Nouveautes sur la norme AS9100D version 2016 : systemes de management de la qualite aerospatial

12/10/2023

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La norme AS9100D - Quality Management Systems - Requirements for Aviation, Space and Defense Organizations (Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les organisations de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense) a été publiée le 20 septembre 2016 par SAE au prix de $74.00 (environ 60 euros).

La version en français est disponible depuis la boutique AFNOR au prix de 86,45 euros.  

Cette norme a été préparée par le IAQG (International Aerospace Quality Group - Groupe international aérospatial de la qualité). La certification EN 9100 v 2009 sera valable jusqu'au 14 septembre 2018.

La norme AS9100D reprend le texte intégral de la norme ISO 9001 v 2015 et ajoute les exigences spécifiques aérospatiales.

Les exigences de la norme ISO 9001 version 2015

Les nouveautés de la norme ISO 9001 version 2015

Les exigences de la norme AS9100D version 2016

La formation F 21v16 Préparation à l'AS9100D version 2016 et sa démo gratuite sans inscription

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 Spécificités de l'aéronautique, l'espace et la défense :

• produits à hauts risques et coûts
• exigences légales, réglementaires et du client obligatoires
• la sécurité est incontournable
• l'échec n'est pas une option

1. LES ARTICLES SONT 11 (10 SELON LA STRUCTURE DE NIVEAU SUPÉRIEUR)

1. Domaine d'application (Scope)

2. Références normatives (Normative references)

3. Termes et définitions (Terms and definitions)

4. Contexte de l'organisme (Context of the organization) (P)

5. Leadership (Leadership) (P, D, C, A)

6. Planification (Planning) (P)

7. Support (Support) (D)

8. Réalisation des activités opérationnelles (Operation) (D)

9. Évaluation des performances (Performance evaluation) (C)

10. Amélioration (Improvement) (A)

11. Notes (Notes)

Beaucoup de notes et d'exemples pour plus de clarté

2. Certaines nouvelles exigences

• plus d'information documentée du système de management de la qualité (SMQ) à tenir à jour (possibilité d'utiliser un manuel qualité)
• mesure de la performance de livraison dans les délais (on-time delivery performance) y compris pour les prestataires externes
• le terme représentant de la direction est conservé
• processus de rappel d'équipement de surveillance et de mesure
• planification renforcée (incluant les risques et opportunités)
• la sensibilisation de la contribution individuelle est renforcée
• planification du produit et prestation de service
• processus de transfert de travail
• l'approche par les risques (risk based thinking) concerne tout le système et particulièrement les activités opérationnelles (paragraphe ajouté)
• la gestion de la configuration (configuration management) est simplifiée et clarifiée et inclut le cycle de vie du produit
• processus de sécurité du produit (définition et paragraphe ajoutés) est pris en compte pendant tout le cycle de vie du produit
• processus de prévention des pièces contrefaites (définition et paragraphe ajoutés) ou suspectées comme telles est introduit
• coordination de la revue des exigences relatives aux produits et services
• négociation avec le client en cas de non satisfaction aux exigences 
• tests de vérification et de validation de la conception et du développement
• responsabilités, surveillance, vérification, validation, information et risques concernant les prestataires externes
• gestion renforcée des conditions maîtrisées y compris logiciels
• actions appropriées lors de détections de problèmes après livraison
• information documentée à tenir à jour sur le processus de maîtrise du produit non conforme 
• l'erreur humaine est prise en compte pendant la détermination des causes premières
• information documentée à tenir à jour sur le processus de maîtrise des non-conformités et des actions correctives

3. L'APPROCHE RISQUE EST LA GRANDE NOUVEAUTÉ

Le terme risque apparaît 54 fois dans les articles 1 à 10 seul ou en combinaison avec le mot opportunité

4.LE MANUEL QUALITÉ ET LES PROCÉDURES NE SONT PLUS OBLIGATOIRES MAIS IL Y A QUAND MÊME DES EXIGENCES :

