Vendredi, le 29 Mars 2024

2018 - ISO 22000 - Exigences pour tout organisme appartenant a la chaîne alimentaire

ISO 22000
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181.50
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Titre 2 : Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
Editeur : AFNOR
Mois : Juin
Année : 2018
Edition : Deuxième
ICS : 03.120.10 ; 67.020
Indice de classement : V01-010
Statut : Norme homologuée
Taille : 1 Mo
Dimensions : 21x30 cm
Nombre de pages : 44
Résumé

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, de:

a) planifier, mettre en œuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue;

b) démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires;

c) évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le(s) client(s) et démontrer la conformité à celles-ci;

d) communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire;

e) garantir la conformité avec sa politique déclarée en matière de sécurité des denrées alimentaires;

f) démontrer cette conformité auprès des parties intéressées;

g) faire certifier ou enregistrer son SMSDA par un organisme externe, ou effectuer une auto-évaluation ou une auto-déclaration de conformité au présent document.

Toutes les exigences du présent document sont d'une portée générale et sont conçues pour s'appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Les organismes directement ou indirectement impliqués incluent, entre autres, les producteurs d'aliments pour animaux producteurs de denrées alimentaires, les producteurs d'aliments pour animaux non producteurs de denrées alimentaires, les chasseurs/pêcheurs/cueilleurs, les agriculteurs, les producteurs d'ingrédients, les transformateurs de denrées alimentaires, les détaillants, les organismes fournissant des services de traiteur, de restauration, des services de nettoyage et de désinfection, des services de transport, d'entreposage et de distribution, et les fournisseurs d'équipements, de produits de nettoyage et de désinfection, de matériaux de conditionnement/emballage et d'autres matériaux en contact avec les denrées alimentaires.

Le présent document permet à tout organisme, y compris les organismes de petite taille et/ou peu développés (comme une petite ferme, un petit conditionneur-distributeur, un petit magasin de détail ou de service alimentaire), de mettre en œuvre des éléments élaborés en externe dans son SMSDA.

Des ressources internes et/ou externes peuvent être utilisées pour satisfaire aux exigences du présent document.

Sommaire

SOMMAIRE

Généralités

Avant-propos

Introduction

1 - Domaine d’application

2 - Références normatives

3 - Termes et définitions

4 - Contexte de l’organisme

4.1 - COMPRÉHENSION DE L’ORGANISME ET DE SON CONTEXTE

4.2 - COMPRÉHENSION DES BESOINS ET ATTENTES DES PARTIES INTÉRESSÉES

4.3 - DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE D’APPLICATION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ DES DENRÉES ALIMENTAIRES

4.4 - SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ DES DENRÉES ALIMENTAIRES

5 - Leadership

5.1 - LEADERSHIP ET ENGAGEMENT

5.2 - POLITIQUE

5.2.1 - Établissement de la politique relative à la sécurité des denrées alimentaires

5.2.2 - Communication de la politique relative à la sécurité des denrées alimentaires

5.3 - RÔLES, RESPONSABILITÉS ET AUTORITÉS AU SEIN DE L’ORGANISME

5.3.1

5.3.2

5.3.3

6 - Planification

6.1 - ACTIONS À METTRE EN ŒUVRE FACE AUX RISQUES ET OPPORTUNITÉS

6.1.1

6.1.2

6.1.3

6.2 - OBJECTIFS DU SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ DES DENRÉES ALIMENTAIRES ET PLANIFICATION DES ACTIONS POUR LES ATTEINDRE

6.2.1

6.2.2

6.3 - PLANIFICATION DES MODIFICATIONS

7 - Support

7.1 - RESSOURCES

7.1.1 - Généralités

7.1.2 - Ressources humaines

7.1.3 - Infrastructure

7.1.4 - Environnement de travail

7.1.5 - Éléments du système de management de la sécurité des denrées alimentaires élaborés en externe

7.1.6 - Maîtrise des processus, produits ou services fournis par des prestataires externes

