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Nouveautés

19 Juillet 2017 :

- Le DIS 2 de l'ISO 45001 est approuvé

  Promotion de la semaine semaine

Pour la semaine 29 l'ensemble E 36v16 Audit interne IATF 16949 est à 14 euros (à la place de 28 euros)

  Promotion du mois mois

Pour le mois de juillet le lot F 72v16 Lot de formations ISO 13485 est avec une diminution de 50% (de 225 euros à la place 112 euros)

Exigences de la norme ISO 14001 version 2015

Nouveautés sur la norme ISO 14001 v 2015  

La norme ISO 14001 est publiée, aujourd'hui le 16/09/2015. En se basant sur la norme ISO 14001 : 2015 et certains résultats de l'enquête publique les 180 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 14001 version 2015 sont réparties comme suit :

Exigences ISO 14001 : 2015  
Article
cycle PDCA
Exigences N°
Nombre
4
Contexte de l'entreprise Planifier (Plan) 1 ÷ 15 15
5
Leadership Planifier (Plan)Dérouler (Do)Comparer (Check)Agir (Act)
16 ÷ 35
20
6
Planification Planifier (Plan)
36 ÷ 71
36
7
Support Dérouler (Do)
72 ÷ 104
33
8
Réalisation des activités opérationnelles Dérouler (Do)
105 ÷ 122
18
9
Évaluation des performances Comparer (Check)
123 ÷ 167
45
10
Amélioration Agir (Act)
168 ÷ 180
13
Total
180

iso 14001

Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 14001 2015

 

 

pdca

Le cycle PDCA de Deming

Remarque. Toute exigence normalement commence par "Il faut ..." ou "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. 

ISO 14001 - Exigences et commentaires
Article, paragraphe
Exigence
Commentaires, liens
  4
Contexte de l'entreprise
 
4.1
L'entreprise et de son contexte
 
1
4.1
Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité, la performance environnementale et l'orientation stratégique de l'entreprise (conditions environnementales, culture d'entreprise, obligations de conformité, activités, produits, services). Comment l'entreprise peut affecter son environnement
2
4.1
Inclure les conditions environnementales Tous les enjeux qui peuvent influencer ou être influencés par l'entreprise. Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant
 
4.2
Besoins et attentes des parties intéressées
3
4.2 a Déterminer les parties intéressées "Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Connaître du point de vue environnemental toutes les parties intéressées est un prérequis
4
4.2 b
Déterminer les besoins et attentes des parties intéressées Ce sont les exigences qui nous aident à comprendre quelles obligations de conformité prendre en compte. Cf. § 6.1.3
5
4.2 c
Déterminer les exigences obligatoires Avant d'accepter une commande
  4.3
Domaine d'application du système de management environnemental
6
4.3
Déterminer le domaine d'application du SME Périmètre géographique et organisationnel du SME
7
4.3 a
Prendre en considération les enjeux externes et internes Cf. § 4.1
8
4.3 b
Prendre en considération les obligations de conformité Cf. § 4.2
9
4.3 c
Prendre en considération les unités, fonctions et limites physiques Y compris les filiales quand l'entreprise décide de les inclure dans le SME
10
4.3 d
Prendre en considération les activités, produits et services Et le niveau de maîtrise et d'influence y compris le cycle de vie
11 4.3 e Prendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entreprise Rester réaliste
12
4.3
Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et services Cf. 6.1.2
13 4.3 Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application Cf. § 7.5. Le domaine d'application est disponible aux parties intéressées
  4.4
Système de management environnemental
14
4.4
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer le SME Intégrer les exigences du SME dans les fonctions de l'entreprise, les processus et leurs interactions
15 4.4 Prendre en considération le contexte de l'entreprise Intégrer les enjeux liés au contexte de l'entreprise. Cf. §§ 4.1 et 4.2
 
