Exigences de la norme ISO 42001 intelligence artificielle version 2023

31/10/2025

Le quiz "Exigences de l'ISO 42001 version 2023" vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme.

Les questions (exigences) de ce quiz sont 85, pas de panique. Les exigences de la norme sont 206 mais ces 85 exigences sont parmi les plus importantes, alors n'hésitez pas à apprendre de façon ludique !

Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d'une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie !

Nouveautés sur la norme intelligence artificielle ISO 42001 version 2023

Les 206 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 et de l'annexe A de l'ISO 42001 sont réparties comme suit:

Exigences ISO 42001 version 2023
N°	Article	cycle PDCA	Exigences N°	Nombre
4	Contexte	Planifier (Plan)	1 ÷ 13	13
5	Leadership	Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act)	13 ÷ 32	19
6	Planification	Planifier (Plan)	33 ÷ 90	58
7	Support	Planifier, Dérouler (Plan, Do)	91 ÷ 114	24
8	Réalisation	Dérouler (Do)	115 ÷ 131	17
9	Performance	Comparer (Check)	132 ÷ 156	25
10	Amélioration	Agir (Act)	157 ÷ 168	12
	Annexe A.2	Comparer (Check)	169 ÷ 171	3
	Annexe A.3	Comparer (Check)	172 ÷ 173	2
	Annexe A.4	Comparer (Check)	174 ÷ 178	5
	Annexe A.5	Comparer (Check)	179 ÷ 182	4
	Annexe A.6	Comparer (Check)	183 ÷ 191	9
	Annexe A.7	Comparer (Check)	192 ÷ 196	5
	Annexe A.8	Comparer (Check)	197 ÷ 200	4
	Annexe A.9	Comparer (Check)	201 ÷ 203	3
	Annexe A.10	Comparer (Check)	204 ÷ 206	3
Total				206

exigences iso 42001

Les exigences dans les articles, paragraphes et annexes de la norme ISO 42001

PDCA

Le cycle PDCA de Deming

Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'organisation doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe.

ISO 42001 - Exigences et commentaires
N°	Paragraphe	Exigence	Cycle PDCA, liens, commentaires
	4	Contexte	Planifier (Plan)
	4.1	Contexte de l'organisation
1	4.1	Déterminer les enjeux externes et internes	Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité (la mission) de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail) et sa capacité à obtenir les résultats attendus du SMIA. Cf. paragraphe 6.1 et paragraphe 7.5.1
2	4.1	Déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques	Changements concernant les actions en lien avec le climat, cf. l'ISO 14001
3	4.1	Considérer la finalité prévue des systèmes d'IA	Qui sont développés, fournis ou utilisés par l'organisation
4	4.1	Déterminer ses rôles	Par rapport aux systèmes d'IA
	4.2	Parties prenantes
5	4.2	Déterminer les parties prenantes	Concernés par le SMIA, comme clients, lois, contrats et autres. Cf. paragraphe 7.5.1
6	4.2	Déterminer les exigences des parties prenantes	Besoins et attentes relatives aux exigences et obligations. Les parties prenantes peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques
7	4.2	Déterminer les exigences concernées par le SMIA	Qui seront traitées par le SMIA
	4.3	Domaine d'application
8	4.3	Déterminer le domaine d'application du SMIA	Limites (administratives) et applicabilité
9	4.3	Prendre en considération les enjeux externes et internes	"Identifier les dangers c'est diminuer les risques". Cf. paragraphe 4.1
10	4.3	Prendre en compte les exigences des parties prenantes	Lors de modifications des processus, des exigences, des infrastructures. Cf. paragraphe 4.2
11	4.3	Rendre disponible le domaine d'application	Sous forme de document, cf. paragraphe 7.5.1
12	4.3	Déterminer les activités de l'organisation par rapport aux exigences de l'ISO 42001	En lien avec le leadership, la planification, le support, la réalisation, la performance, l'évaluation, l'amélioration, les mesures et les objectifs
	4.4	Système de management de l'intelligence artificielle
13	4.4	Établir, appliquer, tenir à jour, documenter et améliorer en continu le SMIA	Y compris les processus nécessaires et leurs interactions. "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites". Edwards Deming