• tenir à jour des informations documentées (procédures) - 7 cas
  • domaine d'application (§ 4.3)
  • description du SMQA ou manuel qualité (§ 4.4.2) 
  • politique qualité (§ 5.2.2 a)
  • objectifs qualité (§ 6.2.1)
  • maîtrise opérationnelle (§ 8.1)
  • produit non conforme (§ 8.7.1)
  • action corrective (§ 10.2.1)
• conserver des informations documentées (enregistrements) - 26 cas 
  
  • processus (§ 4.4.2 b)
  • adéquation des ressources d’inspection (§ 7.1.5.1)
  • étalonnage (§ 7.1.5.2)
  • compétences du personnel (§ 7.2)
  • d'origine externe (§ 7.5.3)
  • conformité produits et services (§ 8.1)
  • résultats de la revue des exigences des produits et services (§ 8.2.3.2)
  • éléments d'entrée de la conception et du développement (§ 8.3.3)
  • résultats prévus, revues, vérifications et validations de la conception et du développement (§ 8.3.4)
  • éléments de sortie de la conception et du développement (§ 8.3.5)
  • modifications de la conception et du développement (§ 8.3.6)
  • activités et actions des évaluations des prestataires externes (§ 8.4.1)
  • périodes de conservation et exigences de disposition (§ 8.4.3 k)
  • caractéristiques des produits et services, activités liées et résultats à obtenir (§ 8.5.1)
  • activités de surveillance et de mesure (§ 8.5.1 c)
  • validation et maîtrise de processus spéciaux (§ 8.5.1.2 f)
  • résultats de vérification des processus de production (§ 8.5.1)
  • traçabilité des produits et services (§ 8.5.2)
  • situation de la propriété d'un client (§ 8.5.3)
  • résultats de la revue des modifications (§ 8.5.6)
  • libération des produits et services (§ 8.6)
  • qualification du produit (§ 8.6)
  • traitement des produits et services non conformes (§ 8.7.2)
  • résultats d’inspection (§ 9.1.1)
  • programme d'audit et résultats des audits (§ 9.2.2)
  • éléments de sortie de la revue de direction (§ 9.3.3)
  • non-conformités, actions et résultats (§ 10.2.2)

5. LE VERBE SHALL (DOIT, DOIVENT) EST PRÉSENT 460 FOIS DANS LES ARTICLES 1 À 10

Dans la version 2009 c'était 464 fois

6. NOUVEAUX paragraphes et alinéas

• 8.1.1 Gestion du risque opérationnel
• 8.1.3 Sécurité du produit
• 8.1.4 Prévention des pièces contrefaites
• 8.5.1.1 Maîtrise des équipements, outils et logiciels
• 8.5.1.2 Validation et maîtrise des processus spéciaux
• 8.5.1.3 Vérification du processus de production

