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Nouveautés

17 Février 2017 :

- SSL (Secure Socket Layer) du site PQB obtenu

  Promotion de la semaine

Pour la semaine 13 l'ensemble E 11 Procédures, processus aéro est à 10 euros (à la place de 19 euros)

  Promotion du mois

Pour le mois de mars le lot F 70 Lot de formations ISO 22000 est avec une diminution de 50% (de 225 euros à 112 euros)

Exigences de la norme OHSAS 18001

Les 230 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des paragraphes 4.1 à 4.6 de l'OHSAS 18001 sont réparties comme suit:

Exigences OHSAS 18001 : 2007 
Paragraphe
cycle PDCA
Exigences
Nombre
4.1
Exigences générales Planifier (Plan)
1 ÷ 7
7
4.2 Politique santé et sécurité au travail Planifier (Plan)
8 ÷ 20
13
4.3 Planification Planifier (Plan)
21 ÷ 61
41
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Dérouler (Do)
62 ÷ 149
88
4.5 Vérification Constater (Check)
150 ÷ 216
67
4.6 Revue de direction Agir (Act) 217 ÷ 230 14
Total
230

exigences ohsas 18 001

Les exigences et les paragraphes de la norme OHSAS 18001

 

pdca

Le cycle PDCA de Deming

OHSAS 18 001 - Exigences et commentaires
Paragraphe
Exigence
Cycle PDCA, liens, commentaires
 
4
Exigences du système de management de la sécurité et de la santé au travail
 
 
4.1
Exigences générales
Planifier (Plan)
1
4.1
Etablir le système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) Commencer par un état des lieux ; engagement permanent de la direction à son plus haut niveau ; avantages et défis expliqués au personnel
2
4.1 Documenter le SMSST Cf. paragraphe 4.4.4
3 4.1 Mettre en œuvre le SMSST Cf. paragraphe 4.4
4 4.1 Maintenir à jour le SMSST Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
5 4.1 Améliorer en permanence le SMSST Cf. paragraphe 4.6
6 4.1 Déterminer comment le SMSST satisfait ces exigences Prendre en compte les facteurs, conditions et contraintes qui ont une incidence sur la santé et sécurité du personnel
7 4.1 Définir et documenter le domaine d'application du SMSST Cf. paragraphe 4.4.4
 
4.2
Politique santé et sécurité au travail (SST)
Planifier (Plan)
8
4.2
Définir la politique SST Cf. paragraphe 4.5.4 ; définir la politique SST est une implication incontournable, directe et documentée de la direction pour établir ses principes d'action
9 4.2 Autoriser la politique SST Par la direction à son plus haut niveau
10
4.2 a
La politique SST est appropriée Elle est adaptée aux activités, à l'environnement de travail, est réaliste mais prend en considération la vision de l'entreprise
11 4.2 b La politique SST comporte un engagement de prévention Par la direction à son plus haut niveau
12 4.2 b La politique SST comporte un engagement d'amélioration continue Par la direction à son plus haut niveau
13 4.2 c La politique SST comporte un engagement de respect des exigences légales et autres Cf. paragraphe 4.3.2
14 4.2 d La politique SST donne un cadre pour les objectifs SST Cf. paragraphe 4.3.3
15 4.2 e La politique SST est documentée Cf. paragraphe 4.5.4 ; la politique et les objectifs SST sont formalisés dans un document pertinent et simple
16 4.2 e La politique SST est mise en place  
17 4.2 e La politique SST est tenue à jour Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures ;
18 4.2 f La politique SST est communiquée Déclaration, affiches, dépliants
19 4.2 g La politique SST est disponible librement Au plus large public intéressé
20 4.2 h La politique SST est passée en revue Cf. paragraphe 4.6
 