	5	Leadership	Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act)
	5.1	Leadership et engagement
14	5.1	S'assurer que la politique et les objectifs IA sont mis en place	"Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain." S'assurer de la compatibilité avec l'orientation stratégique. La direction fait preuve de leadership. Affirmer l'engagement de la direction en faveur du SMIA
15	5.1	Assurer l'intégration des exigences du SMIA aux processus métier	Faire preuve de leadership
16	5.1	S'assurer que les ressources nécessaires au SMIA sont disponibles	Ressources pour établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMIA. Cf. paragraphe 4.4
17	5.1	Communiquer sur l'importance de disposer d'un SMIA efficace	Et se conformer aux exigences du SMIA
18	5.1	S'assurer que le SMIA atteigne les résultats attendus	Engagement, réactivité et soutien actif de la direction
19	5.1	Orienter et soutenir le personnel	Afin qu'il contribue à la performance du SMIA
20	5.1	Promouvoir l'amélioration continue	"Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Nayar." Faire preuve de leadership. Cf. article 10
21	5.1	Soutenir les personnes concernées à faire preuve de leadership	Quand cela est nécessaire (s'applique à leur domaine de responsabilité)
	5.2	Politique IA
22	5.2 a	Établir la politique IA	En tenant compte de la mission de l'organisation. Tenir la politique à jour. Cf. paragraphe 7.5.1
23	5.2 b	Fournir un cadre pour l'établissement des objectifs IA	Cf. paragraphe 6.2 et annexe A.2. Un guide de mise en oeuvre des mesures est disponible en annexe B.2 de l'ISO 42001
24	5.2 c	S'engager à respecter les exigences applicables	Concernant le SMIA
25	5.2 d	S'engager à améliorer en continu le SMIA	Cf. article 10
26	5.2	Rendre disponible la politique IA	Sous forme d'un document. Cf. paragraphe 7.5.1
27	5.2	Référer la politique IA comme pertinente	Aux autres politiques de l'organisation
28	5.2	Communiquer la politique IA	A tous les niveaux de l'organisation
29	5.2	Tenir la politique IA disponible aux parties prenantes	Le cas échéant
	5.3	Rôles, responsabilités et autorités
30	5.3	S'assurer que les responsabilité et autorités du SMIA sont attribuées	Et communiquées à tous les niveaux de l'entreprise. "La responsabilité ne peut pas être partagée. Robert Heinlein". Cf. paragraphe 7.5.1
31	5.3 a	S'assurer que le SMIA respecte les exigences de la norme ISO 42001	Et qui en a la responsabilité et l'autorité à tous les niveaux de l'organisation. Ne pas oublier qu'en fin de compte la direction est entièrement responsable (cf. paragraphe 5.1)
32	5.3 b	Présenter des rapports sur la performance du SMIA à la direction, de manière régulière	En attribuant la responsabilité et l'autorité nominativement, cf. paragraphe 7.5.1
	6	Planification	Planifier, Dérouler (Plan, Do)
	6.1	Actions face aux risques
	6.1.1	Généralités
33	6.1.1	Déterminer les risques et opportunités	La gestion des risques est basée sur la norme ISO 31000 (voir la formation F 61). Cf. le paragraphe 4.1 pour les enjeux et le paragraphe 4.2 pour les exigences. Un état des lieux est toujours utile avant la planification. "Toute décision comporte un risque. Peter Barge"
34	6.1.1	S'assurer que le SMIA peut atteindre les résultats escomptés	Afin d'anticiper ou de réduire les effets indésirables
35	6.1.1	Prévenir ou réduire les effets indésirables	Cf. paragraphe 6.1.3
36	6.1.1	S'améliorer en continu	Démarche d'amélioration continue, cf. article 10
37	6.1.1	Etablir et maintenir des critères de risque IA	Pour tous les processus du SMIA
38	6.1.1	Faire la distinction entre risques acceptables et non acceptables	Cf. paragraphe 6.1.2
39	6.1.1	Réaliser des appréciations des risques IA	Cf. paragraphe 6.1.2
40	6.1.1	Conduire le traitement des risques IA	Cf. paragraphe 6.1.2
41	6.1.1	Apprécier les impact des risques IA	Cf. paragraphe 6.1.2
42	6.1.1	Déterminer les risques et opportunités	En fonction du domaine et du contexte d'application d'un système d'IA