7.2 - COMPÉTENCES

7.3 - SENSIBILISATION

7.4 - COMMUNICATION

7.4.1 - Généralités

7.4.2 - Communication externe

7.4.3 - Communication interne

7.5 - INFORMATIONS DOCUMENTÉES

7.5.1 - Généralités

7.5.2 - Création et actualisation des informations documentées

7.5.3 - Maîtrise des informations documentées

7.5.3.1

7.5.3.2

8 - Réalisation des activités opérationnelles

8.1 - PLANIFICATION ET MAÎTRISE OPÉRATIONNELLES

8.2 - PROGRAMMES PRÉREQUIS (PRP)

8.2.1

8.2.2

8.2.3

8.2.4

8.3 - SYSTÈME DE TRAÇABILITÉ

8.4 - PRÉPARATION ET RÉPONSE AUX SITUATIONS D’URGENCE

8.4.1 - Généralités

8.4.2 - Gestion des situations d’urgence et des incidents

8.5 - MAÎTRISE DES DANGERS

8.5.1 - Étapes initiales permettant l’analyse des dangers

8.5.1.1 - Généralités

8.5.1.2 - Caractéristiques des matières premières, des ingrédients et des matériaux en contact avec le produit

8.5.1.3 - Caractéristiques des produits finis

8.5.1.4 - Utilisation prévue

8.5.1.5 - Diagrammes de flux et description des processus

8.5.1.5.1 - Élaboration des diagrammes de flux

8.5.1.5.2 - Confirmation sur site des diagrammes de flux

8.5.1.5.3 - Description des processus et de l’environnement des processus

8.5.2 - Analyse des dangers

8.5.2.1 - Généralités

8.5.2.2 - Identification des dangers et détermination des niveaux acceptables

8.5.2.2.1

8.5.2.2.2

8.5.2.2.3

8.5.2.3 - Évaluation des dangers

8.5.2.4 - Sélection et classement de la ou des mesures de maîtrise

8.5.2.4.1

8.5.2.4.2

8.5.3 - Validation de la ou des mesures de maîtrise et des combinaisons de mesures de maîtrise

8.5.4 - Plan de maîtrise des dangers (plan HACCP/PRPO)

8.5.4.1 - Généralités

8.5.4.2 - Détermination des limites critiques et des critères d’action

8.5.4.3 - Systèmes de surveillance au niveau des CCP et pour les PRPO

8.5.4.4 - Actions entreprises lorsque les limites critiques ou les critères d’action n’ont pas été respectés

8.5.4.5 - Mise en œuvre du plan de maîtrise des dangers

8.6 - ACTUALISATION DES INFORMATIONS SPÉCIFIANT LES PRP ET LE PLAN DE MAÎTRISE DES DANGERS

8.7 - MAÎTRISE DES ACTIVITÉS DE SURVEILLANCE ET DE MESURE

8.8 - VÉRIFICATION RELATIVE AUX PRP ET AU PLAN DE MAÎTRISE DES DANGERS

8.8.1 - Vérification

8.8.2 - Analyse des résultats des activités de vérification

8.9 - MAÎTRISE DES NON-CONFORMITÉS DES PRODUITS ET DES PROCESSUS

8.9.1 - Généralités

8.9.2 - Corrections

8.9.2.1

8.9.2.2

8.9.2.3

8.9.2.4

8.9.3 - Actions correctives

8.9.4 - Devenir des produits potentiellement dangereux

8.9.4.1 - Généralités

8.9.4.2 - Évaluation pour la libération

8.9.4.3 - Devenir des produits non conformes

8.9.5 - Retrait/rappel

9 - Évaluation des performances

9.1 - SURVEILLANCE, MESURE, ANALYSE ET ÉVALUATION

9.1.1 - Généralités

9.1.2 - Analyse et évaluation

9.2 - AUDIT INTERNE

9.2.1

9.2.2

9.3 - REVUE DE DIRECTION

9.3.1 - Généralités

9.3.2 - Éléments d’entrée de la revue de direction

9.3.3 - Éléments de sortie de la revue de direction

10 - Amélioration

10.1 - NON-CONFORMITÉ ET ACTIONS CORRECTIVES

10.1.1

10.1.2

10.2 - AMÉLIORATION CONTINUE

10.3 - ACTUALISATION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ DES DENRÉES ALIMENTAIRES

Annexe A (informative) - Références croisées entre le système HACCP du CODEX et le présent document

Annexe B (informative) - Références croisées entre le présent document et l’ISO 22000:2005

Bibliographie