7. LE DÉTAIL DES ARTICLES ET PARAGRAPHES (en gras les paragraphes AS9100D)

• Fondement
• Avant-propos
• Application envisagée
• Introduction
• 0.1 Généralités
• 0.2 Principes de management de la qualité
• 0.3 Approche processus
  • 0.3.1 Généralités
  • 0.3.2 Cycle PDCA
  • 0.3.3 Approche par les risques
• 0.4 Relation avec les autres normes de système de management
• 1 Domaine d'application
• 2 Référence normatives
• 3 Termes et définitions
• 4 Contexte de l'organisme
  • 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
  • 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées
  • 4.3 Détermination du domaine d'application du système de management de la qualité
  • 4.4 Système de management de la qualité et ses processus
• 5 Leadership
  • 5.1 Leadership et engagement
    • 5.1.1 Généralités
    • 5.1.2 Orientation client
  • 5.2 Politique
    • 5.2.1 Développement de la politique qualité
    • 5.2.2 Communication de la politique qualité
  • 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme
• 6 Planification
  • 6.1 Actions à mettre en oeuvre face aux risques et opportunités
  • 6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre
  • 6.3 Planification des modifications
• 7 Support
  • 7.1 Ressources
    • 7.1.1 Généralités
    • 7.1.2 Personnel
    • 7.1.3 Infrastructure
    • 7.1.4 Environnement pour la mise en oeuvre des processus
    • 7.1.5 Ressources de la surveillance et la mesure
      • 7.1.5.1 Généralités
      • 7.1.5.2 Traçabilité de la mesure
    • 7.1.6 Connaissances organisationnelles
  • 7.2 Compétences
  • 7.3 Sensibilisation
  • 7.4 Communication
  • 7.5 Informations documentées
    • 7.5.1 Généralités
    • 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées
    • 7.5.3 Maîtrise des informations documentées
• 8 Réalisation des activités opérationnelles
  • 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles
  • 8.1.1 Gestion du risque opérationnel
  • 8.1.2 Gestion de la configuration
  • 8.1.3 Sécurité du produit
  • 8.1.4 Prévention des pièces contrefaites
  • 8.2 Exigences relatives aux produits et services
    • 8.2.1 Communication avec les clients
    • 8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et services
    • 8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et services
    • 8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits et services
  • 8.3 Conception et développement de produits et services
    • 8.3.1 Généralités 
    • 8.3.2 Planification de la conception et du développement
    • 8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développement 
    • 8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement
    • 8.3.5 Éléments de sortie de la conception et du développement 
    • 8.3.6 Modifications de la conception et du développement 
  • 8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes
    • 8.4.1 Généralités 
    • 8.4.2 Type et étendue de la maîtrise 
    • 8.4.3 Information à l'attention des prestataires externes 
  • 8.5 Production et prestation de service 
    • 8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de service
      • 8.5.1.1 Maîtrise des équipements, outils et logiciels
      • 8.5.1.2 Validation et maîtrise des processus spéciaux
      • 8.5.1.3 Vérification du processus de production
    • 8.5.2 Identification et traçabilité 
    • 8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes 
    • 8.5.4 Préservation
    • 8.5.5 Activités après livraison
    • 8.5.6 Maîtrise des modifications
  • 8.6 Libération des produits et services
  • 8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes
• 9 Évaluation des performances
  • 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 
    • 9.1.1 Généralités
    • 9.1.2 Satisfaction du client 
    • 9.1.3 Analyse et évaluation 
  • 9.2 Audit interne 
  • 9.3 Revue de direction
  • 9.3.1 Généralités
  • 9.3.2 Éléments d'entrée de la revue de direction
  • 9.3.3 Éléments de sortie de la revue de direction
• 10 Amélioration
  • 10.1 Généralités
  • 10.2 Non-conformité et action corrective
  • 10.2 Amélioration continue

8 CORRESPONDANCES ENTRE LA VERSION 2016 ET 2009

 Quelques commentaires sur la norme ISO 9001 v 2015

1. L'expression "conformité aux exigences" est un pléonasme car la définition de conformité est "satisfaction d'une exigence" donc on obtient "satisfaction d'une exigence aux exigences"
2. Gestion de la configuration à la place de Gestion de configuration, § 8.1.2
3. Modifications à la place d'évaluation, § 8.3.6
4. Programmes logiciels à la place de programmes d'essai, § 8.5.1.1
5. Pas d'exigence de cartographie des processus
6. Aucune exigence d'information documentée pour les risques (tenir à jour ou conserver)
7. Aucune exigence sur les coûts de la qualité
8. Aucune exigence sur la satisfaction, la perception, la valorisation et la reconnaissance du personnel
9. Aucune exigence sur la gestion des partenaires 
10. Aucune exigence sur l'écoute du marché
11. Aucune exigence sur l'innovation (qui est citée dans l'introduction et dans la note du § 10.1)
12. La motivation et l'engagement du personnel ne sont pas abordés mais seule la sensibilisation est présente (§ 7.3)