
105  7.5.2 a Identifier et décrire les documents  Codification, titre, auteur, sujet, date, produit
106  7.5.2 b Choisir le format et le support des documents  Langue, version, papier, électronique
107  7.5.2 c Passer en revue et approuver la pertinence des documents Qui vérifie, qui approuve
   7.5.3
Maîtrise des documents 
up
108 7.5.3 a  Maîtriser la disponibilité des documents  Où et quand c'est nécessaire sous une forme qui convient à l'utilisation 
109 7.5.3 b Maîtriser la protection des documents Attention à la perte de confidentialité, la perte d'intégrité, l'utilisation inappropriée 
110 7.5.3 Maîtriser la distribution, l'accès et l'utilisation des documents Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter
111 7.5.3 Maîtriser le stockage des documents Y compris leur protection
112 7.5.3 Maîtriser les modifications des documents Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes
113 7.5.3 Maîtriser la conservation et l'élimination des documents Délai de conservation, méthode d'élimination
114 7.5.3 Identifier et maîtriser les documents d'origine externe  Codification unique, accès, protection. Cf. § 7.5
   8
Réalisation
Dérouler (Do) 
   8.1
Planification et maîtrise
 
115  8.1 Planifier et maîtriser les processus pour satisfaire aux exigences du SME Cf. §§ 6.1 et 6.2. Y compris les critères des processus 
116  8.1 Réaliser les actions pour traiter les risques en établissant des critères opérationnels Afin d'éviter des écarts avec la politique, les objectifs et les obligations de conformité
117  8.1 Réaliser les actions pour traiter les risques en mettant en place la maîtrise de ces processus Conformément aux critères opérationnels
118  8.1 Maîtriser les changements planifiés, passer en revue les conséquences des changements inattendus Et mener des actions pour atténuer tout effet négatif, cf. § 6.3
119  8.1 S'assurer que les processus, produits ou services fournis par des prestataires ou fournisseurs externes sont maîtrisés Le degré d'influence environnemental des processus externalisés est défini dans le SME. Ce degré peut être élevé ou faible mais la responsabilité du respect des exigences est détenue par l'entreprise
120  8.1 Définir le type et le degré de maîtrise ou d'influence des processus, produits ou services fournis par des prestataires ou fournisseurs externes Pour le SME. Sensibiliser les fournisseurs aux exigences environnementales. Conduire des audits chez le fournisseur
121  8.1 a Établir les moyens de maîtrise nécessaires pour prendre en compte les exigences environnementales dans le processus de conception et de développement En relation avec la perspective du cycle de vie
122  8.1 b Déterminer les exigences environnementales des produits et services acquis Afin de prendre en compte les exigences environnementales dans toutes les activités de l'entreprise :
  • les aspects et impacts environnementaux, cf. § 6.1.2 
  • les risques et opportunités, cf. § 6.1.1
  • les obligations de conformité, cf. § 6.1.3
123  8.1 c Communiquer les exigences environnementales aux fournisseurs externes, y compris les sous-traitants En relation avec la perspective du cycle de vie. Cf. § 7.4. Inclure des exigences environnementales dans les contrats d'achat
124  8.1 d Fournir des informations sur les impacts environnementaux significatifs potentiels Pendant la livraison, l'utilisation, le traitement en fin de vie du produit et à l'élimination finale des produits et services
125  8.1 Tenir disponibles les processus opérationnels sous forme documentée Pour prouver que les processus ont été réalisés comme prévu. Cf. § 7.5 
   8.2
Préparation et réponse aux situations d'urgence
 up
126 8.2 Tenir à jour le processus prévenir les situations d'urgence Pour répondre aux situations d'urgence tenir compte de ce qui est identifié dans le § 6.1.2. Utiliser les méthodes les plus appropriées
127 8.2 a Planifier sa réponse aux situations d'urgence Bien se préparer pour réduire les impacts environnementaux. Itinéraires d'évacuation à jour. Tenir à jour une liste des personnes et organismes de secours à contacter avec coordonnées (pompiers, service de dépollution). Prévoir une assistance mutuelle avec des voisins
128 8.2 b Savoir répondre aux situations d'urgence réelles Et communiquer en amont en interne et en externe. Cf. § 7.4
129 8.2 c Entreprendre des actions pour réduire les conséquences des situations d'urgence Les actions sont proportionnelles à la gravité des situations d'urgence et sont spécifiques à la situation
130 8.2 d Tester périodiquement la manière de répondre aux situations d'urgence Former le personnel à répondre aux situations d'urgence et quand c'est possible simuler une situation d'urgence 
131 8.2 e Passer en revue périodiquement le processus "prévenir les situations d'urgence" Et actualiser si nécessaire surtout après des situations d'urgence réelles
132 8.2 f Communiquer le processus "prévenir les situations d'urgence" aux parties prenantes Informations et même formations pertinentes, bien sûr de façon appropriée
133 8.2 Tenir disponible le processus "prévenir les situations d'urgence"  Pour s'assurer que le processus sera réalisé comme prévu. Cf. § 7.5
   9
Performance 
Comparer (Check)
   9.1
Surveillance, mesure, analyse et évaluation 