4.3
Planification
Planifier (Plan)
 
4.3.1
Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise
21
4.3.1
Etablir la procédure identification des dangers Cf. paragraphe 4.4.5 ; liste des dangers identifiés ; la procédure obligatoire pour l'identification des dangers répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la maîtrise des dangers et risque SST
22  4.3.1 Mettre en place la procédure identification des dangers "Identifier les dangers c'est diminuer les risques"
23  4.3.1 Tenir à jour la procédure identification des dangers Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
24 4.3.1 a Prendre en compte les activités normales, anormales et d'urgence "Le risque zéro n'existe pas"
25 4.3.1 b Prendre en compte les activités de toutes les personnes sur le lieu de travail  
26 4.3.1 c Prendre en compte les facteurs humains Comportement, habitudes, traditions
27 4.3.1 d Prendre en compte les dangers identifiés d'origine extérieure Arrêt de prestations générales (eau, électricité, gaz)
28 4.3.1 e Prendre en compte les dangers du voisinage Cela peut être un aspect environnemental (émissions dans l'air, rejets dans l'eau, bruits et autres)
28 4.3.1 f Prendre en compte les infrastructures, les équipements et matériaux Y compris ceux venant du client, du sous-traitant
30 4.3.1 g Prendre en compte les modifications liées à l'entreprise, aux activités, aux matériaux  
31 4.3.1 h Prendre en compte les modifications du SMSST  
32 4.3.1 i Prendre en compte les obligations légales liées à l'évaluation des risques et mise en place des moyens de maîtrise Cf. paragraphe 4.3.2
33 4.3.1 j Prendre en compte l'environnement de travail Ergonomie des postes de travail
34 4.3.1 a ' Définir la méthodologie d'identification des dangers Prendre en compte le domaine d'application, la nature pour un fonctionnement proactif
35 4.3.1 b ' Permettre le classement des risques Liste des risques associés aux dangers identifiés
36 4.3.1 b ' Appliquer les moyens de maîtrise Cf. paragraphe 4.4.6
37 4.3.1 Analyser les modifications avant de les introduire Identifier les dangers et évaluer les risques des modifications
38 4.3.1 Déterminer les moyens de maîtrise en tenant compte des évaluations des risques  
39 4.3.1 Réduire les risques en respectant une hiérarchie des moyens de maîtrise Premièrement éliminer puis substituer, intégrer la sécurité, signaler, avertir, utiliser des EPI (équipements de protection individuelle)
40 4.3.1 Documenter les résultats de l'identification des dangers, de l'évaluation des risques et des moyens de maîtrise déterminés Cf. paragraphe 4.5.4
41  4.3.1 Tenir à jour les résultats de l'identification des dangers Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
42 4.3.1 Prendre en compte les risques dans le SMSST  
 
4.3.2
Exigences légales et autres exigences
43  4.3.2 Etablir la procédure exigences légales Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la revue de la législation répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, avoir accès,  planifier, mettre en place et tenir à jour la veille réglementaires des exigences liées aux aspects SST ; utiliser quelques sources
44 4.3.2 Mettre en place la procédure exigences légales Communiquer les informations - cf. paragraphe 4.4.3
45 4.3.2 Tenir à jour la procédure exigences légales "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin"
46 4.3.2 Prendre en compte les exigences légales dans le SMSST Cf. paragraphe 4.5.2
47 4.3.2 Tenir à jour les exigences légales Communiquer ces exigences au personnel et aux sous-traitants et fournisseurs ; liste (registre) des exigences
48 4.3.2 Partager les informations des exigences légales Avec les sous-traitants et les parties intéressées
 
4.3.3
Objectifs et programme(s)
49  4.3.3 Etablir les objectifs de SST Opportunité d'améliorer son image publique
50 4.3.3 Mettre en place les objectifs de SST Engagement de préventions
51 4.3.3 Tenir à jour les objectifs de SST Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
52 4.3.3 Les objectifs sont mesurables et cohérents avec la politique SST Cf. paragraphe 4.2
53 4.3.3 Prendre en compte lors de la détermination des objectifs de SST les exigences applicables et les risques Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.3.1
54 4.3.3 Prendre en compte les contraintes internes et externes Technologie utilisée, avis des parties intéressées
55 4.3.3 Etablir les programmes Afin d'atteindre les objectifs ; ressources, tâches, délais
56 4.3.3 Mettre en place les programmes Communiquer en interne leur avancement
57 4.3.3 Tenir à jour les programmes Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
58 4.3.3 a Attribuer les rôles et responsabilités  
59 4.3.3 b Inclure les ressources Considérations et contraintes financières
60 4.3.3 b Inclure le calendrier Délais à tenir
61 4.3.3 Passer en revue les programmes Modification si nécessaire ; cf. paragraphe 4.6
 
