Résumé de l'article 4 Contexte de l'entreprise
Exigences
Déterminer les enjeux externes et internes
Déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques
Surveiller et passer en revue les informations sur les enjeux externes et internes
Identifier les parties prenantes
Clarifier les exigences des parties prenantes
Déterminer les exigences qui seront traitées
Surveiller et passer en revue les informations sur les parties prenantes et leurs exigences
Définir le domaine d'application du SMQ
Prendre en considération les enjeux externes et internes
Prendre en considération les exigences des parties prenantes
Prendre en considération les produits et services
Appliquer toute exigence de la norme ISO 9001 entrant dans le domaine d'application
Indiquer le type de produits et services qui entrent dans le domaine d'application
Fournir dans le domaine d'application du SMQ une justification pour toute exigence qui ne peut être appliquée
Tenir le domaine d'application disponible
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer un SMQ basé sur les processus nécessaires et leur interactions
Déterminer les processus nécessaires
Déterminer les éléments d'entrée et de sortie des processus
Déterminer la séquence et l'interaction des processus
Déterminer les critères et méthodes pour la maîtrise des processus
Déterminer les ressources nécessaires
Attribuer les responsabilités et autorités des processus
Traiter les risques et opportunités pour chaque processus
Evaluer les processus et mettre en place les changements requis
Améliorer les processus et le SMQ
Processus 
Satisfaire aux exigences
Piloter les processus
Réaliser la revue de processus
Procédures 
Domaine d'application du SMQ
Maîtrise des processus
Enregistrements 
Performance des processus