2 Normes, définitions et livres
2.1 Normes
Normes et référentiels liés à la qualité et la sûreté nucléaire
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La famille des normes ISO 9000 comprend trois livrets essentiels et des lignes directrices :
- ISO 9000 (2015) : Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
- ISO 9001 (2015) : Systèmes de management de la qualité – Exigences
- ISO/TS 9002 (2016) : Systèmes de management de la qualité — Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015
- ISO 9004 (2018) : Management de la qualité - Qualité d'un organisme - Lignes directrices pour obtenir des performances durables
En complément de la norme ISO 19443, le guide d'application ISO TR 4450 - Systèmes de management de la qualité — Guide d'application de la norme ISO 19443:2018 a été publié en 2020.
Les normes de sûreté, les séries Sécurité nucléaire, Énergie nucléaire, les documents techniques, les brochures, les rapports, les traités, les conventions et bien d'autres documents sont disponibles sur le site web de l'AIEA.
Les exigences de l'AIEA sont incluses dans de nombreux codes et normes dans des domaines techniques tels que la mécanique, l'électricité, le génie civil, la conception du combustible, etc.
Autres normes et documents relatifs à la sûreté nucléaire :
21 FR 355, Commission de l'énergie atomique, Federal Register, 1956
IAEI-50-C-QA, Assurance qualité pour la sûreté dans les centrales nucléaires, Code de bonnes pratiques, IAEI, 1978
MIL-P-1629A, Procédures pour la réalisation d'une analyse des modes de défaillance, de leurs effets et de leur analyse critique, Département de la Défense des États-Unis, 1980
Décret du 10 août 1984, Arrêté du 10 août 1984 relatif à la qualité de la conception, de la construction et de l'exploitation des installations nucléaires de base, lois françaises, 1984
75-INSAG-4, Culture de sûreté - Série sûreté - Rapport du Groupe consultatif international sur la sûreté nucléaire, AIEA, 1991
TECDOC-1169, Gestion des articles suspects et contrefaits dans l'industrie nucléaire AIEA, 2000
GS-R-3 AIEA, Système de gestion des installations et des activités, Exigences de sûreté, AIEA, 2006
SF-1, Principes fondamentaux de sûreté, AIEA, 2006
NQA-1, Assurance de la qualité nucléaire - Exigences d'assurance de la qualité pour les demandes d'autorisation d'installations nucléaires, ASME, 2008
S-G-3.5, Système de gestion des installations nucléaires, AIEA, 2009
NSQ-100, Exigences relatives au système de gestion de la sûreté et de la qualité nucléaires, NQSA, 2010
DOE O 450.2, Gestion intégrée de la sûreté, Département de l'Énergie des États-Unis, 2011
DOE P 450.4A, Politique de gestion intégrée de la sûreté, Département de l'Énergie des États-Unis, 2011
DOE G 450.4-1C, Guide du système intégré de gestion de la sûreté, Département de l'Énergie des États-Unis, 2011
Guide pour la mise en service de qualité commerciale, Département de l'Énergie des États-Unis 2011
GSR-3, Radioprotection et sûreté des sources de rayonnements : Normes fondamentales internationales de sûreté, AIEA, 2011
INSAG-25, Cadre pour un processus décisionnel intégré tenant compte des risques, AIEA, 2011
Décret du 7 février 2012, Arrêté du 7 février 2012 établissant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (INB), lois françaises, 2012
DOE G 440.1-1B, Chg 1 (Admin Chg) - Programme de sûreté et de santé des travailleurs pour les employés fédéraux et contractuels du DOE (y compris la National Nuclear Security Administration), Département de l'Énergie des États-Unis, 2013
Rapport, Sûreté des nouvelles conceptions de centrales nucléaires, WENRA, 2013
DOE G 414.1-2B, Chg 2 (Admin Chg) - Guide du programme d'assurance qualité, Département de l'Énergie des États-Unis, 2013
Principes PL | 2013-1, Caractéristiques d'une culture saine de sûreté nucléaire, WANO, 2013
TECDOC-1756, Analyse des causes premières après un événement survenu dans une installation nucléaire : Manuel de référence, AIEA, 2015
DOE G 413.3-2, Chg 1 (Admin Chg) - Guide d'assurance qualité pour la gestion de projet, Département de l'Énergie des États-Unis, 2015
ASME STP-NU-061-1, Évaluation complète des exigences du système de gestion de la sûreté et de la qualité nucléaires NSQ-100, ASME, 2015
ISO 14001, Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation, ISO, 2015
DOE M 441.1-1, Chg 1 (Admin Chg) - Conditionnement des matières nucléaires, Département de l'Énergie des États-Unis, 2016
SSR-2/1 Sûreté des centrales nucléaires, Conception – Exigences de sûreté spécifiques, AIEA, 2016.