43	6.1.1	Déterminer les risques et opportunités	En fonction de l'utilisation prévue
44	6.1.1	Déterminer les risques et opportunités	En fonction du contexte externe et interne, cf. § 4.1
45	6.1.1 a	Planifier les actions à mettre en oeuvre	Face aux risques et opportunités
46	6.1.1 b 1	Planifier comment intégrer et mettre en oeuvre les actions	Dans ses processus du SMIA
47	6.1.1 b 2	Planifier comment évaluer l'éfficacité	De ces actions
48	6.1.1	Conserver les enregistrements sur les actions prises	Pour identifier et faire face aux risques et opportunités IA, cf. paragraphe 7.5.1
	6.1.2	Appréciation des risques IA
49	6.1.2 a	Appliquer le processus d'appréciation des risques IA	En étant informé et aligné sur la politique et les objectifs IA
50	6.1.2 b	Appliquer le processus d'appréciation des risques IA	En s'assurant que la répétition des appréciations des risques conduit à des résultats cohérents, valides et comparables. Défi physique et intellectuel inhumain. Cf. le blog d'Oxebridge "iso-risk-management-can-now-be-infallible"
51	6.1.2 c	Identifier les risques	Qui aident ou empêchent d'atteindre ses objectifs IA
52	6.1.2 d 1	Analyser les risques IA	Pour apprécier les conséquences potentielles des risques si ceux-ci se concrétisent
53	6.1.2 d 2	Apprécier la vraisemblance réaliste des risques identifiés	Le cas échéant
54	6.1.2 d 3	Déterminer le niveau de risque	Suite à l'analyse des risques IA
55	6.1.2 e 1	Evaluer les risques IA	Pour comparer les résultats de l'analyse de risque avec les critères de risque, cf. § 6.1.1
56	6.1.2 e 2	Hiérarchiser les risques	Evalués pour le traitement du risque
57	6.1.2	Conserver les enregistrementss sur le processus d'appréciation des risques IA	Cf. paragraphe 7.5.1
	6.1.3	Traitement des risques IA
58	6.1.3 a	Définir et appliquer le processus de traitement des risques IA	Afin de choisir les options de traitement des risques en tenant compte des résultats en 6.1.2
59	6.1.3 b	Déterminer toutes les mesures nécessaires à entreprendre	Pour l'option choisie
60	6.1.3 b	Comparer les mesures avec ceux de l'annexe A	Afin de vérifier qu'aucune mesure nécessaire n'est oubliée
61	6.1.3 c	Considérer la pertinence des mesures de l'annexe A	Pour la mise en oeuvre de options de traitement des risques IA
62	6.1.3 d	Identifier si des mesures supplémentaires sont nécessaires au-delà de ceux de l'annexe A	Afin de mettre en oeuvre toutes les options de traitement des risques
63	6.1.3 e	Prendre en compte le guide de l'annexe B	Pour la mise en oeuvre des mesures déterminées en b) et c)
64	6.1.3 f	Produire une déclaration d'applicabilité	Contenant les mesures nécessaires (voir b), c) et d)) et les justifications d'inclusion et d'exclusion
65	6.1.3 g	Elaborer un plan de traitement des risques	Pour la mise en oeuvre des mesures déterminées en b) et c)
66	6.1.3	Obtenir l'approbation des responsables désignés pour le plan de traitement des risques IA	Et l'acceptation des risques résiduels
67	6.1.3	Aligner les mesures nécessaires sur les objectifs	Cf. § 6.2
68	6.1.3	Rendre les mesures nécessaires disponibles	Sous forme documentée
69	6.1.3	Communiquer les mesures nécessaires au sein de l'organisation	Pour la mise en oeuvre des mesures déterminées en b) et c)
70	6.1.3	Rendre les mesures nécessaires disponibles au parties prenantes	Selon les cas
71	6.1.3	Conserver les enregistrements du traitement des risques IA	Pour la mise en oeuvre des mesures déterminées en b) et c)
	6.1.4	Appréciation de l'impact du système d'IA
72	6.1.4	Définir et appliquer un processus pour apprécier les conséquences potentielles sur les individus, groupes d'individus ou les sociétés	Résultant du développement, de la fourniture et de l'utilisation des système d'IA
73	6.1.4	Déterminer les conséquences potentielles sur les individus, groupes d'individus ou les sociétés	Résultant du déploiement, de l'utilisationprévue et de la mauvaise utilisation prévisible des systèmes d'IA