   9.1.1
Généralités 
up
134 9.1.1 Évaluer la performance environnementale de l'entreprise Et l'efficacité du SME. Surveiller, mesurer, analyser et évaluer régulièrement la performance environnementale afin d'atteindre les objectifs environnementaux. "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker"
135 9.1.1 a Déterminer ce qu'il faut inspecter (surveiller et mesurer) et analyser Surveiller et mesurer les activités pouvant avoir un impact environnemental significatif
136 9.1.1 b Déterminer les méthodes à utiliser Choisir les méthodes d'inspection afin d'obtenir des résultats fiables, reproductibles et traçables
137 9.1.1 c Déterminer les critères et indicateurs Pour évaluer la performance environnementale utiliser des indicateurs appropriés qui découlent des objectifs environnementaux (cf. § 6.2.1)
138 9.1.1 d Déterminer quand inspecter Surveiller et mesurer aux étapes essentielles pouvant avoir un impact environnemental significatif en relation avec l'analyse et l'évaluation
139 9.1.1 e Déterminer quand analyser et évaluer Afin d'assurer la validité des résultats (les mesures sont fiables et reproductibles). Les résultats sont transmis aux personnes responsables pour entreprendre des actions
140 9.1.1 S'assurer que les équipements sont étalonnés ou vérifiés L'utilisation et la maintenance des équipements est appropriée et conforme pour des résultats fiables et reproductibles
141 9.1.1 Communiquer sur la performance environnementale

En interne et en externe et en accord avec les obligations (de conformité). Cf. §§ 7.4 et 6.1.3. Plus de détails sur l'évaluation de la performance environnementale se trouvent dans l'ISO 14031

142 9.1.1 Tenir disponibles les résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluation Sous forme documentée. Cf. § 7.5
   9.1.2
Évaluation de la conformité
 
143 9.1.2 Établir, mettre en place et tenir à jour le processus "évaluer l'état des obligations de conformité" Passer en revue périodiquement toutes les obligations de conformité au moyen de :
  • visites
  • inspections 
  • entretiens
  • revues de projet
  • revue d'échantillons
144 9.1.2 a Déterminer quand évaluer la conformité La fréquence d'évaluation est appropriée
145 9.1.2 b Évaluer la conformité Et si besoin mener des actions pour rétablir la conformité à l'obligation légale
146 9.1.2 c Tenir à jour son état de conformité Maintenir à jour une veille réglementaire 
147 9.1.2 Tenir disponibles les résultats de l'évaluation de la conformité Cf. § 7.5
   9.2
Audit interne 
 
   9.2.1
Généralités
up
148 9.2.1 a 1 Conduire régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences internes de l'entreprise. Trouver plus d'information sur l'audit interne dans l'ISO 19011
149 9.2.1 a 2 Conduire régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001
150 9.2.1 b Conduire régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SME est efficace et tenu à jour
   9.2.2
Programme d'audit interne 
 
151 9.2.2 Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d'audit Inclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités et l'obligation de rendre compte des résultats. Prendre en compte dans le programme d'audit :
  • l'importance des processus pour l'environnement
  • les actions pour traiter les aspects environnementaux significatifs
  • les obligations de conformité
  • les résultats des inspections
  • les situations d'urgence
  • les risques
152 9.2.2 Prendre en considération l'importance environnementale des processus Ne pas oublier :
  • les changements ayant eu lieu
  • les résultats des audits internes et externes précédents
  • l'efficacité des actions mises en place
153 9.2.2 a Définir les objectifs, le périmètre et les critères d'audit Limiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l'audité
154 9.2.2 b Sélectionner les auditeurs Ne pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin"
155 9.2.2 c Communiquer les résultats d'audit à la direction et aux personnes concernées Considérer toute non-conformité trouvée comme une opportunité d'amélioration. Cf. § 7.4
156 9.2.2 Tenir disponible sous forme documentée le programme d'audit Cf. § 7.5 
157 9.2.2 Tenir disponible sous forme documentée les preuves de la mise en place du programme d'audit Cf. § 7.5 
158 9.2.2 Tenir disponible sous forme documentée les résultats d'audit Rapport d'audit. Cf. § 7.5 
   9.3
Revue de direction 
up
   9.3.1
Généralités
 