GSR Partie 2, Exigences générales de sûreté – Leadership et gestion de la sûreté, AIEA, 2016
DOE-STD-1189-2016, Intégration de la sûreté dans le processus de conception, Département de l'Énergie des États-Unis, 2016
IATF 16949, Exigences relatives aux systèmes de management de la qualité pour la production automobile et les organisations de pièces de rechange concernées, AIAG, 2016
AS9100, Systèmes de management de la qualité – Exigences pour les organisations des secteurs de l'aviation, de l'espace et de la défense, IAQG, 2016
NP-T-3.21, Lignes directrices pour l'ingénierie des achats et la chaîne d'approvisionnement à l'appui de l'exploitation et de la maintenance des installations nucléaires, AIEA, 2016
DOE O 450.2, Chg 1 (MinChg) - Gestion intégrée de la sûreté, Département de l'Énergie des États-Unis, 2017
GUIDE RÉGLEMENTAIRE 1.164, Dévouement des articles de qualité commerciale pour utilisation dans les centrales nucléaires, Commission de réglementation nucléaire des États-Unis, 2017
SSG-50, Retour d'expérience d'exploitation pour les installations nucléaires, Guide spécifique de sûreté, AIEA, 2018
ISO 31000, Management du risque – Lignes directrices, ISO, 2018
ISO 19011, Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management, ISO, 2018
Def Stan 05-135 Partie 2, Prévention de matériel de contrefaçon de, UK Defence Standardization, 2019
NP-T-3.26, Gestion des articles contrefaits et frauduleux dans l'industrie nucléaire, AIEA, 2019
CEI 31010:2019, Management du risque — Techniques d'appréciation du risque, ISO, 2019
Modèle harmonisé de culture de sûreté, AIEA, 2020
NG-T-1.6, Gestion des projets de centrales nucléaires, AIEA, 2020
TECDOC-1910, Assurance et contrôle de la qualité dans les installations et activités nucléaires : bonnes pratiques et enseignements tirés, AIEA, 2020
Guide de l'ASN n° 34, Mise en œuvre des exigences réglementaires applicables aux opérations de transport interne, ASN, 2021
Rapport, Niveaux de référence de sûreté pour les réacteurs existants 2020, WENRA, 2021
DOE G 413.3-7A, Chg 2 (LtdChg) - Guide de gestion des risques, Département de l'Énergie des États-Unis, 2021
DOE M 435.1-1, Chg 3 (LtdChg) - Manuel de gestion des déchets radioactifs, Département de l'Énergie des États-Unis, 2021
MIL-STD-882E, Sûreté des systèmes, Pratique des normes, Département de la Défense des États-Unis, 2023
DOE O 426.2A, Chg 1 (AdminChg), Exigences en matière de sélection, de formation, de qualification et de certification du personnel pour les installations nucléaires, Département de l'Énergie des États-Unis, 2024
DOE O 205.1D, Programme de cyber sécurité du Département de l'Énergie des États-Unis, Département de l'Énergie des États-Unis, 2024
NRC Regulations Title 10, Code des règlements fédéraux, USNRC, 2025
TE-1740, Utilisation d'une approche graduée dans l'application d'une approche systématique à la formation pour les installations et les activités, AIEA, 2025
De nombreuses normes ISO sont élaborées dans des dizaines de domaines, tels que :
L’énergie nucléaire, les technologies nucléaires, la radioprotection, la technologie des réacteurs, les mesures de radioactivité, la protection contre les rayonnements ionisants, les installations, procédés et technologies nucléaires, la mesure de la radioactivité dans l’environnement et la radioprotection en milieu médical.
