Résumé de l'article 4 Contexte de l'entreprise

Exigences

Déterminer les enjeux externes et internes

Surveiller et passer en revue les informations sur les enjeux

Déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques

Inclure les considérations de sûreté nucléaire

Identifier les parties prenantes

Clarifier les exigences des parties prenantes

Surveiller et passer en revue les informations sur les parties prenantes et leurs exigences

Définir le domaine d'application du SMQS

Prendre en compte les enjeux externes et internes

Prendre en compte les exigences des parties prenantes

Prendre en compte les produits et services

Appliquer toute exigence de la norme ISO 9001 entrant dans le domaine d'application

Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application du SMQS

Inclure dans le domaine d'application du SMQS une justification pour toute exigence qui ne peut être appliquée

Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer un SMQS basé sur les processus

Déterminer les processus nécessaires et leur application

Déterminer les éléments d'entrée et de sortie des processus

Déterminer la séquence et l'interaction des processus

Déterminer les critères et méthodes pour la maîtrise des processus

Déterminer et assurer les ressources

Attribuer les responsabilités et autorités des processus

Prendre en compte les risques et opportunités pour chaque processus

Évaluer les processus et les modifier si nécessaire

Déterminer les opportunités d'amélioration des processus et du SMQS

Tenir à jour une information documentée sur le fonctionnement des processus

Conserver des informations documentées sur le fonctionnement des processus

Tenir à jour une documentation sur comment les exigences de la norme sont respectées

Satisfaire aux exigences

Piloter les processus

Réaliser la revue de processus

Domaine d'application du SMQS

Maîtrise des processus

Manuel qualité et sûreté

Performance des processus