4.4
Mise en œuvre et fonctionnement
 
4.4.1
Ressources, rôles, responsabilité, obligation de rendre compte et autorité
62 4.4.1 La responsabilité finale du SMSST incombe à la direction "La responsabilité ne peut pas être partagée. Robert Heilein"
63  4.4.1 Assurer les ressources pour l'établissement, la mise en place, la tenue à jour et l'amélioration du SMSST Cf. paragraphe 4.6 ; "La santé n'a pas de prix, mais elle a un coût"
64 4.4.1 Attribuer les rôles, responsabilités, obligation de rendre compte et autorités Des descriptions de fonction claires et disponibles en interne, organigramme
65 4.4.1 Documenter les rôles, responsabilité, obligation de rendre compte et autorités Cf. paragraphe 4.5.4
66 4.4.1 Communiquer les rôles, responsabilité, obligation de rendre compte et autorités Cf. paragraphe 4.4.3
67 4.4.1 Nommer le représentant de la direction Cf. paragraphe 4.5.4
68 4.4.1 Attribuer les rôles, responsabilités et autorités du représentant de la direction Cf. paragraphe 4.5.4
69 4.4.1 a Etablir le SMSST Cf. paragraphe 4.1
70 4.4.1 a Mettre en place le SMSST Cf. paragraphe 4.1
71 4.4.1 a Tenir à jour le SMSST Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
72 4.4.1 b Rendre compte à la direction de la performance du SMSST et des opportunités d'amélioration Régulièrement
73 4.4.1 Communiquer l'identité du représentant de la direction Cf. paragraphe 4.4.3
74 4.4.1 Apporter la preuve de l'engagement d'amélioration continue de la performance SST C'est valable pour tous les dirigeants
75 4.4.1 Responsabiliser le personnel sur les aspects de la SST les concernant directement Faire attention à sa propre sécurité mais aussi à celle des autres
 
4.4.2
Compétence, formation et sensibilisation
76 4.4.2 Former le personnel travaillant à des activités pouvant avoir des impacts sur la SST Etre compétent c'est appliquer des connaissances et capacités
77 4.4.2 Conserver les enregistrements de la compétence du personnel Cf. paragraphe 4.5.4
78 4.4.2 Identifier les besoins en formation Y compris comme auditeurs internes - cf. paragraphe 4.5.5
79 4.4.2 Fournir les formations Identifier et respecter les besoins d’amélioration des compétences (programme de formation)
80 4.4.2 Evaluer l'efficacité des formations Compétence confirmée, sensibilisation renforcée
81 4.4.2 Conserver les enregistrements Cf. paragraphe 4.5.4
82  4.4.2 Etablir la procédure formation Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la formation répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier les besoins, sensibiliser le personnel, atteindre les compétences
83 4.4.2 Mettre en place la procédure formation Cf. paragraphe 4.3.2
84 4.4.2 Tenir à jour la procédure formation Lors de modifications des processus, des exigences
85 4.4.2 a Sensibiliser le personnel aux conséquences de leur activité et comportement sur la SST Engagement de la direction à son plus haut niveau
86 4.4.2 b Sensibiliser le personnel à l'importance du respect des exigences du SMSST Cf. paragraphe 4.4.7 ; réponse aux situations d'urgence
87 4.4.2 c Sensibiliser le personnel aux conséquences si écarts aux procédures  
88 4.4.2 a ' Prendre en compte pour les formations les niveaux de responsabilité, capacité, langues Favoriser les images
89 4.4.2 b ' Prendre en compte pour les formations les niveaux de risque  
 