Les normes de la série ISO 10001 à ISO 10019 sont des lignes directrices des systèmes de management de la qualité et vous aideront à trouver beaucoup de réponses (cf. ISO 9001:2015, annexe B).
Tous ces référentiels et beaucoup d’autres peuvent être commandés (sous format électronique ou papier) sur le site de l'AFNOR (Association française de normalisation) dans la rubrique boutique, catalogue, normes.
Plus de 28 000 normes (en anglais et autres langues) sont disponibles gratuitement sur le site Public.resource.Org.
L’Oxebridge Q001 est un remix convivial et open source de la norme ISO 9001:2015.
Quelques sites web liés au nucléaire :
AFCEN - Association Française pour les règles de Conception, de Construction et de Surveillance en Exploitation des chaudières électronucléaires
ANSI – Institut national américain de normalisation
ASNR - Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (France)
ASME - Société américaine des ingénieurs en mécanique
BSI – Institut britannique de normalisation
CQI – Institut de qualité agréé
EDSTAR - Système européen de référence des normes de défense
ENSREG - Groupe des régulateurs européens de la sûreté nucléaire
EPRI - Institut de recherche sur l'énergie électrique
EURATOM - Communauté européenne de l'énergie atomique
FAA - Administration fédérale de l'aviation
AIEA - Agence internationale de l'énergie atomique
IAQG - Groupe international pour la qualité aérospatiale
ICSI – Institut pour une culture de sécurité industrielle
INPO - Institut des opérations nucléaires
NEA – Agence pour l'énergie nucléaire
NEI - Institut de l'énergie nucléaire
NI - Institut nucléaire
NIA - Association des industries nucléaires
NQSA - Association des normes de qualité nucléaire
NUCLEAREUROPE – L'Europe nucléaire
ONR – Office de réglementation nucléaire
USDOE – Département de l'Énergie des États-Unis
USNRC – Commission de réglementation nucléaire des États-Unis
WANO – Association mondiale des exploitants nucléaires
WENRA – Association des régulateurs nucléaires d'Europe occidentale
WINS – Institut mondial pour la sûreté nucléaire
WNA – Association nucléaire mondiale
2.2 Définitions
Termes et définitions liés à la qualité et la sûreté nucléaire
Le début de la sagesse est la définition des termes. Socrate
Certains termes spécifiques qualitéaptitude à satisfaire aux exigences (voir aussi ISO 9000, 3.6.2) :
Action corrective : action pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
CFS : contrefait, frauduleux ou suspect
Client : celui qui reçoit un produit
Compétence : aptitudes, connaissances et expériences personnelles
Conformité : satisfaction d’une exigence spécifiée
Culture de sûreté nucléaire : les questions de protection et de sûreté reçoivent l'attention justifiée par leur importance en tant que priorité absolue
Direction : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l’entreprise
Document (information documentée) : tout support permettant le traitement d'une information
Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d’efforts
Efficience : rapport financier entre le résultat obtenu et les ressources utilisées
Entreprise : structure qui satisfait un besoin
Exigence : besoin ou attente implicite ou explicite
Indicateur : valeur d’un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d’en mesurer l’efficacité
IPSN : important pour la sûreté nucléaire
Management de la qualité : activités permettant de maîtriser une entreprise en matière de qualité
Non-conformité : non-satisfaction d’une exigence spécifiée
Objectif qualité : but mesurable à atteindre lié à la qualité
Partie prenante : personne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise
Prestataire externe (fournisseur) : celui qui procure un produit
Procédure : document décrivant les actions à entreprendre pour effectuer un procéssus
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Produit (ou service) : tout résultat d’un processus ou d’une activité