5
Leadership
 
5.1 
Engagement de la direction
 
16
5.1 a
Assumer la responsabilité de l'efficacité du SME "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement)
17 5.1 b Établir une politique environnementale et des objectifs associés La politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise 
18
5.1 c
Intégrer les exigences du SME comme exigences internes des processus Cf. § 4.4
19
5.1 d
Fournir les ressources nécessaires au SME Et s'assurer que ces ressources sont bien disponibles. Cf. § 7.1
20
5.1 e
Sensibiliser sur l'importance d'un SME efficace et conforme Cf. § 7.3
21
5.1 f
Garantir l'atteinte des résultats du SME Confirmer dans la revue de direction (cf. § 9.3)
22
5.1 g
Soutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SME Grâce aux compétences acquises (cf. § 7.2)
23
5.1 h
Promouvoir l'amélioration continue Engagement essentiel de la direction (cf. § 10.3)
24
5.1 i
Soutenir le leadership des managers Cf. § 5.3
 
5.2
Politique environnementale
25
5.2 a
Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Appropriée à la culture d'entreprise
26 5.2 b Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui fournit un cadre pour établir les objectifs environnementaux. Cf. § 6.2
27 5.2 c Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale  Qui inclut des engagements de protection de l'environnement (prévention de la pollution, qualité de l'eau, de l'air, préservation de la biodiversité). Savoir s'adapter au changement climatique
28 5.2 d Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale  Qui inclut l'engagement de respecter les obligations de conformité. Cf. § 6.1.3
29 5.2 e Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale  Qui inclut l'engagement d'amélioration continue du SME. Savoir s'adapter au changement climatique, protéger la biodiversité et les écosystèmes. Cf. § 10.3
30 5.2 Tenir à jour une information documentée sur la politique environnementale Cf. § 7.5
31 5.2 Communiquer la politique environnementale En interne. Cf. § 7.4 
32 5.2 Tenir disponible la politique environnementale En interne et en externe
 
5.3
Rôles, responsabilités et autorités
33
5.3
Attribuer les responsabilités et autorités des rôles En interne. Clarté des rôles, responsabilités et autorités et résultats attendus
34
5.3 a
Attribuer la responsabilité et l'autorité Afin de s'assurer que le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001
35
5.3 b
Attribuer la responsabilité et l'autorité Afin de rendre compte de la performance du SME à la direction (cf. § 9.3)
 
6
Planification
 
6.1
Actions face aux risques
 
 
6.1.1
Généralités
36 6.1.1 Planifier un processus spécifique lié aux risques Afin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. § 6.1.4)
37
6.1.1 a, b, c
Prendre en considération les enjeux du contexte, les exigences déterminées et le domaine d'application Cf. §§ 4.14.2 et 4.3)
38 6.1.1 Déterminer les risques et opportunités Qui sont liés aux aspects environnementaux (cf. § 6.1.2), aux obligations de conformité (cf. § 6.1.3) et aux enjeux (cf.§§ 4.14.2)
39 6.1.1 Prendre en compte les risques et opportunités Pour s'assurer que le SME peut atteindre les objectifs (cf. § 6.2), anticiper des effets indésirables comme conditions externes dans une démarche d'amélioration continue (cf. § 10.3)
40 6.1.1 Déterminer les situations d'urgence potentielles Surtout les situations d'urgence avec un impact environnemental (cf. § 8.2)
41 6.1.1 Tenir à jour des informations documentées sur les risques et opportunités Cf. § 7.5
42 6.1.1 Tenir à jour des informations documentées sur les processus liés aux risques Pour s'assurer que les résultats seront comme ceux prévus. Cf. § 7.5
 
6.1.2
Aspects environnementaux
43
6.1.2
Déterminer les aspects et impacts environnementaux Déterminer sur quels aspects environnementaux l'entreprise peut influencer. Y compris le cycle de vie. C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet. Le cycle de vie comprend principalement :
  • matières premières
  • conception et développement
  • production
  • livraison
  • utilisation
  • élimination
44
6.1.2 a
Prendre en compte les changements Tout changement dans une activité, produit ou service
45
6.1.2 b
Prendre en compte les situations anormales et les situations d'urgence Et les conditions d'arrêt et de démarrage. Cf. § 8.2
46
6.1.2
Déterminer les aspects environnementaux significatifs Établir des critères pour identifier les aspects significatifs. Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement (donc des risques que l'entreprise ne puisse pas atteindre ses objectifs environnementaux) et sur lesquels l'entreprise peut influencer comme :
  • conception et développement
  • fabrication et stockage
  • fin de vie des produits et équipements
  • distribution et transport
  • émissions dans l'air
  • rejets dans l'eau et le sol
  • utilisation des matières premières et de l'énergie
  • production, gestion et élimination des déchets 
47
6.1.2
Communiquer sur les aspects environnementaux significatifs En interne. Cf. § 7.4
48
6.1.2
Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux Y compris les impacts associés. Cf. § 7.5
49
6.1.2
Tenir à jour des informations documentées sur les critères  Pour déterminer quels sont des aspects environnementaux significatifs. Cf. § 7.5
50
6.1.2
Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs Cf. § 7.5
 