4.4.3
Communication, participation et consultation
 
4.4.3.1
Communication
 90  4.4.3.1 Etablir la procédure communication Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la communication répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la communication relative aux aspects SST et au SMSST ; évaluer l'efficacité de la communication au moins une fois par an
 91 4.4.3.1 Mettre en place la procédure communication "Les bonnes nouvelles marchent et les mauvaises courent. Proverbe suédois"
 92 4.4.3.1 Tenir à jour la procédure communication Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
93 4.4.3.1 a Communiquer en interne Attention particulière au retour d'information du personnel (enquêtes, boîte de suggestions)
94 4.4.3.1 b Communiquer en externe Sous-traitants, visiteurs (clients, autorités réglementaires)
95 4.4.3.1 c Réceptionner les demandes des parties intéressées Les parties intéressées comme clients, fournisseurs, autorités réglementaires, organisations régionales
96 4.4.3.1 c Documenter la communication avec les parties intéressées Cf. paragraphe 4.5.4
97 4.4.3.1 c Répondre aux parties intéressées Y compris sur les situations d'urgence - cf. paragraphe 4.4.7
 
4.4.3.2
Participation et consultation
98 4.4.3.2 Etablir la procédure participation et consultation Cf. paragraphe 4.4.5
99 4.4.3.2 Mettre en place la procédure participation et consultation Participation active du personnel à l'amélioration du SMSST
100 4.4.3.2 Tenir à jour la procédure participation et consultation Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures, du personnel, des représentant
101 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dans l'identification des dangers Et dans l'évaluation des risques et la détermination des moyens de maîtrise
102 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dans les enquêtes d'incidents Le personnel connait le mieux les conditions de travail
103 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dans l'établissement et la revue de la politique et des objectifs SST Le personnel est informé dès le début des diverses propositions
 104 4.4.3.2 a Consulter le personnel en cas de modification de SST Y compris lors du choix des moyens de maîtrise
 105 4.4.3.2 a Le personnel est représenté pour les questions de SST  
 106 4.4.3.2 Informer le personnel de leur représentant  
 107 4.4.3.2 b Consulter les sous-traitants lors de modifications affectant leur SST Nouveaux dangers, nouveaux moyens de maîtrise, modifications diverses
 108  4.4.3.2 Consulter les parties intéressées sur des questions de SST Dispositions d'urgence, dangers de voisinage, exigences légales
 
4.4.4
Documentation
109  4.4.4 a Inclure la politique et les objectifs SST Cf. paragraphes 4.2 et 4.3.3 
110 4.4.4 b Inclure le domaine d'application du SMSST Cf. paragraphe 4.1
111 4.4.4 c Inclure les principaux éléments du SMSST et leurs interactions Par exemple dans le manuel SST (qui n'est pas obligatoire)
112 4.4.4 d Inclure les documents et enregistrements du SMSST Cf. paragraphes 4.4.5 et 4.5.4
113 4.4.4 e Inclure les documents du processus de gestion des risques SST Peut être combiné avec les documents d'autres systèmes de management
 
4.4.5
Maîtrise de la documentation
114 4.4.5 Maîtriser les documents du SMSST

Les 12 procédures obligatoires sont :
- identification des dangers (cf. paragraphe 4.3.1)
- exigences légales (cf. paragraphe 4.3.2)
- formation (cf. paragraphe 4.4.2)
- communication (cf. paragraphe 4.4.3)
- maîtrise des documents (paragraphe présent)
- maîtrise opérationnelle (cf. paragraphe 4.4.6)
- situations d'urgence (cf. paragraphe 4.4.7)
- mesure et surveillance (cf. paragraphe 4.5.1)
- évaluation de la conformité (cf. paragraphe 4.5.2)
- incidents et non-conformités (cf. paragraphe 4.5.3)
- maîtrise des enregistrements (cf. paragraphe 4.5.4)
- audit interne (cf. paragraphe 4.5.5)