74	6.1.4	Prendre en compte les spécificités techniques et le contexte sociétal	Où le système d'IA est déployé et les juridictions applicables
75	6.1.4	Documenter le résultat de l'appréciation de l'impact du système d'IA	Le cas échéant ce résultat peut être mis à disposition des paties prenantes
76	6.1.4	Considérer les résultats de l'appréciation de l'impact du système d'IA dans l'appréciation des risques	Cf. 6.1.2. L'annexe A.5 fournit des mesures pour l'appréciation des impacts des systèmes d'IA
	6.2	Objectifs IA
77	6.2	Établir les objectifs IA	Pour toutes les fonctions et niveaux concernés
78	6.2 a	Déterminer des objectifs IA	Cohérents avec la politique IA, cf. § 5.2
79	6.2 b	Déterminer des objectifs IA	Mesurables, si possible
80	6.2 c	Déterminer des objectifs IA	En tenant compte des exigences applicables à l'IA, des résultats de l'appréciation et du traitement des risques
81	6.2 d	Surveiller les objectifs IA	Cf. § 9.1
82	6.2 e	Communiquer les objectifs IA	Cf. § 7.4
83	6.2 f	Mettre à jour les objectifs IA	Comme approprié
84	6.2 g	Conserver les objectifs IA	Sous forme de documents, cf. § 7.5
85	6.2	Déterminer ce qui sera fait	Lors de la planification des objectifs IA
86	6.2	Déterminer les ressources nécessaires	Lors de la planification des objectifs IA
87	6.2	Déterminer le responsable	Lors de la planification des objectifs IA
88	6.2	Déterminer les échéances	Lors de la planification des objectifs IA
89	6.2	Déterminer comment les résultats seront évalués	Lors de la planification des objectifs IA
	6.3	Planification des modifications
90	6.3	Planifier les modifications du SMIA	Avant de les appliquer
	7	Support	Dérouler (Do)
	7.1	Ressources
91	7.1	Détrminer et fournir les ressources nécessaires	Afin d'établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMIA
	7.2	Compétences
92	7.2	Déterminer les compétences nécessaires des personnes concernées	Les personnes concernées peuvent influer sur les performances IA
93	7.2	S'assurer que ces personnes sont compétentes	Sur la base d'une formation initiale et professionnelle et de l'expérience
94	7.2	Mener des actions, le cas échéant, pour acquérir et tenir à jour les compétences nécessaires	Et évaluer l'efficacité de ces actions. Les actions incluent la formation, mais aussi l'encadrement, la réaffectation et le recrutement de personnes compétentes
95	7.2	Rendre disponibles les enregistrements des compétences	Cf. paragraphe 7.5.1
	7.3	Sensibilisation
96	7.3	Sensibiliser le personnel à la politique IA	Cf. paragraphe 5.2
97	7.3	Sensibiliser le personnel à l'importance de leur contribution à l'efficacité du SMIA	Et des effets bénéfiques de la performance améliorée du SMIA
98	7.3	Sensibiliser le personnel aux répercussions du non-respect des exigences du SMIA	Ne pas oublier les conséquences potentielles sur toutes les activités professionnelles
	7.4	Communication
99	7.4	Déterminer les besoins de communication interne et externe	Y compris sur quels sujets, cf. paragraphe 7.5.1
100	7.4	Déterminer les besoins de communication interne et externe	Y compris quand communiquer
101	7.4	Déterminer les besoins de communication interne et externe	Y compris avec qui communiquer
102	7.4	Déterminer les besoins de communication interne et externe	Y compris comment communiquer
	7.5	Documentation
	7.5.1	Généralités
103	7.5.1 a	Inclure dans le SMIA les documents exigés par l'ISO 42001	Documents (informations documentées) disponibles, à conserver, à identifier, à maîtriser : domaine d'application (§ 4.3) politique IA (§ 5.2, A.2.2) actions risque (§ 6.1.1) processus d'appréciation des risques IA (§ 6.1.2) déclaration d'applicabilité (§ 6.1.3) processus de traitement des risques (§ 6.1.3) résultats de l'appréciation de l'impact du système d'IA (§ 6.1.4) objectifs IA (§ 6.2) ressources (A.4.2) ressources en données (A.4.3) ressources en outils (A.4.4) compétence du personnel (§ 7.2) documents d'origine externe (§ 7.5.3) maîtrise opérationnelle (§ 8.1) résultats des appréciations du risque (§ 8.2) résultats des traitements du risque (§ 8.3) résultats des appréciation de l'impact du système d'IA (§ 8.4) résultats d'inspection (§ 9.1) programme d'audit et résultats d'audit (§ 9.2.2) résultats de la revue de direction (§ 9.3.3) non-conformités, nature, actions et résultats (§ 10.2.2) Politique : politique IA (§ 5.2)