6.1.3
Obligations de conformité
51 6.1.3 a Identifier les obligations de conformité des aspects environnementaux "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (risque) ou un impact bénéfique (opportunité)
52
6.1.3 b
Déterminer comment ces obligations s'applique à l'entreprise  Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, permis, licences, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (certification ISO 14001, accords avec des parties intéressées, codes de conduite volontaires, étiquetage volontaire, engagement de développement durable)
53
6.1.3 c
Prendre en compte les obligations de conformité pour le SME Pendant la création, la mise en place, le maintien et l'amélioration du SME
54
6.1.3
Tenir à jour des informations documentées sur les obligations de conformité Cf. § 7.5
 
6.1.4
Planification des actions
55
6.1.4 a
Planifier des actions environnementales Pour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Cf. §§ 6.1.46.1.2 et 6.1.3
56
6.1.4 b
Planifier comment mettre en place ces actions Intégrer ces actions dans les processus internes ("métiers"). Établir des objectifs environnementaux fait partie de ces actions. Cf. § 6.2, les articles 7, 8 et le § 9.1)
57
6.1.4
Planifier comment évaluer l'efficacité des actions Cf. le § 9.1
58
6.1.4
Prendre en considération des conditions internes Comme les options technologiques, les conditions financières et opérationnelles
 
6.2
Objectifs environnementaux et planification
 
 
 6.2.1
Objectifs environnementaux
59
6.2.1 Établir des objectifs environnementaux En prenant en compte les aspects environnementaux significatifs, les obligations de conformité et les risques et opportunités. Trouver plus d'information sur la définition des indicateurs environnementaux dans l'ISO 14031
60
6.2.1 a Établir des objectifs environnementaux Cohérents avec la politique environnementale et l'engagement d'amélioration continue (cf. § 10.3)
61
6.2.1 b Établir des objectifs environnementaux Mesurables, si possible. Quand ce n'est pas réaliste de mesurer un aspect il faut savoir expliquer pourquoi
62
6.2.1 c Établir des objectifs environnementaux Et les surveiller
63
6.2.1 d Établir des objectifs environnementaux Et les communiquer
64
6.2.1 e Établir des objectifs environnementaux Et les mettre à jour
65
6.2.1 Tenir à jour des informations documentées sur les objectifs environnementaux Cf. § 7.5
 
6.2.2
Planification des actions
66
6.2.2 a Déterminer les actions à réaliser Afin d'atteindre les objectifs environnementaux
67
6.2.2 b Déterminer les ressources nécessaires Cf. § 7.1
68
6.2.2 c  Déterminer les responsabilités Cf. § 5.3
69
6.2.2 d Déterminer les délais "Tu peux ignorer sans problème les instructions sans délai. Jean-François Zobrist"
70
6.2.2 e Déterminer comment évaluer les résultats Comparer les résultats et les objectifs fixés (cf. § 9.1.1). Surveiller les indicateurs d'avancement des objectifs environnementaux
71
6.2.2 Prendre en considération comment intégrer les actions dans les processus internes Afin d'atteindre les objectifs environnementaux
   7
Support
 