159 9.3.1 Réaliser au moins une fois par an la revue de direction Afin de confirmer que le SME est toujours pertinent (le SME est entré dans la culture d'entreprise), adéquat (respecte les exigences de l'ISO 14001) et efficace (atteint les résultats escomptés). "Aucun système n'est parfait"
   9.3.2
Eléments d'entrée de la revue de direction
 
160 9.3.2 a Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction l'état des actions de la revue de direction précédente Cela permet de vérifier la finalisation de toutes les actions
161 9.3.2 b 1 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les changements des enjeux internes et externes Concernant le SME
162 9.3.2 b 2 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les changements des exigences des parties prenantes Y compris l'état de l'application des obligations de conformité, et les risques identifiés cf. § 6.1.3
163 9.3.2 b 3 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les changements des aspects environnementaux significatifs Surtout quand de nouveaux aspects environnementaux significatifs ont été identifiés
164 9.3.2 b 4 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les changements des risques Cf. §§ 6.1 et 6.3
165 9.3.2 c Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction le niveau des objectifs environnementaux Cf. § 6.2
166 9.3.2 d 1 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les informations sur la performance environnementale et les tendances concernant les non-conformités et les actions correctives Cf. §§ 9.1 et 10.2
167 9.3.2 d 2 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les informations sur la performance environnementale et les tendances concernant les résultats de l'inspection Cf. § 9.1
168 9.3.2 d 3 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les informations sur la performance environnementale et les tendances concernant le respect des obligations de conformité Cf. §§ 9.1 et 6.1.3
169 9.3.2 d 4 Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les informations sur la performance environnementale et les tendances concernant les résultats des audits Cf. § 9.2 
170 9.3.2 e Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction l'adéquation des ressources Cf. § 7.1
171 9.3.2 f Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les retours d'information Y compris les plaintes, cf. § 7.4
172 9.3.3 g Inclure dans les éléments d'entrée de la revue de direction les initiatives d'amélioration continue Cf. § 10.1
   9.3.3
Résultats de la revue de direction 
up
173 9.3.3 Inclure dans les résultats de la revue de direction les conclusions sur la pertinence, l'adéquation et l'efficacité continues Du SME
174 9.3.3 Inclure dans les résultats de la revue de direction les décisions relatives aux initiatives D'amélioration continue, cf. § 10.1
175 9.3.3 Inclure dans les résultats de la revue de direction les décisions relatives aux changements à apporter au SME Y compris les ressources, cf. § 7.1
176 9.3.3 Inclure dans les résultats de la revue de direction les actions à mener Lorsque les objectifs ne sont pas atteints
177 9.3.3 Inclure dans les résultats de la revue de direction les opportunités d'amélioration de l'intégration du SME Avec d'autres processus métier
178 9.3.3 Inclure dans les résultats de la revue de direction les éventuelles implications pour l'orientation stratégique de l'entreprise Cf. § 4.4
179 9.3.3 Tenir disponibles les résultats de la revue de direction Sous format documenté, cf. § 7.5
   10
Amélioration 
Agir (Act) 
   10.1
Amélioration continue
 
180 10.1 Améliorer en continu la performance, l'adéquation et l'efficacité du SME Afin d'améliorer sa performance environnementale
181 10.1 Améliorer en continu la performance, l'adéquation et l'efficacité du SME en déterminant les opportunités d'amélioration Cf. article 9
182 10.1 Améliorer en continu la performance, l'adéquation et l'efficacité du SME en mettant en place les actions nécessaires Afin d'atteindre les résultats attendus du SME
   10.2
Non-conformité et action corrective
up
183 10.2 a 1 Réagir à la non-conformité et la corriger Mener une action corrective 
184 10.2 a 2 Réduire les impacts environnementaux négatifs En tenant compte du contexte de l'entreprise (cf. § 4.1) et en menant des actions face aux risques (cf. § 6.1)
185 10.2 b 1 Évaluer si une action est nécessaire en examinant la non-conformité Le but est de trouver et d'éliminer les causes premières et d'empêcher la réapparition de la non-conformité
186 10.2 b 2 Trouver les causes premières Réaliser une analyse des causes premières
187 10.2 b 3 Trouver si des non-conformités similaires ont déjà été répertoriées Si oui en tirer les conséquences avec des actions appropriées
188 10.2 c Mener les actions nécessaires Pour empêcher la réapparition de la non-conformité
189 10.2 d Passer en revue l'efficacité de l'action corrective Afin de vérifier si l'action est finalisée
190 10.2 e Modifier le SME Si besoin
191 10.2 Choisir des actions correctives proportionnelles à l'importance des non-conformités Y compris les impacts environnementaux
192 10.2 Tenir disponibles des enregistrements sur la nature des non-conformités Et des actions entreprises. Cf. § 7.5
193 10.2 Tenir disponibles les résultats des actions correctives Cf. § 7.5. Les actions, les résultats et la revue de l'efficacité des actions
 
 
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