Qualité : aptitude à satisfaire aux exigences
Risque : vraisemblance d’apparition d’une menace ou d’une opportunité
Satisfaction du client : objectif prioritaire de chaque système de management de la qualité lié à la satisfaction des exigences client
SMQS : système de management de la qualité et de la sûreté
Sûreté nucléaire : conditions de protection contre les risques radiologiques indus
Système de management : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs
Dans la terminologie des systèmes de managementensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.3) de la qualité et de la sûreté ne pas confondre :
- accident et incident
- l’accident est un événement imprévu grave
- l’incident est un événement qui peut entraîner un accident
- anomalie, défaillance, défaut, dysfonctionnement, gaspillage, non-conformité et rebut
- l'anomalie est une déviation par rapport à ce qui est attendu
- le défaut est la non-satisfaction d'une exigence liée à une utilisation prévue
- la défaillance c'est quand une fonction est devenue inapte
- le dysfonctionnement est un fonctionnement dégradé qui peut entraîner une défaillance
- le gaspillage c'est quand il y a des coûts ajoutés mais pas de valeur
- la non-conformité est la non-satisfaction d'une exigence spécifiée en production
- le rebut est un produit non conforme qui sera détruit
- audit, inspection, audité et auditeur
- l'audit est le processus d'obtention des preuves d'audit
- l'inspection est la vérification de conformité d'un processus ou produit
- l'audité est celui qui est audité
- l'auditeur est celui qui réalise l'audit
- client, prestataire externe et sous-traitant
- le client reçoit un produit
- le prestataire externe procure un produit
- le sous-traitant procure un service ou un produit sur lequel est réalisé un travail spécifique
- efficacité et efficience
- l'efficacité est le niveau d'obtention des résultats escomptés
- l'efficience est le rapport entre les résultats obtenus et les ressources utilisées
- informer et communiquer
- informer c’est porter une information à la connaissance de quelqu’un
- communiquer c’est transmettre un message, écouter la réaction et dialoguer
- maîtriser et optimiser
- la maîtrise est le respect des objectifs
- l'optimisation est la recherche des meilleurs résultats possibles
- objectif et indicateur
- l'objectif est un engagement recherché
- l'indicateur est l'information de la différence entre le résultat obtenu et l'objectif fixé
- processus, procédure, produit, procédé, activité et tâche
- le processus est la façon de satisfaire le client en utilisant le personnel pour atteindre les objectifs
- la procédure est la description de la façon dont on devrait se conformer aux règles
- le produit est le résultat d'un processus
- le procédé est la façon d'exécuter une activité
- l'activité est un ensemble de tâches
- la tâche est une suite de simples opérations
- programme d'audit et plan d'audit
- le programme d'audit est la planification annuelle des audits
- le plan d'audit est le descriptif des activités d'un audit
- suivi et revue
- le suivi est la vérification d'atteinte de résultats d'une action
- la revue est l'analyse de l'efficacité à atteindre des objectifs
Remarque 1 : le mot anglais "control" a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise et inspection au détriment de contrôle.
Remarque 2 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais "process").
Remarque 3 : le client peut être aussi l'usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d'ordres, le consommateur.
Remarque 4 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.
Remarque 5 : l'utilisation des définitions de l'ISO 9000, de l'ISO 19443 et du glossaire de sûreté et sécurité nucléaires de l'AIEA est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l'entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.