 7.1
Ressources
 
72
 7.1 Fournir les ressources nécessaires Afin d'établir, mettre en place et améliorer le SME (finances, personnel, infrastructures, savoir-faire)
   7.2
Compétences 
 début
73 7.2 a Déterminer les compétences nécessaires Des personnes avec des responsabilités environnementales (cf. § 5.3) et des personnes dont les activités peuvent provoquer un impact environnemental significatif (cf. § 6.1.2)
74 7.2 b Garantir ces compétences Qui sont basées sur des formations ou expériences appropriées
75 7.2 c Identifier les besoins en formation Formation et accompagnement (prestataires externes si besoin) sur les aspects environnementaux et le SME
76 7.2 d Réaliser des activités pour acquérir les compétences nécessaires Évaluer l'efficacité des actions
77 7.2 d Conserver des informations documentées sur les compétences du personnel  Cf. § 7.5
   7.3 Sensibilisation 
78 7.3 a Sensibiliser le personnel à la politique environnementale Y compris des personnes externes effectuant un travail sous le contrôle de l'entreprise. Cf. § 5.2
79 7.3 b Sensibiliser le personnel aux aspects et impacts environnementaux significatifs Et l'impact sur le poste de travail. Cf. § 6.1.2
80 7.3 c Sensibiliser le personnel à la contribution de chacun Afin d'améliorer la performance du SME
81 7.3 d Sensibiliser le personnel aux conséquences négatives potentielles Quand les exigences du SME ne sont pas respectées y compris les obligations de conformité
   7.4
Communication
 
   7.4.1
Généralités
 début
82 7.4.1 a Planifier et mettre en place un processus de communication - sur quoi "Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois". Trouver plus d'information sur la communication environnementale dans l'ISO 14063. Informer et recevoir des informations sur :
  • la performance du SME
  • les aspects environnementaux significatifs
  • les obligations de conformité
La communication est transparente, de bonne foi, appropriée, factuelle et compréhensible
83 7.4.1 b Planifier et mettre en place un processus de communication - quand Réponse rapide aux plaintes et réclamations mais aussi aux recommandations et propositions d'amélioration  
84 7.4.1 c Planifier et mettre en place un processus de communication - avec qui  En interne et en externe via les personnes responsables de la communication (cf. § 5.3)
85 7.4.1 d Planifier et mettre en place un processus de communication - comment Par écrit, par oral, Intranet, Internet, vidéo, présentation, rapport
86 7.4.1 Prendre en compte les obligations de conformité Cf. § 6.1.3
87 7.4.1 S'assurer de la cohérence de la communication La communication est claire, transparente, appropriée, factuelle, de bonne foi
88 7.4.1 Répondre aux communications du SME Quand cela est approprié. Attention car "Trop de communication tue la communication"
89 7.4.1 Conserver des informations documentées sur la communication Cf. § 7.5
   7.4.2
Communication interne
 
90 7.4.2 a Communiquer sur les modifications du SME À tous les niveaux
91 7.4.2 b S'assurer que la communication contribue à l'amélioration continue Une personne informée et sensibilisée est beaucoup plus engagée dans les activités d'amélioration, cf. § 10.3
   7.4.3
Communication externe
 début
92  7.4.3 Communiquer des informations pertinentes sur le SME Comme défini en interne et suivant les obligations de conformité, cf. § 6.1.3
   7.5
Informations documentées 
 
