Nouveautés sur la norme ISO 42001 version 2023 : Systèmes de management de l'intelligence artificielle - Exigences et guides

 31/10/2025

Norme ISO 42001 version 2023 (première édition)

• assurer une utilisation éthique, transparente, fiable et sécurisée de l’intelligence artificielle (IA)
• respecter les réglementations applicables
• promouvoir une culture de développement et de déploiement responsables des systèmes d’IA

1. EXIGENCES SPÉCIFIQUES IA

Les exigences de l'ISO 42001 s’appuient sur une structure commune aux normes de management (HLS – High Level Structure), ce qui facilite leur intégration avec d’autres systèmes de management existants (comme l’ISO 9001 et l'ISO 27001. 

• Contexte
  • Comprendre le contexte interne et externe de l’organisation, y compris les parties prenantes et leurs attentes.
  • Définir le périmètre du SMIA, en tenant compte des activités, produits et services liés à l’IA.
• Leadership
  
  • La direction doit démontrer son engagement envers le SMIA, en définissant une politique de gestion de l’IA et en attribuant des rôles et responsabilités clairs.
• Planification
  
  • Identifier et évaluer les risques et opportunités liés à l’IA, en intégrant ces éléments dans les processus de planification.
  • Établir des objectifs mesurables pour le SMIA et planifier les actions nécessaires pour les atteindre.
• Support
  
  • Mettre en place les ressources nécessaires (humaines, techniques, financières).
  • Sensibiliser et former le personnel sur les enjeux de l’IA et les exigences du SMIA.
  • Assurer une communication interne et externe efficace sur les questions liées à l’IA.
• Réalisation
  
  • Planifier et contrôler les processus opérationnels liés à l’IA, en garantissant la conformité aux exigences légales, réglementaires et éthiques.
  • Documenter les processus et maintenir une traçabilité des activités liées à l’IA.
• Performances
  
  • Surveiller, mesurer, analyser et évaluer la performance du SMIA.
  • Réaliser des audits internes pour vérifier la conformité aux exigences de la norme et identifier les axes d’amélioration.
• Amélioration continue
  
  • Traiter les non-conformités et mettre en œuvre des actions correctives.
  • Améliorer en continu le SMIA grâce à des revues de direction et à l’analyse des retours d’expérience.
• Annexe A : Mesures spécifiques
  
  • La norme inclut une annexe détaillant des mesures spécifiques pour la gestion des risques liés à l’IA, tels que la transparence, l’équité, la sécurité, la confidentialité et la robustesse des systèmes d’IA.

2. ARTICLES CONFORMÉMENT À LA STRUCTURE DE HAUT NIVEAU :

• Domaine d'application
• Références normatives
• Termes et définitions
• Contexte
• Leadership
• Planification
• Support
• Réalisation
• Performances
• Amélioration
• Annexes A, B, C et D

3. PROCÉDURES, ENREGISTREMENTS

 

 Informations documentées disponibles, à conserver, à identifier, à maîtriser :  

• Domaine d'application (§ 4.3)
• Politique IA (§ 5.2, A.2.2)
• Actions risque (§ 6.1.1)
• Processus d'appréciation des risques IA (§ 6.1.2)
• Déclaration d'applicabilité (§ 6.1.3)
• Processus de traitement des risques (§ 6.1.3)
• Résultats de l'appréciation de l'impact du système d'IA (§ 6.1.4)
• Objectifs IA (§ 6.2)
• Ressources (A.4.2)
• Ressources en données (A.4.3)
• Ressources en outils (A.4.4)
• Compétence du personnel (§ 7.2)
• Documents d'origine externe (§ 7.5.3)
• Maîtrise opérationnelle (§ 8.1)
• Résultats des appréciations du risque (§ 8.2)
• Résultats des traitements du risque (§ 8.3)
• Résultats des appréciations de l'impact du système d'IA (§ 8.4)
• Résultats d'inspection (§ 9.1)
• Programme d'audit et résultats d'audit (§ 9.2.2)
• Résultats de la revue de direction (§ 9.3.3)
• Non-conformités, nature, actions et résultats (§10.2.2)

5. PROCESSUS

Les processus : 

• Apprécier le risque (§ 6.1.2)
• Traiter le risque (§ 6.1.3)
• Apprécier l'impact des systèmes d'IA (§ 6.1.4, A.5.2)
• Signaler les préoccupations (A.3.3)
• Concevoir et développer de manière responsable (A.6.1.3)
• Développer et améliorer le système d'IA (A.7.2)
• Utiliser de manière responsable les systèmes d'IA (A.9.2)
• Maîtriser les exigences opérationnelles (§ 8.1)
• S'assurer de l'approche responsable des fournisseurs (A.10.3)

6. POLITIQUE

Politique : 

• Politique IA (§ 5.2)

7. LE VERBE « Doit, doivent » EST UTILISÉ 206 FOIS

8. DÉTAILS DES ARTICLES ET DES PARAGRAPHES (traduction personnelle)