QCM Contexte

1. Exemples d’activités d’intégration des exigences légales :

• Prendre en compte les exigences des clients
• Identifier toutes les exigences légales applicables
• Mettre à jour les exigences légales applicables
• Réaliser des revues de conformité (audit interne du SME)

2. Le système de management environnemental est :

• Etabli
• Documenté
• Mis en oeuvre
• Simplifié
• Amélioré

3. Exemples de liens entre l’article 4 et les autres articles de la norme ISO 14001 version 2026 :

• L’article 4 est indépendant des autres articles
• L'article 6
• L'article 8
• L'article 9
• L'article 5

4. Le domaine d'application du SME prend en compte :

• La politique environnementale
• Les enjeux pouvant influer sur la performance de l'entreprise
• Les exigences des parties prenantes
• Les produits et services
• L'obligation de tenir à jour une procédure

5. Exemples de parties prenantes :

• Les lois et réglementations
• Les clients
• Les actionnaires
• Les voisins
• ONG environnementales