104	7.5.1 b	Inclure les documents jugés nécessaires à l'efficacité du SMIA	Ces documents sont spécifiques par rapport à la taille de l'organisation, au domaine d'activité, à la complexité des processus et leurs interactions et à la compétence du personnel
	7.5.2	Création et mise à jour
105	7.5.2	Identifier et décrire les documents de façon appropriée	Lors de leur création et mise à jour. Comme titre, auteur, date, codification
106	7.5.2	S'assurer que le format et le support des documents sont appropriés	Exemples de formats : langue, version du logiciel et des graphiques. Exemples de supports : papier, électronique
107	7.5.2	Passer en revue et valider les documents de façon appropriée	Afin de déterminer leur pertinence et adéquation
	7.5.3	Maîtrise des documents
108	7.5.3 a	Maîtriser les documents pour qu'ils soient disponibles et conviennent à l'utilisation	Quand nécessaire et à l'endroit voulu. Selon les exigences du SMIA et de la norme ISO 42001
109	7.5.3 b	Maîtriser les documents pour qu'ils soient convenablement protégées	Comme perte de confidentialité, utilisation inappropriée ou perte d'intégrité
110	7.5.3	Appliquer des activités de distribution, d'accès, de récupération et d'utilisation	Afin de maîtriser les documents
111	7.5.3	Appliquer des activités de stockage et de protection	Y compris la préservation de lisibilité
112	7.5.3	Appliquer des activités de maîtrise des modifications	Comme la maîtrise des versions
113	7.5.3	Appliquer des activités de conservation et d'élimination	En déterminant pour chaque document la durée de conservation et la manière d'élimination
114	7.5.3	Identifier et maîtriser les documents d'origine externe	Liste des documents d'origine externe jugés nécessaires à la planification et au fonctionnement du SMIA
	8	Réalisation	Dérouler (Do)
	8.1	Planification et maîtrise opérationnelles
115	8.1	Planifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires afin de respecter les exigences du SMIA	En établissant des critères pour ces processus et en réalisant des actions déterminées dans le paragraphe 6.1
116	8.1	Planifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires afin de respecter les exigences du SMIA	En mettant en oeuvre la maîtrise de ces processus
117	8.1	Appliquer les mesures liées au système de management d'IA	Selon 6.1.3, comme le développement du système d'IA, les mesures d'utilisation liées au cycle de vie)
118	8.1	Surveiller l'efficacité des mesures	Afin de s'assurer que les processus sont réalisés comme prévu. Cf. paragraphe 7.5.1
119	8.1	Prendre en considération des actions correctives	Si les résultats attendus ne sont pas atteints, cf. les annexes A et B
120	8.1	Rendre disponibles des documents suffisants	Afin de s'assurer que les processus sont réalisés comme prévu. Cf. paragraphe 7.5.1
121	8.1	Maîtriser les modifications prévues et analyser ceux qui sont imprévues	En menant des actions pour limiter tout impact négatif. Cf. paragraphe 7.5.1
122	8.1	S'assurer que les processus externalisés sont maîtrisés et pertinents	Y compris les produits et services externalisés
	8.2	Appréciation des risques IA
123	8.2	Apprécier les risques IA régulièrement	Ou lorsque des modifications importantes sont proposées ou se produisent, cf. 6.1.2
124	8.2	Conserver les résultats de toutes les appréciations des risques	Résultats de l'appréciation, cf. paragraphe 7.5.1
	8.3	Traitement des risques IA
125	8.3	Appliquer le plan de traitement des risques	Conformément au paragraphe 6.1.3 et vérifier l'efficacité du plan
126	8.3	Réaliser un processus de traitement du risque	Pour tout nouveau risque identifié conformément au paragraphe 6.1.3
