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Nouveautés

04 Mai 2019 :

Ajout de l'ensemble de documents E 06v18 - Procédures et instructions SDA version 2018

  Promotion de la semaine Promotion de la semaine

Pour la semaine 21 l'ensemble de documents E 70v18 Lot ISO 22000 version 2018 est à 80 euros (à la place de 159 euros)

  Promotion du mois Promotion du mois

Pour le mois de mai la formation F 16v16 Préparation à l'IATF 16949 version 2016 est avec une diminution de 50 % (100 euros à la place de 200 euros)

2013 - NF X30-205 - Guide pour la mise en place par etapes d'un systeme de management environnemental

X30-205
100.12
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95.35
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Titre 2 : Systèmes de management environnemental
Editeur : AFNOR
Mois : Mars
Année : 2013
Edition : Deuxième
ICS : 13.020.10
Indice de classement : X30-205
Statut : Norme française
Taille : 514 ko
Dimensions : 21x30 cm
Nombre de pages : 52
Résumé

Le présent fascicule de documentation décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental.II a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.

II s'adresse plus particulièrement aux petites entreprises, y compris aux entreprises de moins de 10 personnes.

Ce fascicule de documentation n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001:2004 ni au règlement EMAS.

Ce fascicule de documentation s'applique à tout type d'organisme, quelles que soient sa nature, son activité, sa localisation.

Sommaire
Introduction 5
1 Domaine d'application 6
2 Références normatives 6
3 Termes et définitions 6
4 Niveau 19
4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction 10
4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse réglementaire préliminaire 11
4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse environnementale préliminaire 12
4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Plan d'actions prioritaires 13
4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Mise en oeuvre et suivi du plan d'actions prioritaires 14
4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Formalisation de l'engagement et revue de direction 15
5 Niveau 2 16
5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale 17
5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Exigences légales et autres exigences 18
5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs 19
5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux 21
5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Maîtrise opérationnelle 22
5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Compétence, formation et sensibilisation 23
5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Préparation et réponse aux situations d'urgence 24
5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Revue de direction 25
6 Niveau 3 26
6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité 27
6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Maîtrise opérationnelle 28
6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Communication 29
6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Surveillance et mesurage 30
6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Évaluation de la conformité 31
6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Non-conformité, action corrective et action préventive 32
6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Documentation et enregistrements 33
6.8 Niveau 3 - Étape 8 - Audit interne 34
6.9 Niveau 3 - Étape 9 - Revue de direction 35
Annexe A (informative) EMAS 36
Annexe B (informative) Liens entre la NF EN ISO 14001:2004 et le fascicule de documentation SME par étapes 37
Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes/niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 14001:2004 50
Annexe D (informative) L'amélioration continue 51
Bibliographie 52