On peut regrouper plusieurs procédures en une seule

115 4.4.5 Maîtriser les enregistrements du SMSST Cf. paragraphe 4.5.4
 116  4.4.5 Etablir la procédure maîtrise des documents La procédure obligatoire pour les documents répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions écrire, identifier, vérifier, valider, diffuser et conserver les documents
 117 4.4.5 Mettre en place la procédure maîtrise des documents Liste principale des documents
118 4.4.5 Tenir à jour la procédure maîtrise des documents Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
119 4.4.5 a Approuver les documents Par la personne autorisée
120 4.4.5 b Mettre à jour et ré-approuver les documents Suite à toute modification
121 4.4.5 c Identifier les modifications et révisions La gestion des modifications et indices (versions) des documents est réalisée par une personne avec des responsabilités et autorités établies
122 4.4.5 d S'assurer que le bon document est au bon endroit "Le bon document, au bon endroit, au bon moment" et avec la bonne version
123 4.4.5 e S'assurer que les documents sont lisibles et identifiables Codification à jour ; chaque document est clair, simple à comprendre, facile à catégoriser
124 4.4.5 f Identifier les documents d'origine externe Les documents externes (normes, lois, décrets, spécifications) sont maîtrisés (liste, emplacement, version)
125 4.4.5 f Maîtriser la diffusion des documents d'origine externe Liste (registre)
126 4.4.5 g Empêcher l'utilisation de documents obsolètes Les documents périmés (obsolètes) sont conservés, archivés, enfermés ou  détruits de sorte que l’on ne puisse pas les utiliser normalement
127 4.4.5 g Identifier les documents obsolètes Tampon rouge
 
4.4.6
Maîtrise opérationnelle
128 4.4.6 Déterminer les activités de gestion des risques Moyens de maîtrise y compris la formation du personnel - cf. paragraphe 4.4.2
129 4.4.6 Inclure la gestion des modifications Cf. paragraphe 4.3.1
130  4.4.6 a Mettre en place les moyens de maîtrise Prendre en compte toutes les activités de l'entreprise (processus de management, de réalisation, de support) et les retours d'information
131 4.4.6 a Tenir à jour les moyens de maîtrise opérationnelle Cf. paragraphe 4.3.2 ; établir les surveillances opérationnelles
132 4.4.6 a Intégrer les moyens de maîtrise opérationnelle dans le SMSST Maintenance des équipements, des espaces au sol, de l'environnement (air, température, humidité), des plans d'urgence, des équipements de protection individuelle (EPI)
133 4.4.6 b Mettre en place les moyens de maîtrise des produits achetés Mesures de prévention et de protection de produits dangereux, critères d'approbation avant achat
134 4.4.6 b Tenir à jour les moyens de maîtrise des produits achetés Exigences spécifiques communiquées au fournisseur
135 4.4.6 c Mettre en place les moyens de maîtrise liés aux sous-traitants et visiteurs Critères d'évaluation et de sélection des sous-traitants
136 4.4.6 c Tenir à jour les moyens de maîtrise liés aux sous-traitants et visiteurs Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
137 4.4.6 d Mettre en place les procédures sans lesquelles des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la maîtrise opérationnelle répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour les activités de l'entreprise (processus de management, de réalisation, de support)
138 4.4.6 d Tenir à jour les procédures sans lesquelles des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
139 4.4.6 e Mettre en place les critères de fonctionnement sans lesquels des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre Equipements spécifiques, instructions de travail, compétences requises, fiches des produits dangereux, EPI
140 4.4.6 e Tenir à jour les critères de fonctionnement sans lesquels des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre Evaluation périodique de l'efficacité des moyens de maîtrise opérationnelle utilisés ; proposition pour de nouveaux moyens si besoin
 
4.4.7
Préparation et réponse aux situations d'urgence
141  4.4.7 Etablir la procédure situations d'urgence Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour les situations d'urgence répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentielles et leurs impacts sur la SST
142 4.4.7 Mettre en place la procédure situations d'urgence Identifier les dangers potentiels, définir les méthodes pour réagir, communiquer les plans d'actions, tester la capacité à réagir, former le personnel
143 4.4.7 Tenir à jour la procédure situations d'urgence Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
144 4.4.7 a Identifier les situations d'urgence Liste des situations d'urgence
145 4.4.7 b Répondre aux situations d'urgence Fiches réponses ; méthodes les plus appropriées; y compris pour des conditions anormales
146 4.4.7 Réduire les conséquences de situations d'urgence Liste mesures et actions pour chaque situation potentielle
147 4.4.7 Prendre en compte les besoins des parties intéressées Liste organismes d'assistance (coordonnées)
148 4.4.7 Tester périodiquement la procédure de réponse aux situations d'urgence Cf. paragraphe 4.4.2
149 4.4.7 Passer en revue et modifier, si nécessaire, la procédure de préparation et réponse aux situations d'urgence Après analyse des tests réalisés et incidents survenus ; cf. paragraphe 4.5.3
 