127	8.3	Passer en revue et revalider les options de traitement du risque	Pour des options de traitement du risque non efficaces conformément au paragraphe 6.1.3
128	8.3	Mettre à jour le plan des traitement des risques	Pour des options de traitement du risque non efficaces conformément au paragraphe 6.1.3
129	8.3	Conserver les résultats de traitement des risques	Plan de traitement des risques, cf. paragraphe 7.5.1
	8.4	Appréciation de l'impact des systèmes d'IA
130	8.4	Réaliser des appréciations de l'impact du système d'IA	Selon 6.1.4 à intervalles réguliers ou suite à des modifications importantes proposées
131	8.4	Conserver les résultats des appréciations des risques	Plan de traitement des risques, cf. paragraphe 7.5.1
	9	Performance	Comparer (Check)
	9.1	Inspection
132	9.1	Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter (surveiller et mesurer)	Y compris les processus et les mesures pour atteindre ses objectifs
133	9.1	Déterminer les méthodes d'inspection	Y compris l'analyse et l'évaluation afin d'assurer la validité des résultats. Tout résultat valable est comparable et reproductible
134	9.1	Déterminer le moment d'inspection	Y compris les points où la surveillance et la mesure sont réalisées
135	9.1	Déterminer le moment d'analyse des résultats de l'inspection	Y compris le moment d'évaluation de ces résultats
136	9.1	Rendre les résultats de l'inspection disponibles	Comme enregistrements. Cf. paragraphe 7.5.1
137	9.1	Evaluer la performance du SMIA	Y compris l'efficacité du SMIA
	9.2	Audit interne
	9.2.1	Généralités
138	9.2.1 a 1	Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés afin de vérifier si le SMIA respecte les exigences de l'organisation	Y compris à la politique et les objectifs, cf. paragraphes 5.2 et 6.2
139	9.2.1 a 2	Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés afin de vérifier si le SMIA respecte les exigences de la norme ISO 42001	Exigences dans les articles 4 à 10 et l'annexe A de la norme
140	9.2.1 b	Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés afin de vérifier si le SMIA est appliqué efficacement	Cf. la revue de direction, paragraphe 9.3
	9.2.2	Programme d'audit
141	9.2.2	Planifier, établir, appliquer et tenir à jour le programme d'audit	Incluant la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification et de rapport. Suivre les recommandation de l'ISO 19011
142	9.2.2	Tenir compte dans le programme d'audit de l'importance des processus	Et des résultats des audits précédents
143	9.2.2 a	Définir les objectifs et critères d'audit	Et le périmètre de chaque audit. Suivre les recommandation de l'ISO 19011
144	9.2.2 b	Sélectionner les auditeurs	Afin de conduire des audits objectifs et impartiaux. Suivre les recommandation de l'ISO 19011
145	9.2.2 c	Rendre compte des résultats des audits	A la direction concernée
146	9.2.2	Rendre disponibles sous forme d'enregistrements l'application du programme d'audit	Et les résultats d'audit, cf. paragraphe 7.5.1
	9.3	Revue de direction
	9.3.1	Généralités
147	9.3.1	Passer en revue le SMIA à des intervalles planifiés	Afin de s'assurer que le SMIA est toujours approprié, adéquat et efficace. "Aucun système n'est parfait"
	9.3.2	Eléments d'entrée
148	9.3.2 a	Inclure l'avancement des actions décidées au cours de la revue de direction précédente	Utiliser le dernier rapport de la revue de direction
149	9.3.2 b	Inclure les modifications des enjeux du SMIA	Cf. paragraphe 4.1
150	9.3.2 c	Inclure les modifications des exigences (besoins et attentes) des parties prenantes	Cf. paragraphe 4.2
151	9.3.2 d 1	Inclure les tendances des retours d'information	Y compris les non-conformités et les actions correctives, cf. paragraphe 10.2
152	9.3.2 d 2	Inclure les tendances des résultats des inspections	Autrement dit les résultats de la surveillance et du mesurage, cf. paragraphe 9.1
153	9.3.2 d 3	Inclure les tendances des résultats des audits	Cf. paragraphe 9.2
154	9.3.2 e	Inclure les opportunités d'amélioration	Cf. paragraphe 10.1