Remarque 6 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 9001 pour l’entité entre le prestataire externe (fournisseur) et le client (en anglais organization). Organisation est utilisé par l’ISO 26000, l’EFQM, l’ONU et beaucoup d’autres. Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.
Remarque 7 : information documentée est toute information que l'on doit tenir à jour (procédure .gif)
) ou conserver (enregistrement .gif)
).
Remarque 8 : entre parties prenantes et parties intéressées notre préférence est pour parties prenantes.
Remarque 9 : comme la qualité et la sûreté nucléaire ne peuvent être séparées, notre préférence est pour responsable qualité et sûreté et au système de management de la qualité et de la sûreté (SMQS).
Pour d’autres définitions, commentaires, explications et interprétations que vous ne trouvez pas dans ce module et l'annexe 06 vous pouvez consulter :
- AIEA Glossaire sûreté et sécurité nucléaires
- Plateforme de consultation en ligne (OBP) de l’ISO
- Electropedia de l’IEC
2.3 Livres
Livres liés à la qualité
Pour aller plus loin quelques livres sur la qualité et la sûreté :
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Philip Crosby, La qualité, c’est gratuit; l'art et la manière d'obtenir la qualité, Economica, 1986.jpg)
Kaoru Ishikawa, Le TQC ou la qualité à la japonaise, AFNOR, 1984
Joseph Juran, Gestion de la qualité, AFNOR, 1983
Edwards Deming, Hors de la crise, Economica, 1991(1).jpg)
Eliyahu Goldratt, Jeff Cox, Le But, un processus de progrès permanent, AFNOR, 1986.jpg)
Masaaki Imai, KAIZEN, La clé de la compétitivité japonaise, Eyrolles, 1989.jpg)
James Harrington, Le coût de la non-qualité, Eyrolles, 1990
Frédéric Canard, Management de la qualité, Gualino, 2009
Christian Ohmann, Guide pratique des 5S et du management visuel, Eyrolles, 2010
Yvon Mougin, La qualité, c’est facile : j’en fais tous les jours, AFNOR, 2011
Michel Bellaïche, Manager vraiment par la qualité – Enjeux, méthodes et études de cas, AFNOR, 2012
Nathalie Diaz, Le grand guide des responsables QHSE, Lexitis, 2014
Jean-Marc Reilhac, Marc Bazinet, Au coeur de l'ISO 9001:2015: Une passerelle vers l'excellence, AFNOR, 2015
Claude Pinet, L'iso 9001 facile version 2015 réussir sa démarche de certification, Lexitis, 2015.jpg)
Christopher Paris, Surviving ISO 9001: 2015, Oxebridge Quality Press, 2016 (Survivre à l’ISO 9001 : 2015)
Michel Bellaïche, 100 Questions : La qualité - ISO 9001:2015, AFNOR, 2016
Jean-Marc Gandy et Frédéric Paris, Etablir mes documents ISO 9001 version 2015: Le couteau suisse de la qualité, AFNOR, 2019
Gianni Petrangeli, Nuclear Safety, (Sûreté nucléaire), Elsevier, 2019
Jean-François Zobrist, L'entreprise libérée par le petit patron naïf et paresseux, Cherche Midi, 2020
Jean Couturier, Éléments de sûreté nucléaire - Les réacteurs à eau sous pression, Collection sciences et techniques, 2020
Christopher Hobbs et al, The Oxford Handbook of Nuclear Security, (Le manuel d'Oxford sur la sécurité nucléaire), Oxford University Press, 2024
Patrick Delahaye, ISO 19443 : Le renouveau du nucléaire français, AFNOR, 2024
Raymond Murray, Keith Holbert, Nuclear Energy: An Introduction to the Concepts, Systems, and Applications of Nuclear Processes (Énergie nucléaire : introduction aux concepts, aux systèmes et aux applications des processus nucléaires), Elsevier, 2025
Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard
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Minute de détente. Jeu : Procédure