   7.5.1
Généralités 
début
93  7.5.1 a Inclure dans le SME les informations documentées exigées par la norme ISO 14001 Informations documentées à tenir à jour (procédures documentées) :
  • domaine d'application du SME (§ 4.3)
  • politique environnementale (§ 5.2)
  • risques et opportunités (§ 6.1.1)
  • aspects environnementaux (§ 6.1.2)
  • obligations de conformité (§ 6.1.3)
  • objectifs environnementaux (§ 6.2.1)
  • maîtrise processus (§ 8.1)
  • situations d'urgence (§ 8.2)
Informations documentées à conserver (enregistrements) :
  • compétences du personnel (§ 7.2)
  • communication (§ 7.4.1)
  • d'origine externe (§ 7.5.3)
  • résultats d'inspection (§ 9.1.1)
  • évaluation de la conformité (§ 9.1.2)
  • programme d'audit et résultats d'audit (§ 9.2.2)
  • conclusions de la revue de direction (§ 9.3)
  • non-conformités, actions correctives et résultats (§ 10.2)
94   7.5.1 b Inclure les informations documentées jugées nécessaires pour l'efficacité du SME Le but est d'assurer grâce au système documentaire un SME pertinent, adéquat et efficace. "Les paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin"
   7.5.2
Création et mise à jour 
début
95  7.5.2 a Identifier et décrire les informations documentées  Codification, titre, auteur, sujet, produit
96  7.5.2 b Choisir le format et le support des informations documentées  Langue, figure, papier, électronique
97  7.5.2 c Passer en revue et approuver la pertinence des informations documentées Qui vérifie, qui approuve
   7.5.3
Maîtrise des informations documentées 
 début
98 7.5.3 a  Maîtriser la disponibilité des informations documentées  Où et quand c'est nécessaire sous une forme qui convient à l'utilisation 
99 7.5.3 b Maîtriser la protection des informations documentées  Perte de confidentialité, perte d'intégrité, utilisation inappropriée 
100 7.5.3 Maîtriser la distribution, l'accès et l'utilisation des informations documentées  Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter
101 7.5.3 Maîtriser le stockage des informations documentées Y compris la protection
102 7.5.3 Maîtriser les modifications des informations documentées  Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes
103 7.5.3 Maîtriser la conservation et l'élimination des informations documentées Délai de conservation, méthode d'élimination
104 7.5.3 Maîtriser les informations documentées d'origine externe  Codification unique, accès, protection
   8
Réalisation des activités opérationnelles
Dérouler (Do) 
   8.1
Planification et maîtrise opérationnelles
 début
105  8.1 Planifier et maîtriser les processus pour satisfaire aux exigences du SME Cf. §§ 6.1 et 6.2. Y compris les critères des processus 
106  8.1 Mettre en place les processus conformément aux critères Afin d'éviter des écarts avec la politique, les objectifs et les obligations de conformité
107  8.1 Maîtriser les modifications prévues et imprévues Analyse des conséquences des modifications imprévues et si besoin actions pour réduire les impacts
108  8.1 Maîtriser les processus externalisés Et s'assurer qu'ils peuvent être influencés
109  8.1 Définir le degré d'influence sur les processus externalisés Le degré d'influence environnemental des processus externalisés est défini dans le SME. Ce degré peut être élevé mais aussi faible mais la responsabilité du respect des exigences est détenue par l'entreprise
110  8.1 a Établir les moyens de maîtrise nécessaires  En relation avec chaque phase de cycle de vie
111  8.1 b Déterminer les exigences environnementales des produits et services acquis Afin de prendre en compte les exigences environnementales dans toutes les activités de l'entreprise. Prendre en compte :
  • les aspects et impacts environnementaux, cf. § 6.1.2 
  • les risques et opportunités, cf. § 6.1.1
  • les obligations de conformité, cf. § 6.1.3
112  8.1 c Communiquer les exigences environnementales aux prestataires externes Des produits et leur cycle de vie. Cf. § 7.4
113  8.1 d Fournir des informations sur les impacts environnementaux significatifs potentiels Pendant la livraison, l'utilisation et la fin de vie du produit 
114  8.1 Tenir à jour des informations documentées sur la maîtrise opérationnelle Pour prouver que les processus ont été réalisés comme prévu et que les produits et services sont conformes. Cf. § 7.5 
   8.2
Préparation et réponse aux situations d'urgence
 
115  8.2 Tenir à jour le processus prévenir les situations d'urgence Pour répondre aux situations d'urgence tenir compte de ce qui est identifié dans le § 6.1.1. Utiliser les méthodes les plus appropriées
116 8.2 a Planifier sa réponse aux situations d'urgence Bien se préparer pour réduire les impacts environnementaux. Itinéraires d'évacuation à jour. Tenir à jour une liste des personnes et organismes de secours à contacter avec coordonnées (pompiers, service de dépollution). Prévoir une assistance mutuelle avec des voisins
117 8.2 b Savoir répondre aux situations d'urgence réelles Et communiquer en amont en interne et en externe. Cf. § 7.4
118 8.2 c Entreprendre des actions pour réduire les impacts environnementaux potentiels Les actions sont proportionnelles à la gravité des situations d'urgence et sont spécifiques à la situation
119 8.2 d Tester périodiquement la manière de répondre aux situations d'urgence Former le personnel à répondre aux situations d'urgence et quand c'est possible simuler une situation d'urgence 
120 8.2 e Passer en revue périodiquement le processus prévenir les situations d'urgence Et actualiser si nécessaire surtout après des situations d'urgence réelles
121 8.2 f Communiquer le processus "prévenir les situations d'urgence" aux parties intéressées Informations et même formations pertinentes, bien sûr de façon appropriée
122 8.2 Tenir à jour des informations documentées sur les situations d'urgence Pour s'assurer que le processus sera réalisé comme prévu. Cf. § 7.5
   9
Évaluation des performances 
Comparer (Check)
   9.1
Surveillance, mesure, analyse et évaluation 