	9.3.3	Eléments de sortie
155	9.3.3	Inclure dans les résultats de la revue de direction les décisions d'amélioration continue	Et les éventuels changement du SMIA
156	9.3.3	Rendre disponibles les résultats de la revue de direction	Comme preuves. Cf. paragraphe 7.5.1
	10	Amélioration	Agir (Act)
	10.1	Amélioration continue
157	10.1	Améliorer en continu la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMIA	En améliorant la performance globale du SMIA
	10.2	Non-conformité et action corrective
158	10.2 a 1	Réagir à la non-conformité	Afin de la maîtriser et de la corriger
159	10.2 a 2	Réagir à la non-conformité	Afin de faire face aux conséquences de la non-conformité
160	10.2 b 1	Passer en revue la non-conformité	En évaluant si une action est nécessaire pour éliminer la cause
161	10.2 b 2	Trouver la cause des non-conformités	Si possible jusqu'à la cause première
162	10.2 b 3	Déterminer si des non-conformités similaires se sont produites	Ou pourraient se produire
163	10.2 c	Appliquer toutes les actions nécessaires	Y compris des actions correctives
164	10.2 d	Passer en revue l'efficacité de toute action menée	Y compris toute action corrective
165	10.2 e	Modifier le SMIA	Si cela est nécessaire
166	10.2	Mener des actions correctives appropriées aux conséquences réelles ou potentielles	Par rapport aux non-conformités apparues
167	10.2	Rendre disponibles les enregistrements sur la nature des non-conformités	Cf. paragraphe 7.5.1
168	10.2	Rendre disponibles les enregistrements sur les résultats des actions correctives	Cf. paragraphe 7.5.1
		Annexe A	Comparer (Check)
	A.2	Politiques liées à l'IA
169	A.2.2	Documenter une politique pour le développement ou l'utilisation des systèmes d'IA	Cf. § 5.2
170	A.2.3	Déterminer dans quels cas d'autres politiques peuvent être affectées ou s'appliquer aux objectifs	De l'organisation en matière de systèmes d'IA
171	A.2.4	Passer en revue la politique IA à intervalles réguliers	Afin de garantir sa pertinence, son adéquation et son efficacité continues
	A.3	Organisation interne
172	A.3.2	Attribuer les rôles et responsibilités pour l'IA	Selon les besoins de l'organisation
173	A.3.3	Définir et appliquer un processus de signalement des préoccupations	Du rôle de l'organisation sur le système d'IA tout au long de son cycle de vie
	A.4	Ressources pour des systèmes d'IA
174	A.4.2	Identifier et documenter les ressources pertinentes	Pour les activités à chaque étape du cycle de vie du système d'IA
175	A.4.3	Documenter les informations relatives aux ressources de données	Utilisées pour le système d'IA
176	A.4.4	Documenter les informations relatives aux ressources en outils	Utilisées pour le système d'IA
177	A.4.5	Documenter les informations sur le système et les ressources informatiques	Utilisées pour le système d'IA
178	A.4.6	Documenter les informations relatives aux ressources humaines et leurs compétences	Utilisées pour le développement, le déploiement, l'exploitation, la gestion du changement, la maintenance, le transfert et l'intégration et le déclassement, la vérification et l'intégration du système d'IA
	A.5	Appréciation de l'impact des systèmes d'IA
179	A.5.2	Etablir un processus pour apprécier les conséquences potentielles pour les individus, groupes d'individus ou sociétés	Qui peuvent résulter du système d'IA tout au long de son cycle de vie
180	A.5.3	Documenter les résultats des appréciations de l'impact du système d'IA	Sur les individus ou groupes d'individus
181	A.5.4	Apprécier et documenter les impacts potentiels des systèmes d'IA	Gérer de manière appropriée l'accès au code source, aux outils de développement et aux bibliothèques de logiciels
182	A.5.5	Apprécier et documenter le potentiel des impacts sociétaux de leur système d’IA	Tout au long de leur cycle de vie
	A.6	Cycle de vie du système d'IA
	A.6.1	Lignes directrices pour le développement d'un système d'IA
