2 Normes, définitions et livres F 17

 

2.1 Normes

Normes et référentiels sur l'environnement

2.1

Le points communs entre les normes ISO 14001 et l'ISO 9001 version 2015 sont multiples dans la forme et le contenu.

Une autre démonstration des rapports étroits entre les deux normes est la norme commune ISO 19011 (2018 – troisième édition) : Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management.
 
La norme ISO 14004 : 2016 « Systèmes de management environnemental – Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre » contient beaucoup d’explications, de conseils pratiques et d’exemples.
 
La norme NF X30-205 : 2018 « Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental » montre comment mettre en place un système de management environnemental en 3 niveaux et 23 étapes pour des petites entreprises
 
L’ISO 14005 : 2019 « Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour une approche souple de la mise en œuvre par phases » montre comment mettre en place un système de management environnemental en 3 phases, 19 articles et 72 étapes.
 
La norme ISO 14031 : 2021 « Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices » montre comment mettre en place et utiliser l'évaluation de la performancerésultats mesurables et attendus du système de management (voir aussi ISO 9000, 3.7.8) environnementale (EPE) et l’analyse du cycle de vie pour trouver des points d’amélioration. On pourra évaluer à l’aide d’indicateurs son engagement de respecter les  exigencesbesoin ou attente implicite ou explicite (voir aussi ISO 9000, 3.6.4) légales et réglementaires, la prévention de la pollution et l'amélioration continueprocessus permettant d'améliorer la performance globale de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.3.2).

La norme ISO 14044 : 2006 « Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices » spécifie les exigences et fournit les lignes directrices pour la réalisation d'analyses du cycle de vie.

La norme ISO 14063 : 2020 « Management environnemental - Communication environnementale – Lignes directrices et exemples » fournit des lignes directrices sur les principes généraux, la politique, la stratégie et les activités liées à la communication environnementale interne et externe.

La norme ISO 14050 : 2020 « Management environnemental – Vocabulaire » donne les définitions de notions fondamentales, en rapport direct avec le management environnemental.

La norme ISO 31000 : 2018 « Management du risque – Lignes directrices » établit les principes et le processus de management du risque, l’appréciation et le traitement du risque.

Tous ces référentiels et beaucoup d’autres peuvent être commandés sur le site de l'AFNOR (Association française de normalisation) dans la rubrique boutique catalogue normes.

Code permanent Environnement et nuisances, Editions législatives, réédité chaque année.
 
Plus de 28 000 normes (en anglais et autres langues) sont disponibles gratuitement sur le site Public.resource.Org. 

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2.2 Définitions

Termes et définitions liés à l'environnement

 2.2

Le début de la sagesse est la définition des termes. Socrate

Action corrective : action pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
Aspect environnemental : tout élément d’une entreprise qui peut réagir avec l’environnement
Compétence : aptitudes, connaissances et expériences personnelles
Conformité : satisfaction d’une exigence spécifiée
Direction  : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l’entreprise
Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d’efforts
Efficience : rapport financier entre le résultat obtenu et les ressources utilisées
Environnement : espace dans lequel fonctionne toute entreprise
Exigence : besoin ou attente implicite ou explicite
Impact environnemental : toute modification de l’environnement causée par une entreprise
Indicateur : valeur d’un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d’en mesurer l’efficacité
Information documentée : tout support permettant le traitement d'une information
Objectif environnemental : but mesurable à atteindre lié à l’environnement 
Partie intéressée : personne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise
Performance environnementale : résultats mesurables et attendus du système de management environnemental
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Risque : vraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité
Système de management : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs

Dans la terminologie des systèmes de managementensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.3) ne pas confondre :

Remarque 1 : le mot anglais "control" a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise et inspection au détriment de contrôle.

Remarque 2 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais "process").

Remarque 3 : un client peut être aussi l'usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d'ordres, le consommateur.

Remarque 4 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.

Remarque 5 : l'utilisation des définitions de l'ISO 14 001 est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l'entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.

Remarque 6 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 14001 pour l’entité entre le prestataire externe (fournisseur) et le client (en anglais organization). Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.

Remarque 7 : information documentée est toute information que l'on doit tenir à jour (procédure ) ou conserver (enregistrement  ).

Remarque 8 : l’expression « obligations de conformité » introduite dans l’ISO 14001 est équivalente aux expressions « exigences légales et réglementaires » et « exigences légales et autres ».

Pour d’autres définitions, commentaires, explications et interprétations que vous ne trouvez pas dans ce module et l'annexe 06 vous pouvez consulter : explications

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2.3 Livres et sites

Livres liés à la qualité et l'environnement

2.3

explicationsPour aller plus loin quelques livres sur la performancerésultats mesurables et attendus du système de management (voir aussi ISO 9000, 3.7.8) et l'environnement :

Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard

Un site avec des livres spécialisés : Librairie Environnement : livres de l'environnement et du développement durable.

Ministère de la transition écologique

ADEME, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

DREAL, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Agence de l’eau, la plus proche

Observatoire des aides aux entreprises, le répertoire national unique des aides publiques

N’hésitez pas à contacter les administrations et organismes publics les plus proches comme la préfecture, la mairie, l’inspection du travail, le service départemental d’incendie et de secours, la chambre de commerce et d'industrie, la chambre de métiers. Vous obtiendrez des conseils et aussi peut-être des aides.

Minute de détente. Jeu :  Procédure

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