25 Janvier 2012 :
La version 2012 de la norme NF EN ISO 19 011 est disponible dans la boutique AFNOR - Prix 86.00 euros HT
FD X30-205 - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental
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81.90
€ HT
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| Titre 2 : | Système de management environnemental |
| Editeur : | AFNOR |
| Mois : | Octobre |
| Année : | 2007 |
| Edition : | Première |
| Langue : | Français |
| ICS : | 13.020.10 |
| Indice de classement : | X30-205 |
| Statut : | Fascicule de documentation |
| Format : | Papier et électronique |
| Taille : | 514 ko |
| Dimensions : | 21x30 cm |
| Nombre de pages : | 52 |
| Résumé | |
Le présent fascicule de documentation décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental.II a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. II s'adresse plus particulièrement aux petites entreprises, y compris aux entreprises de moins de 10 personnes. Ce fascicule de documentation n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001:2004 ni au règlement EMAS. Ce fascicule de documentation s'applique à tout type d'organisme, quelles que soient sa nature, son activité, sa localisation. |
| Sommaire | |
Introduction 5
1 Domaine d'application 6
2 Références normatives 6
3 Termes et définitions 6
4 Niveau 19
4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction 10
4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse réglementaire préliminaire 11
4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse environnementale préliminaire 12
4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Plan d'actions prioritaires 13
4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Mise en oeuvre et suivi du plan d'actions prioritaires 14
4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Formalisation de l'engagement et revue de direction 15
5 Niveau 2 16
5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale 17
5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Exigences légales et autres exigences 18
5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs 19
5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux 21
5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Maîtrise opérationnelle 22
5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Compétence, formation et sensibilisation 23
5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Préparation et réponse aux situations d'urgence 24
5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Revue de direction 25
6 Niveau 3 26
6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité 27
6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Maîtrise opérationnelle 28
6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Communication 29
6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Surveillance et mesurage 30
6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Évaluation de la conformité 31
6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Non-conformité, action corrective et action préventive 32
6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Documentation et enregistrements 33
6.8 Niveau 3 - Étape 8 - Audit interne 34
6.9 Niveau 3 - Étape 9 - Revue de direction 35
Annexe A (informative) EMAS 36
Annexe B (informative) Liens entre la NF EN ISO 14001:2004 et le fascicule de documentation SME par étapes 37
Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes/niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 14001:2004 50
Annexe D (informative) L'amélioration continue 51
Bibliographie 52 |
* pour la France métropolitaine