4.5
Vérification
Constater (Check)
 
4.5.1
Mesure et surveillance de la performance
150
4.5.1
Etablir la procédure surveillance et mesure Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la surveillance et le mesurage répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la vérification des performances SST de toutes les activités de l'entreprise grâce à l'analyse des données collectées - cf. paragraphe 4.3.1
151 4.5.1 Mettre en place la procédure surveillance et mesure "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker"
152 4.5.1 Tenir à jour la procédure surveillance et mesure Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
153 4.5.1 a Inclure les mesures quantitatives et qualitatives Nombre d'incidents, de maladies, respect des engagements de la politique SST, évaluation des compétences
154 4.5.1 b Surveiller la performance du SMSST Cf. paragraphes 4.4.6 et 4.5.5
155 4.5.1 c Surveiller l'efficacité des moyens de maîtrise Pour la santé et aussi pour la sécurité
156 4.5.1 d Inclure les mesures proactives de la performance Evaluation de la conformité, de la formation, résultats de la surveillance, des audits internes, réalisation des programmes
157 4.5.1 e Inclure les mesures réactives de la performance Incidents, maladies, arrêts de travail
158 4.5.1 f Conserver les enregistrements des résultats de la surveillance et du mesurage Cf. paragraphe 4.5.4
159 4.5.1 Etablir la procédure d'étalonnage et de maintenance des équipements Cf. paragraphe 4.4.5 ; les équipements de surveillance et mesure (appareils et logiciels) sont  étalonnés ou vérifiés régulièrement, le personnel est qualifié, les méthodes utilisées sont appropriées ; cf. paragraphe 4.4.2 ; procédure séparée ou combinée avec la procédure surveillance et mesure
160 4.5.1 Tenir à jour la procédure d'étalonnage et de maintenance des équipements Lors de modifications des équipements, des logiciels et des méthodes
161 4.5.1 Conserver les résultats d'étalonnage et de maintenance Cf. paragraphe 4.5.4
 
4.5.2
Evaluation de la conformité
162
4.5.2.1
Etablir la procédure évaluation de la conformité Cf. paragraphe 4.4.5 ; "La sécurité n'est jamais un acquis" ; la procédure obligatoire pour l'évaluation de la conformité répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour l'évaluation du respect des exigences légales applicables et aux autres exigences auxquelles l'entreprise a souscrit
163 4.5.2.1 Mettre en place la procédure évaluation de la conformité Evaluer l'état de la conformité ; Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5
164 4.5.2.1 Tenir à jour la procédure évaluation de la conformité Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
165 4.5.2.1 Conserver les enregistrements des évaluations aux exigences légales Cf. paragraphe 4.5.4
166 4.5.2.2 Evaluer le respect des autres exigences Cf. paragraphe 4.3.2 ; processus séparé ou combiné avec le paragraphe 4.5.2.1
167 4.5.2.2 Conserver les enregistrements des évaluations aux autres exigences Cf. paragraphe 4.5.4
  4.5.3 Enquête d'incident, non-conformité, action corrective et action préventive début
 
4.5.3.1
Enquête d'incident
 
168
4.5.3.1
Etablir la procédure incidents Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la maîtrise des incidents répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, corriger et enquêter les incidents et leurs causes, évaluer le besoin d'actions, éliminer les causes premières, passer en revue l'efficacité des actions, communiquer les résultats
169 4.5.3.1 Mettre en place la procédure incidents Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5 ; conséquences réelles et potentielles, fréquence, responsabilités et autorités
170 4.5.3.1 Tenir à jour la procédure incidents Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
171 4.5.3.1 a Déterminer les insuffisances liés à l'apparition d'incidents Tout ce qui peut contribuer à l'apparition d'un incident
172 4.5.3.1 b Evaluer le besoin d'une action corrective Quels seront les résultats si l'action est appliquée ? Les ressources nécessaires sont-elles à disposition ?
173 4.5.3.1 c Identifier les opportunités d'une action préventive Après analyse des résultats de l'enquête
174 4.5.3.1 d Identifier les opportunités de l'amélioration continue Proposer en revue de direction - cf. paragraphe 4.6
175 4.5.3.1 e Communiquer les résultats des enquêtes Cf. paragraphe 4.5.4
176 4.5.3.1 Effectuer les enquêtes en temps utile  
177 4.5.3.1 Traiter les actions correctives et préventives en respectant la procédure non-conformités Cf. paragraphe 4.5.3.2
178 4.5.3.1 Conserver les résultats des enquêtes Cf. paragraphe 4.5.4
 