183	A.6.1.2	Identifier et documenter les objectifs pour orienter le développement responsable du système d’IA	Et de prendre ces objectifs en compte et intégrer des mesures pour les atteindre dans le cycle de vie du développement
184	A.6.1.3	Définir et documenter les processus spécifiques	Pour la conception et le développement responsables du système d'IA
	A.6.2	Cycle de vie du système d'IA
185	A.6.2.2	Spécifier et documenter les exigences pour les nouveaux systèmes d’IA	Ou améliorer le matériel des systèmes existants
186	A.6.2.3	Documenter la conception et le développement du système d'IA	En se basant sur les objectifs de l'organisation, les exigences documentaires et les critères de spécification
187	A.6.2.4	Définir et documenter les mesures de vérification et de validation pour le système d'IA	Et spécifier les critères pour leur utilisation
188	A.6.2.5	Documenter un plan de déploiement	Et veiller à ce que des exigences appropriées soient satisfaites avant le déploiement du système d'IA
189	A.6.2.6	Définir et documenter les éléments nécessaires pour le fonctionnement continu du système d’IA	Au minimum, cela devrait inclure la surveillance du système et de la performance, les réparations, les mises à jour et le support
191	A.6.2.7	Déterminer quelle documentation technique du système d’IA est nécessaire pour chaque catégorie concernée des parties prenantes	Telles que les utilisateurs, les partenaires, les autorités de surveillance, et fournir la documentation technique dans la forme appropriée
191	A.6.2.8	Déterminer à quelles phases du cycle de vie du système d’IA la tenue des registres des journaux d'événements devrait être activée	Mais au minimum lorsque le système d’IA est en cours d'utilisation
	A.7	Données pour les systèms d'IA
192	A.7.2	Définir, documenter et appliquer des processus de gestion des données	Liés au développement des systèmes d’IA
193	A.7.3	Déterminer et documenter des détails sur l'acquisition et la sélection des données	Utilisées dans les systèmes d’IA
194	A.7.4	Définir et documenter les exigences pour la qualité des données	Et s'assurer que les données utilisées pour développer et exploiter le système d’IA répond à ces exigences
195	A.7.5	Définir et documenter un processus pour l'enregistrement de l’origine des données utilisées dans son système d’IA	Tout au long des cycles de vie des données et du système d’IA
196	A.7.6	Définir et documenter ses critères de sélection de préparation des données	Et les méthodes à utiliser pour la préparation des données
	A.8	Informations pour les parties prenantes des systèmes d'IA
197	A.8.2	Déterminer et fournir les informations nécessaires	Aux utilisateurs du système d'IA
198	A.8.3	Fournir aux parties prenantes la possibilité de signaler les impacts négatifs	Du système d'IA
199	A.8.4	Déterminer et documenter un plan de communication des incidents	Pour les utilisateurs du système d'IA
200	A.8.5	Déterminer et documenter ses obligations en matière de communication dinformations sur le système d'IA	Aux parties prenantes
	A.9	Utilisation des systèmes d'IA
201	A.9.2	Définir et documenter les processus	Pour l'utilisation responsable des systèmes d'IA
202	A.9.3	Déterminer et documenter les objectifs	Pour guider l'utilisation responsable des systèmes d'IA
203	A.9.4	S'assurer que le système d'IA est utilisé conformément aux utilisations prévues du système d'IA	Et à la documentation qui l'accompagne
	A.10	Relations avec les tiers et clients
204	A.10.2	S’assurer que les responsabilités au cours du cycle de vie de son système d’IA sont réparties	Entre l’organisation, ses partenaires, ses fournisseurs, ses clients et des tiers
205	A.10.3	Etablir un processus pour garantir que l’utilisation des services, produits ou matériaux fournis par les fournisseurs est conforme à l’approche de l’organisation	En matière de développement et d’utilisation responsables des systèmes d’IA
206	A.10.4	S’assurer que son approche responsable du développement et de l’utilisation des systèmes d’IA prend en compte les attentes	Et les besoins de ses clients