   9.1.1
Généralités 
début
123 9.1.1 Déterminer ce qui est nécessaire d'inspecter Surveiller, mesurer, analyser et évaluer régulièrement la performance environnementale afin d'atteindre les objectifs environnementaux. "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker"
124 9.1.1  a Déterminer les opérations à risque Surveiller et mesurer les activités pouvant avoir un impact environnemental significatif
125 9.1.1 b Déterminer les méthodes à utiliser Choisir les méthodes d'inspection
126 9.1.1 c Déterminer les critères et indicateurs Pour évaluer la performance environnementale utiliser des indicateurs appropriés qui découlent des objectifs environnementaux (cf. § 6.2.1)
127 9.1.1 d Déterminer quand inspecter Surveiller et mesurer aux étapes essentielles pouvant avoir un impact environnemental significatif en relation avec l'analyse et l'évaluation
128 9.1.1 e Déterminer quand analyser et évaluer Afin d'assurer la validité des résultats (les mesures sont fiables et reproductibles). Les résultats sont transmis aux personnes responsables pour entreprendre des actions
129 9.1.1 S'assurer que les équipements sont étalonnés ou vérifiés L'utilisation et la maintenance des équipements est appropriée et conforme pour des résultats fiables et reproductibles
130 9.1.1 Évaluer la performance environnementale de l'entreprise Les résultats d'analyse et d'évaluation sont fiables et reproductibles. Ces résultats sont des éléments d'entrée pour la revue de direction (cf. § 9.3) sur l'efficacité du SME. Plus de détails sur l'évaluation de la performance environnementale se trouvent dans l'ISO 14031
131 9.1.1 Communiquer sur la performance environnementale En interne et en externe et en accord avec les obligations (de conformité). Cf. §§ 7.4 et 6.1.3
132 9.1.1 Conserver des informations documentées sur les résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluation Cf. § 7.5
   9.1.2
Évaluation de la conformité
 début
133 9.1.2 Planifier et mettre en place le processus évaluer l'état des obligations de conformité Passer en revue périodiquement toutes les obligations de conformité au moyen de :
  • visites
  • inspections 
  • entretiens
  • revues de projet
  • revue d'échantillons
134 9.1.2 a Déterminer quand évaluer la conformité La fréquence d'évaluation est appropriée
135 9.1.2 b Évaluer la conformité Et si besoin mener des actions pour rétablir la conformité à l'obligation légale
136 9.1.2 c Tenir à jour l'état des obligations de conformité Maintenir à jour une veille réglementaire 
137 9.1.2 Conserver des informations documentées sur les résultats de l'évaluation de la conformité Cf. § 7.5
   9.2
Audit interne 
 