4.5.3.2
Non-conformité, action corrective et action préventive
 
179 4.5.3.2 Etablir la procédure non-conformités Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la maîtrise des non-conformités répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la maîtrise des non-conformités, les actions correctives et préventives
180 4.5.3.2 Mettre en place la procédure non conformités Identifier et traiter les non-conformités, déterminer et éliminer les causes premières, évaluer le besoin d'actions, mettre en place les actions, évaluer l'efficacité des actions, trouver les opportunités d'amélioration
181 4.5.3.2 Tenir à jour la procédure non-conformités Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
182 4.5.3.2 a Identifier la non-conformité Absence de preuves de respect des exigences du SMSST, non atteinte des objectifs, enregistrements absents, évaluations de risques non réalisés
183 4.5.3.2 a Corriger la non-conformité Réduire les conséquences sur la SST
184 4.5.3.2 b Analyser la non-conformité Pour trouver la cause
185 4.5.3.2 b Déterminer la cause de la non-conformité Pour éviter la ré-apparition
186 4.5.3.2 b Prendre les mesures pour éviter la réapparition de la non-conformité Fixer des responsables et des délais
187 4.5.3.2 c Evaluer le besoin d'actions préventives Quels seront les résultats si l'action est appliquée ? Les ressources nécessaires sont-elles à disposition ?
188 4.5.3.2 c Mettre en place les actions préventives Le but est d'empêcher l'apparition d'une non-conformité potentielle ; avant la mise en place évaluer les risques
189 4.5.3.2 d Enregistrer les résultats des actions Cf. paragraphe 4.5.4
190 4.5.3.2 d Communiquer les résultats des actions mises en place Cf. paragraphe 4.4.3.1
191 4.5.3.2 e Passer en revue l'efficacité des actions mises en place Responsable et délai
192 4.5.3.2 Passer en revue les actions proposées Cf. paragraphe 4.3.1 ; si de nouveaux dangers sont identifiés
193 4.5.3.2 Adapter les actions à l'ampleur des problèmes et aux risques de STT Attention aux excès de zèle !
194 4.5.3.2 Modifier la documentation du SMSST Cf. paragraphe 4.4.4
 
4.5.4
Maîtrise des enregistrements
195 4.5.4 Etablir les enregistrements du SMSST Les enregistrements sont renseignés sans retard. Sans eux c’est difficile (voire impossible) de montrer le respect des exigences du SMSST
196 4.5.4 Tenir à jour les enregistrements du SMSST Preuve que le SMSST est vivant et améliore sa performance de façon continue
197  4.5.4 Etablir la procédure maîtrise des enregistrements Cf. paragraphe 4.4.5 ; "Les paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin" ; la procédure obligatoire pour les enregistrements répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, utiliser, stocker, diffuser, protéger, conserver et éliminer les enregistrements
198 4.5.4 Mettre en place la procédure maîtrise des enregistrements La procédure obligatoire pour les enregistrements répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, utiliser, stocker, protéger, conserver et éliminer les enregistrements
199 4.5.4 Tenir à jour la procédure maîtrise des enregistrements Cf. paragraphe 4.3.2 ; lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
200 4.5.4 S'assurer que les enregistrements sont lisibles, identifiables et traçables La plus simple réponse à cette exigence est d'utiliser un ordinateur ou un système informatique (protection virus et sauvegarde obligatoires)
 
4.5.5
Audit interne
201
4.5.5 Réaliser les audits planifiés Programme annuel d'audits internes ; trouver les opportunités d'amélioration du SMSST ; utiliser l'ISO 19 011
202 4.5.5 a 1 Déterminer si le SMSST est conforme aux exigences Cf. paragraphe 4.3.2
203 4.5.5 a 2 Déterminer si le SMSST est mis en place Les dangers sont identifiés, les risques évalués, les moyens de maîtrise mis en place
204 4.5.5 a 2 Déterminer si le SMSST est tenu à jour Veille réglementaire à jour
205 4.5.5 a 3 Répondre à la politique et aux objectifs SST Vérifier la conformité des processus
206 4.5.5 b Rendre compte à la direction des résultats des audits Données d'entrée de la revue de direction - cf. paragraphe 4.6
207 4.5.5 Planifier le programme d'audit Le programme d'audit met l'accent sur les activités sensibles sans oublier les résultats des audits antérieurs
208 4.5.5 Etablir le programme d'audit Le programme couvre la totalité du domaine d'application du SMSST
209 4.5.5 Mettre en place le programme d'audit Chaque audit est planifié, le domaine d'application établi, l'auditeur désigné
210 4.5.5 Tenir à jour le programme d'audit Audit supplémentaire si non-conformité inhabituelle
211  4.5.5 Etablir la procédure audit interne Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour les audits répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions planifier (programme d'audit), définir les critères, le domaine, la fréquence et les méthodes des audits
212  4.5.5 Mettre en place la procédure audit interne Former les auditeurs - cf. paragraphe 4.4.2
213  4.5.5 Tenir à jour la procédure audit interne Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures
214 4.5.5 Inclure la planification, la réalisation, le rapport d'audit et la conservation des enregistrements Cf. paragraphe 4.5.4
215 4.5.5 Inclure les critères d'audit, le domaine d'application, la fréquence et les méthodes Tous ces renseignements sont dans le plan d'audit plus l'objectif de l'audit, le calendrier et les participants
216 4.5.5 Assurer l'objectivité et l'impartialité de l'audit "Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin" ; les auditeurs n'auditent pas leur propre activité
 
4.6
Revue de direction
Agir (Act)
217 4.6 Passer en revue le SMSST par la direction "Aucun système n'est parfait" ; d’habitude une ou deux fois par an, passer en revue la totalité du SMSST pour vérifier l’atteinte des objectifs SST
218 4.6 Evaluer les opportunités d'amélioration du SMSST Passer en revue les opportunités (occasions, conditions, possibilités, circonstances) d’amélioration continue du SMSST et le besoin de modifications
219 4.6 Conserver les enregistrements de la revue Cf. paragraphe 4.5.4 ; le contre rendu comprend l'ordre du jour, les participants, les informations présentées, les discussions et les décisions prises
220 4.6 a Inclure les résultats des audits internes et des évaluations de conformité Cf. paragraphes 4.5.5 et 4.5.2
221 4.6 b Inclure les résultats de participation et consultation Cf. paragraphe 4.4.3.2
222 4.6 c Inclure les informations des parties intéressées Y compris les plaintes
223 4.6 d Inclure la performance du SMSST Cf. paragraphe 4.5.1
224 4.6 e Inclure le niveau d'atteinte des objectifs Cf. paragraphe 4.3.3
225 4.6 f Inclure l'état des enquêtes et des actions Cf. paragraphe 4.5.3
226 4.6 g Inclure le suivi des actions de la revue de direction précédente Actions finalisées et reportées
227 4.6 h Inclure les modifications des exigences Prendre en compte, évaluer et analyser toute modification pouvant avoir un impact sur le SMSST (nouveaux produits ou processus, nouveaux clients, nouvelles fonctions ou responsabilités, évolutions légales et réglementaires - cf. paragraphe 4.3.2)
228 4.6 i Inclure les propositions d'amélioration Suggestions, avis, opinions, propositions venant de l’ensemble du personnel ou des parties intéressées externes
229 4.6 Décider les actions d'amélioration continue du SMSST

Evaluer, planifier et mettre en place :
- les modifications des ressources (en personnel et financières), de la politique et des objectifs SST
- les actions d'amélioration

230  4.6 Rendre les décisions de la revue de direction disponibles Les décisions sont communiquées en interne