   9.2.1
Généralités
 début
138 9.2.1 a 1 Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences internes de l'entreprise. Trouver plus d'information sur l'audit interne dans l'ISO 19011.
139 9.2.1 a 2 Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001
140 9.2.1 b Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SME est efficace et tenu à jour
   9.2.2
Programme d'audit interne 
 début
141 9.2.2 Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d'audit Inclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités et l'obligation de rendre compte des résultats. Prendre en compte dans le programme d'audit :
  • l'importance des processus pour l'environnement
  • les actions pour traiter les aspects environnementaux significatifs
  • les obligations de conformité
  • les résultats des inspections
  • les situations d'urgence
  • les risques
  • les opportunités 
142 9.2.2 Prendre en considération l'importance environnementale des processus Ne pas oublier :
  • les changements ayant eu lieu
  • les résultats des audits internes et externes précédents
  • l'efficacité des actions mises en place
143 9.2.2 a Définir le périmètre et les critères d'audit Limiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l'audité
144 9.2.2 b Sélectionner les auditeurs Ne pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin"
145 9.2.2 c Communiquer les résultats d'audit à la direction Considérer toute non-conformité trouvée comme une opportunité d'amélioration. Cf. § 7.4
146 9.2.2 Conserver les informations documentées sur le programme d'audit et les rapports d'audit  Cf. § 7.5 
   9.3
Revue de direction 
 début
147 9.3 Réaliser au moins une fois par an la revue de direction Afin de confirmer que le SME est toujours pertinent (le SME est entré dans la culture d'entreprise), adéquat (respecte les exigences de l'ISO 14001) et efficace (atteint les résultats escomptés). "Aucun système n'est parfait"
148 9.3 a Prendre en compté l'état des actions de la revue précédente Les résultats et leur efficacité
149 9.3 b 1 Prendre en compte les modifications des enjeux externes et internes du SME Cf. § 4.3
150 9.3 b 2 Prendre en compte les modifications de l'état des obligations de conformité Et les exigences des parties intéressées. Cf. §§ 4.2 et 6.1.3
151 9.3 b 3 Prendre en compte les modifications des aspects environnementaux significatifs Cf. § 6.1.2
152 9.3 b 4 Prendre en compte les modifications des risques et opportunités Cf. § 6.1.1
153 9.3 c Prendre en compte l'état des objectifs environnementaux Cf. § 6.2.1
154 9.3 d 1 Prendre en compte les informations sur les tendances des non-conformités Cela fait partie de la performance environnementale. Y compris les actions correctives (cf. § 10.2)
155 9.3 d 2 Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'inspection La surveillance et la mesure de la performance environnementale. Cf. § 9.1.1
156 9.3 d 3 Prendre en compte les informations sur les tendances de l'état des obligations de conformité Cf. § 6.1.3
157 9.3 d 4 Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'audit Cf. § 9.2
158 9.3 e Prendre en compte la disponibilité des ressources Cf. § 7.1
159 9.3 f Prendre en compte les retours d'information des parties intéressées Y compris les plaintes, recommandations et suggestions
160 9.3 g Prendre en compte les opportunités d'amélioration apparues Cf. § 10.3
161 9.3 Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les conclusions sur l'état du SME C'est un point essentiel de la revue de direction. Ce que l'on peut retenir sur la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SME
162 9.3 Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les opportunités d'amélioration Cf. § 6.2.2
163 9.3 Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les possibles modifications à apporter au SME Y compris les nouveaux besoins en ressources
164 9.3 Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les actions à mener pour atteindre les objectifs Cf. § 10.2 et les actions correctives à entreprendre
165 9.3 Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les opportunités d'intégration du SME avec des processus internes Le but est d'améliorer la mise en place du SME
166 9.3 Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction la possible modification de la stratégie de l'entreprise Priorité et responsabilité de la direction à son plus haut niveau
167 9.3 Conserver les informations documentées sur les conclusions de la revue de direction Cf. § 7.5
   10
Amélioration 
Agir (Act) 
   10.1
Généralités
 
168 10.1 Déterminer les opportunités d'amélioration et réaliser les actions appropriées Y compris toute innovation. Cf. les §§ 9.1, 9.29.3 et 10.3
   10.2
Non-conformité et actions correctives
 début
169 10.2 a 1 Réagir à la non-conformité et la corriger Mener une action corrective 
170 10.2 a 2 Réduire les impacts environnementaux négatifs En tenant compte du contexte de l'entreprise (cf. § 4.1) et en menant des actions face aux risques (cf. § 6.1)
171 10.2 b 1 Évaluer si une action est nécessaire en réalisant une revue de la non-conformité Le but est de trouver et d'éliminer les causes premières et empêcher la réapparition de la non-conformité
172 10.2 b 2 Trouver les causes premières Réaliser une analyse des causes premières
173 10.2 b 3 Trouver si des non-conformités similaires ont déjà été répertoriées Si oui en tirer les conséquences avec des actions appropriées
174 10.2 c Mener les actions nécessaires Pour empêcher la réapparition de la non-conformité
175 10.2 d Passer en revue l'efficacité de l'action corrective Afin de vérifier si l'action est finalisée
176 10.2 e Modifier le SME Si besoin
177 10.2 Choisir des actions correctives proportionnelles à l'importance des non-conformités Y compris les impacts environnementaux
178 10.2 Conserver des informations documentées sur la nature des non-conformités Et des actions entreprises. Cf. § 7.5
179 10.2 Conserver des informations documentées sur les résultats des actions correctives Cf. § 7.5. Les actions, les résultats et la revue de l'efficacité des actions
 10.3
Amélioration continue
 début
180  10.3 Améliorer en continu la performance environnementale du SME Avec des action bénéfiques au SME, aux processus et aux activités liés à l'environnement